ENTREPRISE Construction de navires et de structures flottantes › Paris ›

NAVAL GROUP

441 133 808SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 31/01/2002

40 Rue du Docteur Finlay, 75015 Paris

10 000 et plus Effectif salariés · 2024
4,7 Md€ CA consolidé exercice 2025
— EBE consolidé
267,4 M€ Résultat net consolidé
2,0 Md€ Capitaux propres consolidés
— Dettes financières consolidées trésorerie 1,5 Md€

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Monique LARROCHE › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Administrateur Bernard RETAT › (nouvel onglet) (87 ans)
  3. Administrateur Valerie VERNIERE › (nouvel onglet) (61 ans)
  4. Administrateur Genevieve MOUILLERAT › (nouvel onglet) (73 ans)
  5. Administrateur Patrice CAINE › (nouvel onglet) (56 ans)
  6. Administrateur Guenaelle PENIN DE LA RAUDIERE › (nouvel onglet) (57 ans)
  7. Administrateur Jacques HARDELAY › (nouvel onglet) (76 ans)
  8. Administrateur François GELEZNIKOFF › (nouvel onglet) (78 ans)
  9. Administrateur Pascal BOUCHIAT › (nouvel onglet) (66 ans)
  10. Administrateur Nathalie RAVILLY › (nouvel onglet) (54 ans)
  11. Rôle non publié Tony LECORPS › (nouvel onglet) (51 ans)
  12. Rôle non publié Amelie PICHON › (nouvel onglet) (39 ans)
  13. Rôle non publié Emmanuel BOSCHER-TOKARSKI › (nouvel onglet) (54 ans)
  14. Rôle non publié Pierre POMMELLET › (nouvel onglet) (62 ans)
  15. Rôle non publié Beatrice UNIA › (nouvel onglet) (57 ans)
  16. Rôle non publié Regis GUYOT › (nouvel onglet) (51 ans)
  17. Rôle non publié Laurent ELIE › (nouvel onglet) (55 ans)
  18. Rôle non publié Pierre JEANNIN › (nouvel onglet) (40 ans)
  19. Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
  20. Personne morale FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (49)

45 mandats · 4 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (57)

dernier : changement de dirigeant, 21/07/2026

Dénomination
DCN DEVELOPPEMENT DCN DEVELOPPEMENT Dénomination · du 31/01/2002 au 01/01/2003 11 mois DCN DCN Dénomination · du 01/01/2003 au 29/06/2007 4 ans D C N S D C N S Dénomination · du 29/06/2007 au 23/07/2007 3 semaines DCNS DCNS Dénomination · du 23/07/2007 au 14/09/2017 10 ans NAVAL GROUP NAVAL GROUP Dénomination · depuis le 14/09/2017 9 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2002 au 25/12/2004 2 ans Construction de bâtiments de guerre Construction de bâtiments de guerre Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Construction de navires et de structures flottantes Construction de navires et de structures flottantes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Dcns Navires Armes Lorient, 2 Rue Sextius Michel, 75015 Paris Dcns Navires Armes Lorient, 2 Rue Sextius Michel, 75015 Paris Siège · du 31/01/2002 au 13/11/2010 8 ans 40 Rue du Docteur Finlay, 75015 Paris 40 Rue du Docteur Finlay, 75015 Paris Siège · depuis le 13/11/2010 15 ans
État
active active État · depuis le 31/01/2002 24 ans Immatriculation31/01/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2026 · 57.

› Agréments et conventions (6)

Convention collective des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne

  1. Convention collective Convention collective des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne · code 0054
  2. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  3. Convention collective Statut de la Fonction publique d'État · code 5003
  4. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  5. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  6. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (11)

dernier : vente, 11/04/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 11.

› Synthèse financière

exercice 2025

Comptes consolidés · exercice 2025

⚠ à vérifier Total du bilan consolidé en rupture d'échelle par rapport à l'exercice précédent (7 722 € → 8,5 Md€) : possible erreur d'unité.

Chiffre d'affaires consolidé

Années précédentes
3,2 Md€ 2016 3,7 Md€ 2017 3,6 Md€ 2018
3,7 Md€ 2019 3,3 Md€ 2020 4,1 Md€ 2021 4,4 Md€ 2022 4,3 Md€ 2023 4,7 Md€ 2025
3,2 Md€ 2016 3,7 Md€ 2017 3,6 Md€ 2018 3,7 Md€ 2019 3,3 Md€ 2020 4,1 Md€ 2021 4,4 Md€ 2022 4,3 Md€ 2023 4,7 Md€ 2025
  • 2016 : 3,2 Md€
  • 2017 : 3,7 Md€
  • 2018 : 3,6 Md€
  • 2019 : 3,7 Md€
  • 2020 : 3,3 Md€
  • 2021 : 4,1 Md€
  • 2022 : 4,4 Md€
  • 2023 : 4,3 Md€
  • 2025 : 4,7 Md€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

16,3 % 8,1 % −0,2 %
2020 2021 2022 2023 16,3 %
  • marge d'EBE consolidée
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2020 : 1,6 %
  • 2021 : 14,8 %
  • 2022 : 13,7 %
  • 2023 : 16,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercices 2020 → 2023 · n = 44.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2024
4,3 Md€ Chiffre d'affaires
350,3 M€ Résultat net
220,9 M€ EBE
1,7 Md€ Capitaux propres
418,3 M€ Dettes financières
1,0 Md€ Trésorerie
non publié Effectif

exercice 2024 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.

Chiffre d'affaires

Années précédentes
3,1 Md€ 2016 2,9 Md€ 2018
3,6 Md€ 2019 3,3 Md€ 2020 4,0 Md€ 2021 4,0 Md€ 2022 4,2 Md€ 2023 4,3 Md€ 2024
3,1 Md€ 2016 2,9 Md€ 2018 3,6 Md€ 2019 3,3 Md€ 2020 4,0 Md€ 2021 4,0 Md€ 2022 4,2 Md€ 2023 4,3 Md€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 3,1 Md€
  • 2018 : 2,9 Md€
  • 2019 : 3,6 Md€ · Achats 309,8 M€ · Charges externes 1,9 Md€ · Personnel 1,0 Md€ · EBE 389,3 M€
  • 2020 : 3,3 Md€ · Achats 329,0 M€ · Charges externes 1,9 Md€ · Personnel 1,0 Md€ · EBE 27,6 M€
  • 2021 : 4,0 Md€ · Achats 511,7 M€ · Charges externes 1,9 Md€ · Personnel 1,2 Md€ · EBE 400,4 M€
  • 2022 : 4,0 Md€ · Achats 449,2 M€ · Charges externes 2,1 Md€ · Personnel 1,3 Md€ · EBE 148,8 M€
  • 2023 : 4,2 Md€ · Achats 427,3 M€ · Charges externes 2,2 Md€ · Personnel 1,3 Md€ · EBE 338,8 M€
  • 2024 : 4,3 Md€ · Achats 2,6 Md€ · Charges externes 55,1 M€ · Personnel 1,5 Md€ · EBE 220,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,9 % 7,4 % −0,2 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2018 : 14,8 %
  • 2019 : 10,7 %
  • 2020 : 0,8 %
  • 2021 : 10,0 %
  • 2022 : 3,7 %
  • 2023 : 8,0 %
  • 2024 : 5,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2018 → 2024 · n = 43.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices · EBE consolidé 2025 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.

› Établissements (13)

13 établissements actifs

  1. 40-42 40 Rue du Docteur Finlay, 75015 Paris

    siège · SIRET 441 133 808 00135 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 28/10/2016

  2. Pl Bruat, 50100 Cherbourg-en-Cotentin

    SIRET 441 133 808 00028 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  3. Cspc Arsenal, 29200 Brest

    SIRET 441 133 808 00036 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/06/2003

  4. Av Choiseul, 56100 Lorient

    SIRET 441 133 808 00044 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  5. Rue du Bac, 44620 La Montagne

    SIRET 441 133 808 00051 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  6. Route Departementale 98a, 83580 Gassin

    SIRET 441 133 808 00069 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  7. Bp517 Toulon Cedex 9 Place Ingenieur-Colonel Monsenergue, 83000 Toulon

    SIRET 441 133 808 00077 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  8. Avenue Jean Jaures, 16600 Ruelle-sur-Touvre

    SIRET 441 133 808 00101 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/06/2003

  9. 5 Rue de L'halbrane, 44340 Bouguenais

    SIRET 441 133 808 00168 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 05/10/2015

  10. 180 Rue de Kerlaurent, 29490 Guipavas

    SIRET 441 133 808 00176 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 04/01/2016

Les 3 autres établissements ›

Les 133 autres entreprises du métier « construction navale, ferroviaire, aéronautique » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 13.

› Actes (82)

dernier : modification des statuts, 10/07/2026

  1. 10/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — nommer en qualité d'administrateur pour une durée de cinq années prenant fin à l'issue de la · signal

    Départ de dirigeant — (Constatation de la fin des mandats de onze administrateurs) · signal

    Renouvellement de mandat — condition suspensive de l'approbation de la 20ème résolution, de renouveler en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Point 1 - Constatation de la nomination de Laurent Elie en qualité d'administrateur salarié · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — « Le Conseil d'administration décide de coopter Monique Legrand-Larroche, née le 23 janvier · signal

    Départ de dirigeant — Cooptation d'une administratrice en remplacement d'une administratrice démissionnaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de coopter M. Patrice Caine, né le 7 janvier 1970 à Paris · signal

    Départ de dirigeant — 1. Cooptation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de coopter Mme. Nathalie Ravilly, née le 11 juin 1972 à · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 18/03/2026 Autre pièce déposée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale. Il ajoute que Thales propose de coopter M. Pascal Bouchiat en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Cooptation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 07/01/2025 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Point 6 - Constatation des résultats des élections des administrateurs représentant les salariés · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 27/04/2023 Nomination d'un administrateur
    Fin de mandat · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Fin de mandat · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — M. Pierre JEANNIN est nommé membre du conseil d'administration de Naval Group en qualité · signal

    Départ de dirigeant — de représentant de l'État, en remplacement de M. Vincent LE BIEZ. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 30/05/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, renouvellement de mandat

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Apports en nature · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats de six administrateurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 15/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — proposition de nomination d'un nouveau Commissaire aux Comptes titulaire · signal

    Départ de dirigeant — décision de ne pas procéder à son renouvellement ou à son remplacement) · signal

    Renouvellement de mandat — mandat de Commissaire aux Comptes titulaire du cabinet Mazars, décide de le renouveler pour · signal

    Difficultés ou procédure collective — soumis. Elle peut à l'initiative de certains actionnaires, les modifier en tout ou en partie et donc · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 18/03/2020 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — La rédaction de la résolution adoptée par le Conseil dans le cadre du point 9 de l'ordre du jour de la · signal

    Départ de dirigeant — salariés. Il n'a pas été précisé dans cette résolution que les administrateurs salariés ci-dessus remplaçaient · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/03/2020 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 09/08/2019 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Jeannin est nommé représentant de l'Etat au conseil d'administration de Naval Group en · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de M. Jack Azoulay. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 09/08/2019 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — « Le Conseil d'administration décide de coopter Mme Eveline Spina, née le 23 février 1964 à · signal

    Départ de dirigeant — nouvel administrateur en remplacement de Mme Caroline Laurent, démissionnaire, pour la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 02/07/2018 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — « Le Conseil d'Administration décide de coopter Mme Caroline Laurent, née le 6 mai · signal

    Départ de dirigeant — NATURE D'ACTE : Démission(s) d'administrateur(s) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 02/10/2017 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apports en nature · signal

    Changement de dénomination — la lecture de son rapport, décide de modifier la dénomination de la Société qui devient « NAVAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 15/02/2017 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Le projet de traité d'apport partiel d'actif, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 31/10/2016 Apport partiel d'actif — Avec la societe dcns energies
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 26/08/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 7 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — L'assemblée générale extraordinaire en date du 30 septembre 2009 a approuvé la fusion par · signal

    Apport — 6.2_ Apports en nature · signal

    Nomination de dirigeant — (Ratification de la cooptation d'un administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — 2015, en remplacement de Monsieur Philippe Logak, démissionnaire, pour la durée du mandat de · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 08/04/2015 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apports en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 11/03/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — « Le Conseil d'Administration décide de coopter M. Philippe Logak, né le 24 novembre 1968 · signal

    Départ de dirigeant — Lévy a fait part à la Société de sa décision de démissionner de son mandat d'administrateur de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 15/01/2015 Nomination d'un dirigeant
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 07/01/2015 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — résolutions, de nommer le cabinet Ernst & Young Audit en qualité de commissaire aux comptes · signal

    Départ de dirigeant — Auditex était nommé en remplacement de M. Patrick Gounelle dont le mandat aπrivait à · signal

    Renouvellement de mandat — RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 12/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée Générale portant sur la nomination d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 13/08/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'administrateur par l'Assemblée Générale des actionnaires, de proposer la nomination de M. · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de M. Patrick Boissier de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 20/05/2014 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 27 mars 2014, M. Le Meur (Bertrand) est nommé membre du conseil d'administration · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de M. Pérard (Thierry). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 14/10/2013 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Examen et approbation du projet de fusion entre TNF et DCNS, pouvoir à donner au · signal

    Dissolution — 6. Les avis concernant la réalisation de la fusion et la dissolution de TNF ont été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 25/07/2013 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par absorption de TNF par DCNS, à leurs · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de TNF seront définitifs le 30 septembre 2013. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 18/03/2013 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de coopter M. Jean-Bernard Levy, né le 18 mars 1955 à · signal

    Départ de dirigeant — Cooptation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 19/11/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — secrétaire du conseil qui constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 06/04/2012 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 06/04/2012 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 5 mars 2012, M. Bernard Rétat est nommé membre du conseil d'administration de la · signal

    Départ de dirigeant — combattants, en remplacement de M. Patrick Hébrard. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 06/04/2012 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Extraordinaire du 30 mai 2003, l'Etat a fait apport en nature de droits, biens et obligations relatifs au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 01/02/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un administrateur ; · signal

    Départ de dirigeant — d'admiņistrateur en remplacement de M. Bernard Rétat,pour la durée restant à courir du mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 26/01/2012 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de M. Bernard Planchais de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret du Président de la République en date du 8 mars 2010, M. Boissier (Patrick) est nommé président · signal

    Renouvellement de mandat — statuts décide, dans les conditions ci-après exposées, de renouveler Monsieur Bernard · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par_décret en date du 17 décembre 2009, sont nommés membres du conseil d'administration de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  42. 28/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant — S representant les salaries · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 19 octobre 2010, M. Phélep (Arnaud) est nommé membre du conseil d'administration · signal

    Départ de dirigeant — publics et de la réforme de l'Etat, en remplacement de M. Querenet de Breville (Eric). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  43. 14/01/2011 Transfert du siège social — Social 2 r sextius michel 75015 paris
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — « Après en avoir délibéré le Conseil d'Administration décide de transférer le siège social de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  44. 14/01/2011 Transfert du siège social — Social 2 r sextius michel 75015 paris
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : fusion, apport

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — L'assemblée générale extraordinaire en date du 30 septembre 2009 a approuvé la fusion par voie · signal

    Apport — Apports en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  45. 23/07/2010 Tenue de l'assemblée
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — (Augmentation de capital réservée aux salariés) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  46. 19/02/2010 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  47. 02/11/2009 Fusion
    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 2 signaux : fusion, dissolution

    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — approuve dans toutes ses dispositions le projet de traité de fusion entre DCN Log et DCNS aux · signal

    Dissolution — DCNS et que ARMARIS sera de plein droit dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  48. 02/11/2009 Fusion
    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, fusion

    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Cession de titres — • du projet de cession par TNF à DCNS de 50 % du capital de Ia société ARMARIS et · signal

    Fusion — • du projet de fusion entre MOPA2 et DCNS, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  49. 02/11/2009 Fusion
    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 2 signaux : apport, dissolution

    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Apport — Septembre 2009 a approuvé Ia fusion projetée et l'évaluation des apports en nature. · signal

    Dissolution — concerne Ia dissolution de Ia Société DCN LOG a été publié dans le Journal Spécial des Sociétés · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  50. 02/11/2009 Fusion
    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 1 signal : fusion

    Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — Examen et approbation du projet de fusion entre DCN Log et DCNS, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  51. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 2 signaux : fusion, dissolution

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — (Approbation des termes du projet de fusion entre ARMARIS et DCNS) · signal

    Dissolution — DCNS et que ARMARIS sera de plein droit dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  52. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, fusion

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Cession de titres — • du projet de cession par TNF à DCNS de 50 % du capital de la société ARMARIS et · signal

    Fusion — • du projet de fusion entre MOPA2 et DCNS, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  53. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — La copie des avis de projet de fusion parus dans un journal d'annonces légales, · signal

    Dissolution — Constatation de la réalisation de la fusion entre MOPA2 et DCNS et de la dissolution sans liquidation · signal

    Augmentation de capital — fusion et (ii) l'opération de fusion ne s'est traduite par aucune augmentation de capital de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  54. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 1 signal : fusion

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — Examen et approbation du projet de fusion entre UDSI et ARMARIS, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  55. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — Le projet de fusion a fait l'objet d'un dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · signal

    Apport — Septembre2009 a approuvé la fusion projetée et l'évaluation des apports en nature. · signal

    Dissolution — Code de Commerce en ce qui concerne la dissolution de la Société Armaris a été publié dans le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  56. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par absorption de ARMARIS par DCNS, à · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de ARMARIS ne seront définitifs qu'à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  57. 02/11/2009 Fusion
    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre · 1 signal : apport

    Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Apport — Extraordinaire du 30 mai 2003, l'Etat a fait apport en nature de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  58. 31/08/2009 Fusion — Avec la societe dcn log
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par absorption de DCN Log par DCNS, à leurs · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de DCN Log ne seront définitifs qu'à compter du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  59. 31/08/2009 Fusion — Avec la societe armaris
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif sont apportés, par absorption de ARMARIS par DCNS, à · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de ARMARIS ne seront définitifs qu'à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  60. 17/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — (Nomination d'um Commissaire aux Comptes timdaire et d'un Commissaire aux Comptes suppléant) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  61. 17/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Thierry Colin et Juliette Decoux, Commissaire aux Comptes titulaire, et nomme Monsieur Gilles · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  62. 24/06/2009 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 5 mai 2009, M. Bied-Charreton (Hugues) est nommé membre du conseil · signal

    Départ de dirigeant — défense, en remplacement de M. Gillet (Jean-Baptiste). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  63. 23/02/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — mémoire de M. Jean-Baptiste Gillet dont le décès, survenu récemment et brutalement, affecte · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  64. 03/02/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — « Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration nomme M. Patrick Boissier administrateur · signal

    Départ de dirigeant — « Le Conseil d'Administration prend acte de la fin du mandat d'administrateur et des fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  65. 29/09/2008 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  66. 28/02/2008 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 16 janvier 2008, M. Nicolas Lermant est nommé membre du conseil d°administration · signal

    Départ de dirigeant — finances et de l'emploi, en remplacement de M. Thomas Courbe. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  67. 28/02/2008 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 8 novembre 2007, M. Querenet de Breville (Eric) est nommé membre du conseil · signal

    Départ de dirigeant — des comptes publics et de la fonction publique, en remplacement de M. Kalfon (Thierry). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  68. 13/02/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Apports en nature · signal

    Augmentation de capital — au titre de la fraction non libérée à cette date de sa souscription à l'augmentation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  69. 26/11/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'article L.225-228 al.3 du code de commerce, décide de nommer comme deuxième · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  70. 15/11/2007 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — maintenant et jusqu'à la nomination du nouveau Président du Conseil d'Administration. · signal

    Renouvellement de mandat — Monsieur Bernard Planchais prendra fin à la date de renouvellement de la totalité du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  71. 23/07/2007 Modification de l'objet social
    Changement de dénomination — Sociale dcn · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, changement de dénomination, modification de l'objet

    Changement de dénomination — Sociale dcn · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apports en nature : · signal

    Changement de dénomination — entendu la lecture de son rapport, décide de modifier la dénomination de la Société qui · signal

    Modification de l'objet — entendu la lecture de son rapport, décide d'étendre l'objet social de la Société à des activités · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  72. 31/05/2007 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — nommer en qualité d'administrateurs, avec effet à l'issue de la présente assemblée, et pour la · signal

    Départ de dirigeant — de l'industrie, en remplacement de Mine Buhl (Christine). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  73. 23/05/2007 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Apports en nature · signal

    Augmentation de capital — décide, conformément aux dispositions des articles L. 228-11 suivants du Code de commerce, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  74. 05/04/2007 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — je démissionne à compter du 13 janvier 2007 de mon mandat d'administrateur de DCN. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  75. 20/01/2005 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  76. 08/10/2004 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Par décret en date du 29 juillet 2004, M. Leclercq (Jean-Yves) est nommé membre du conseil d'administration de la · signal

    Départ de dirigeant — finances et de l'industrie, en remplacement de M. Francq (Thierry). · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  77. 22/07/2003 Nomination d'un administrateur
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Changement de dénomination — Sociale dcn developpement · Modification de l'objet social · Modification des statuts · et 9 autres · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, difficultés ou procédure collective

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Changement de dénomination — Sociale dcn developpement · Modification de l'objet social · Modification des statuts · et 9 autres

    Apport — Autorisation d'apport des titres Armaris (société commune créée avec Thales dans le domaine de la · signal

    Nomination de dirigeant — ordinaires, connaissance prise du rapport du conseil d'administration, décide de nommer en · signal

    Augmentation de capital — réserve que le capital social soit intégralement libéré suite à l'augmentation de capital décidée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — •L'opération de réduction du capital envisagée est effectuée sous condition suspensive d'une augmentation · signal

    Transfert de siège — Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité autorise le transfert du siège social au 2 rue · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  78. 28/05/2003 Divers
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité d'apport en nature signé par · signal

    Augmentation de capital — préalablement à l'apport, une augmentation de capital par incorporation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — créance de 25 M€, suivie d'une réduction de capital à hauteur de 25,2 M€, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  79. 30/04/2003 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, décide de modifier l'objet · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  80. 17/10/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  81. 16/10/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  82. 28/02/2002 Divers
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — en conséquence à la nomination d'un directeur général distinct de la présidence du conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 82.

Autour de cette page