ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Essonne ›

TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME

722 045 879SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 21/06/1985

Technicatome, Route de Saint-Aubin, 91190 Villiers-le-Bacle

2 000 à 4 999 Effectif salariés · 2024
682,5 M€ CA consolidé exercice 2025
101,8 M€ EBE consolidé
85,3 M€ Résultat net consolidé
219,6 M€ Capitaux propres consolidés
127,6 M€ Dettes financières consolidées trésorerie 638,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Loic ROCARD › (54 ans)
  2. Administrateur Catherine CORNAND › (61 ans)
  3. Administrateur Thierry ROUFFET › (59 ans)
  4. Administrateur Bernard SALHA › (65 ans)
  5. Administrateur Cecile PREVIEU › (50 ans)
  6. Commissaire aux comptes Herve HELIAS › (62 ans)
  7. Autre Thierry DOUGNAC › (65 ans)
  8. Autre Philippe DUBOIS › (61 ans)
  9. Autre Yann NOUGUIER › (47 ans)
  10. Autre Victor CAUCHOIS › (36 ans)
  11. Autre Bruno LE BORGNE › (61 ans)
  12. Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT ›
  13. Personne morale AUDITEX ›
  14. Personne morale NAVAL GROUP › · représentée par QUITTERIE BERNADETTE CLAUDE LAPABE-GOASTAT
  15. Personne morale COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES › · représentée par DOMITILLE BALAYRE
  16. Personne morale FORVIS MAZARS SA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (29)

4 opérations · 25 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (46)

dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026

Dénomination
TECHNICATOME TECHNICATOME Dénomination · du 21/06/1985 au 19/06/2006 21 ans AREVA TA AREVA TA Dénomination · depuis le 19/06/2006 20 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Technicatome, Route de Saint-Aubin, 91190 Villiers-le-Bacle Technicatome, Route de Saint-Aubin, 91190 Villiers-le-Bacle Siège · depuis le 02/03/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 21/06/1985 41 ans Immatriculation21/06/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2026 · 46.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 18/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

exercice 2025

Comptes consolidés · exercice 2025

Chiffre d'affaires consolidé

682,5 M€ 2025
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2025.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2024
633,2 M€ Chiffre d'affaires
87,7 M€ Résultat net
106,6 M€ EBE
121,7 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières
612,4 M€ Trésorerie
non publié Effectif

exercice 2024 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.

Chiffre d'affaires

Années précédentes
332,9 M€ 2016 371,8 M€ 2017 398 k€ 2018
420 k€ 2019 400,0 M€ 2020 452,3 M€ 2021 497,5 M€ 2022 551,0 M€ 2023 633,2 M€ 2024
332,9 M€ 2016 371,8 M€ 2017 398 k€ 2018 420 k€ 2019 400,0 M€ 2020 452,3 M€ 2021 497,5 M€ 2022 551,0 M€ 2023 633,2 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

19,3 % 9,2 % −0,9 %
2016 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 16,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 5845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. Route de Saint-Aubin, 91190 Villiers-le-Bacle

    siège · TECHNICATOME · SIRET 722 045 879 00136 · ingénierie et études techniques · depuis 02/03/2004

  2. Cadarache Centre D'etudes Nucleaires de, 13115 Saint-Paul-les-Durance

    TECHNICATOME · SIRET 722 045 879 00037 · ingénierie et études techniques

  3. Technicatome 1100 Av J R G Gautier de la Lauziere, 13080 Aix-en-Provence

    TECHNICATOME · SIRET 722 045 879 00086 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/1997

  4. l Ile Longue, 29160 Crozon

    SIRET 722 045 879 00102 · ingénierie et études techniques · depuis 14/04/2000

  5. Zi du Vernis Technopole 275 Rue P Rivoallon, 29200 Brest

    TECHNICATOME BREST · SIRET 722 045 879 00110 · ingénierie et études techniques · depuis 01/02/2001

  6. Technicatome Ctre Naval Group Site Rue D'indret, 44620 La Montagne

    TECHNICATOME · SIRET 722 045 879 00151 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2022

  7. Technicatome chez Naval Group Place Bruat, 50100 Cherbourg-en-Cotentin

    TECHNICATOME · SIRET 722 045 879 00169 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2024

Les 2 730 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (94)

dernier : tenue de l'assemblée, 26/08/2026

  1. 26/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/04/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 16/04/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 18/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 29/06/2023 Changement de dirigeant
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/04/2023 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 26/04/2023 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/04/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 13/01/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 02/07/2021 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 02/07/2021 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 10/05/2021 composition du conseil d’administration et des comités
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 20/02/2019 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 15/05/2018 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 04/05/2018 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 01/06/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 23/05/2017 Nomination d'un administrateur
    Fin de mandat · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 23/05/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 25/04/2017 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 22/02/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 18/01/2017 Augmentation du capital social
    Nomination d'un administrateur · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 18/01/2017 Augmentation du capital social
    Nomination d'un administrateur · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  23. 02/12/2016 Fusion — Par voie d absorption de la societe cedec par la societe areva ta
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

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  24. 11/10/2016 Société absorbante : Société Technique pour l'Energie Atomique AREVA TA SA RCS 722 045 879 EvrySociété Absorbée : CEDEC SA RCS 394 329 841 Nanterre
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

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  25. 09/06/2016 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  26. 01/04/2016 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Décision(s)

    Représentant permanent · Décision(s)

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  27. 01/04/2016 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Décision(s)

    Représentant permanent · Décision(s)

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  28. 04/01/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 10/08/2015 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · et 2 autres

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  30. 09/06/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  31. 09/09/2014 Changement de dirigeant — Representant les salaries
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  32. 18/08/2014 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Représentant permanent · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 01/07/2014 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  34. 21/03/2014 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 27/03/2013 Représentant permanent
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 06/03/2013 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  37. 13/04/2012 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 13/04/2012 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 13/04/2012 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 12/07/2011 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 16/03/2011 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 22/09/2010 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 22/09/2010 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 20/08/2010 Renouvellement d'un mandat
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 02/06/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 30/04/2010 CHANGEMENT DE GOUVERNANCE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 22/03/2010 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  48. 26/08/2009 Changement de dirigeant — Representant les salaries
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  49. 28/05/2009 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 13/05/2009 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 12/05/2009 Changement de dirigeant — Representant les salaries
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 29/10/2008 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  53. 06/09/2007 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 05/09/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 19/12/2006 AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 05/09/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  57. 21/11/2005 DU CONSEIL D ADMINISTRATION
    Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  58. 19/01/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  59. 24/09/2004 DE CTRE D ETUDES NUCLEAIRES DE SACLAY 91190 GIF SUR YVETTE AU RTE DE SAINT AUBIN LIEUDIT LES HAUTES RIVES 91190 VILLIERS LE BACLE
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  60. 06/09/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  61. 04/02/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 04/06/2003 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

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  63. 09/04/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  64. 05/09/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  65. 30/07/2002 SUITE AUX LOIS EN VIGUEUR
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  66. 16/05/2002 DELEGUE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 19/12/2001 EXTRAIT DU PV
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  68. 25/07/2001 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  69. 08/06/2001 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  70. 03/08/2000 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  71. 11/05/2000 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  72. 21/01/2000 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  73. 04/11/1999 Changement de dirigeant
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  74. 29/06/1999 Changement de dirigeant
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  75. 10/06/1999 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  76. 06/05/1999 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  77. 21/04/1998 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  78. 23/10/1997 Changement de dirigeant
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  79. 20/01/1997 Changement de dirigeant
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  80. 16/10/1996 Divers
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  81. 01/07/1996 Divers
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  82. 06/12/1995 Divers
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  83. 04/07/1995 Divers
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dirigeant · RENOUVELLEMENT MANDATS DES ADMINISTRATEURS · Autre pièce déposée

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  84. 15/11/1994 Divers
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  85. 12/08/1994 Renouvellement d'un mandat — Des commissaires aux comptes titulaire et suppleant changement de censeur
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant changement de censeur · Autre pièce déposée

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  86. 12/08/1994 Divers
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

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  87. 01/02/1994 CHANGEMENT DE REPRESENTENT PERMANENT
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  88. 01/10/1993 Divers
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  89. 01/10/1993 Autre modification relative aux dirigeants
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  90. 01/10/1993 RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée

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  91. 16/04/1993 Divers pièce non numérisée · l'acte ›
  92. 16/04/1993 Divers
    Durée de la société

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  93. 16/04/1993 Divers pièce non numérisée · l'acte ›
  94. 28/01/1993 Divers pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 94.

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