ENTREPRISE Location de logements › Var ›
SCI THE ORCHARD
442 205 456Autre société civilecessée le 19/11/2019
2 Grand Rue, 83310 Grimaud
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Louis BRIANCON › (nouvel onglet) (82 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Maria BRIANCON › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LES CADEOUX › (nouvel onglet) · via Jean-Louis BRIANCON (et 1 autres)
- mandats SCI ROMA › (nouvel onglet) · via Jean-Louis BRIANCON (et 1 autres)
- mandats CABINET JEAN LOUIS BRIANCON › (nouvel onglet) · via Jean-Louis BRIANCON
- mandats CLINIQUE PARC CRILLON › (nouvel onglet) · via Maria BRIANCON
- mandats Jean-Louis BRIANCON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Maria BRIANCON › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCM CAB.MEDESTH VITALE BRIANCON › (nouvel onglet) · via Jean-Louis BRIANCON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (2)
dernier jugement : clôturée, 15/11/2019
-
15/11/2019
jugementclôturée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de grande instance de Draguignan
Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 10/09951 -
21/01/2011
jugementliquidation
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Tribunal de grande instance de Draguignan
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; liquidateur : PELLIER (Georges-André), 61, avenue du 15ème-Corps, 83600 Fréjus ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2011–2019 · 2 jugements.
› Historique (5)
dernier : état, 19/11/2019
Dirigeants · 1
- 19/11/2019 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 11/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 29/05/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2019 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (3)
dernier : acte, 29/02/2008
- 29/02/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.