ENTREPRISE Culture de la vigne › Vienne ›
SCEA DOMAINE DES JUSTICES
442 500 773Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 20/06/2002
1 Impasse de la Croix Robert, 86110 Chouppes
Dirigeants et associés
- Gérant Emilien QUIAU › (nouvel onglet) (43 ans)
- Personne morale SCIGP SOFMIL 86 › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE LA TONNELLE › (nouvel onglet) · via Emilien QUIAU
- mandats Emilien QUIAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCIGP SOFMIL 86 › (nouvel onglet) · via Emilien QUIAU
- mandats SCIGP SOFMIL 86 › (nouvel onglet) · autre
- mandats VITIPOITOUPRESTATIONS › (nouvel onglet) · via Emilien QUIAU
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 25/05/2022
- 25/05/2022 changement de dirigeant la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DOMAINE DES JUSTICES → SCEA DOMAINE DES JUSTICES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/09/2006 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/09/2006 dénomination EARL DOMAINE DES JUSTICES → GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DOMAINE DES JUSTICES INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 20/06/2002 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 20/06/2002 dénomination EARL DOMAINE DES JUSTICES INSEE, Sirene
- 20/06/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2022 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/08/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/08/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Impasse de la Croix Robert, 86110 Chouppes
siège · SIRET 442 500 773 00019 · viticulture · depuis 20/06/2002
Les 111 autres entreprises du métier « viticulture » · Vienne (86) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : tenue de l'assemblée, 21/04/2026
- 21/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
16/05/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/08/2017
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Transformation de la forme juridique · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
- 29/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.