ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Rhône ›

CDI-B

442 967 568Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/2002

226 Rue Paul Causeret, 69620 Val D'oingt

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Joel BAUDURET › (nouvel onglet) (72 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 10/04/2008

Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 01/01/2008 au 10/04/2008 3 mois Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Activité · depuis le 10/04/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/2002 24 ans Immatriculation01/07/2002
Dirigeants · 1
Joel BAUDURET
gérant gérant Joel BAUDURETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Oingt 226 Rue Paul Causeret, 69620 Val d'Oingt

    siège · SIRET 442 967 568 00019 · concession de licences et de marques · depuis 01/07/2002

  2. Ld les Ponts Tarrets, 69620 Legny

    SIRET 442 967 568 00027 · concession de licences et de marques · depuis 01/07/2009

Les 208 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : statuts mis à jour, 30/03/2018

  1. 30/03/2018 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/07/2015 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/06/2014 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/12/2012 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/06/2010 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/06/2010 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/07/2002 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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