ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Rhône ›
CDI-B
442 967 568Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/2002
226 Rue Paul Causeret, 69620 Val D'oingt
Dirigeants et associés
- Gérant Joel BAUDURET › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BETJOK › (nouvel onglet) · via Joel BAUDURET
- mandats Joel BAUDURET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LE PERRAT › (nouvel onglet) · via Joel BAUDURET
- mandats AZ - B. › (nouvel onglet)cessée · via Joel BAUDURET
- mandats LTP-21 › (nouvel onglet)cessée · via Joel BAUDURET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 10/04/2008
Dirigeants · 1
- 10/04/2008 activité Activités juridiques → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques
- 25/12/2002 activité Activités juridiques
- 01/07/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Oingt 226 Rue Paul Causeret, 69620 Val d'Oingt
siège · SIRET 442 967 568 00019 · concession de licences et de marques · depuis 01/07/2002
-
Ld les Ponts Tarrets, 69620 Legny
SIRET 442 967 568 00027 · concession de licences et de marques · depuis 01/07/2009
Les 208 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (7)
dernier : statuts mis à jour, 30/03/2018
- 30/03/2018 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2015 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2014 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2012 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2010 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2010 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2002 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.