ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Ain ›
DE L'ETANG FOISSIAT
441 504 818Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2002
650 Route de Servignat, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes
Dirigeants et associés
- Gérant Bruno MALIN › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « DE L'ETANG FOISSIAT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bruno MALIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA ST TRIVIER SERVIGNAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA ST TRIVIER SERVIGNAT › (nouvel onglet) · via Bruno MALIN
- mandats TRIVIGAZ VERT › (nouvel onglet) · via Bruno MALIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE L'ETANG-FOISSIAT → DE L'ETANG FOISSIAT
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 25/12/2002 activité Culture et élevage associés
- 01/04/2002 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/04/2002 dénomination GAEC DE L'ETANG-FOISSIAT
- 01/04/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 19/08/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/08/2019 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/04/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 14/12/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
650 Route de Servignat, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes
siège · SIRET 441 504 818 00010 · élevage bovin · depuis 01/04/2002
Les 1 232 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : transformation de la forme juridique, 19/08/2021
-
19/08/2021
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/08/2019
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
19/08/2019
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
28/04/2016
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
LE GAEC devient pluripersonnel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
LE GAEC devient pluripersonnel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/08/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts — Et precision de l adresse du siege social suite a decision administrative · Rectification d'erreur matérielle — Du siege social suite a decision administrative · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Répartition des parts — Et precision de l adresse du siege social suite a decision administrative · Rectification d'erreur matérielle — Du siege social suite a decision administrative · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/04/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/04/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/12/2007
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
08/04/2002
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Source : INPI, actes · n = 9.