ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Garonne ›
SCEA BRUEL
441 431 541Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/2002
Ld Casemir, 31310 Latrape
Dirigeants et associés
- Gérant Fabienne CASARIN › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 21/03/2025
- Associé Jean-Claude BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) (67 ans)
- Associé Andre BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) (66 ans)
- Associé Alain BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) (64 ans)
- Associé Marie-Therese BERNI › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Alain BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) (64 ans) · selon le BODACC du 21/03/2025
- Gérant Jean-Claude BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) (67 ans) · départ publié le 07/04/2022
- Gérant BRUEL - CAPELLE Andre
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCEA BRUEL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE CASEMIR › (nouvel onglet) · via Jean-Claude BRUEL-CAPELLE (et 2 autres)
- mandats Alain BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Andre BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Fabienne CASARIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Claude BRUEL-CAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie-Therese BERNI › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 21/03/2025
Dirigeants · 1
- 21/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC RECONNU BRUEL → SCEA BRUEL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/03/2002 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/03/2002 dénomination GAEC RECONNU BRUEL INSEE, Sirene
- 01/03/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/07/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/07/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Casemir, 31310 Latrape
siège · SIRET 441 431 541 00016 · polyculture-élevage · depuis 01/03/2002
Les 977 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 31/03/2022
- 31/03/2022 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/07/2005 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2002 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.