ENTREPRISE Culture et élevage associés › Seine-Maritime ›

SCEA DE LA COUR SOUVERAINE

442 336 715Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/05/2002

12 Rue des Saules, 76540 Theuville-aux-Maillots

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Nicolas GUILLEBERT › (57 ans)
  2. Autre Alix GUILLEBERT › (83 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 08/09/2011

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/05/2002 24 ans Immatriculation15/05/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2011 · 4.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Seine Maritime · code 9761

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 24/12/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 12 Rue des Saules, 76540 Theuville-aux-Maillots

    siège · SIRET 442 336 715 00010 · polyculture-élevage · depuis 15/05/2002

Les 2 867 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : démission d'un dirigeant, 30/08/2011

  1. 30/08/2011 Démission d'un dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 30/08/2011 Démission d'un dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 30/08/2011 Démission d'un dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 20/07/2007 Modification de l'exercice social
    L EXERCICE SOCIAL EN COURS AURA EXCEPTIONNELLEMENT UNE DUREE DE 11 MOIS ET DEMIET S ETENDRA DONC DU 16/07/2006 AU 30 JUIN 2007 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    L EXERCICE SOCIAL EN COURS AURA EXCEPTIONNELLEMENT UNE DUREE DE 11 MOIS ET DEMIET S ETENDRA DONC DU 16/07/2006 AU 30 JUIN 2007 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/12/2002 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 13/06/2002 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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