ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

CHALEZEULE

442 803 946Société civile immobilièrecessée le 23/10/2017

2 Rue Frederic Japy, 25420 Bart

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Paul METTEY › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Personne morale SCI ROGER › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : état, 23/10/2017

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 05/07/2002 au 23/10/2017 15 ans Immatriculation05/07/2002 Cessation d'activité23/10/2017

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2017 · 4.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 14/12/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (4)

dernier : fusion, 14/12/2017

  1. 14/12/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/07/2017 Fusion — Absorption de la sci chalezeule rcs belfort 442 803 946 par la sci roger rcs belfort 500 120 266
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/10/2016 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Apport de titres · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé · Apport de titres · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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