ENTREPRISE Travaux d'étanchéification › Pyrénées-Atlantiques ›

SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE (SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE - SPE)

443 019 039Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 22/07/2002

6 Rue Sophie Germain, 64000 Pau

20 à 49 Effectif salariés · 2024
1,9 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
222 k€ Résultat net
433 k€ Capitaux propres
12 k€ Dettes financières trésorerie 143 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane BURDIN › (nouvel onglet) (53 ans)
  2. Gérant Gilles PORTE-PETIT › (nouvel onglet) (62 ans) · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  3. Rôle non publié CO-CA-PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)
  4. Président CO-CA-PARTICIPATIONS (SARL)
  5. Commissaire aux comptes AUDIT GENEVET COYOS (SARL) · représentée par GENEVET Jean
  6. Commissaire aux comptes CENTRE AUDIT ET CONSEIL (SARL) · représentée par ESPITALIER Jean-Marc
  7. Président MEG INVESTISSEMENTS (SAS) · représentée par PORTE-PETIT Gilles
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : transfert, 10/07/2026

Dénomination
SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE - SPE SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE - SPE Dénomination · depuis le 17/08/2009 17 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 21/03/2016 au 17/06/2024 8 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 17/06/2024 2 ans
Activité
Travaux d'étanchéification Travaux d'étanchéification Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux d'étanchéification Travaux d'étanchéification Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Impasse Gilbert Rutman, 64000 Pau 1 Impasse Gilbert Rutman, 64000 Pau Siège · du 01/06/2004 au 17/08/2009 5 ans 5 Rue du Pont-Long, 64160 Morlaas 5 Rue du Pont-Long, 64160 Morlaas Siège · du 17/08/2009 au 01/07/2026 16 ans Societe Paloise D'etancheite - Spe, 6 Rue Sophie Germain, 64000 Pau Societe Paloise D'etancheite - Spe, 6 Rue Sophie Germain, 64000 Pau Siège · depuis le 01/07/2026 4 mois
État
active active État · depuis le 22/07/2002 24 ans Immatriculation22/07/2002
Dirigeants · 2
Stephane BURDIN
gérant gérant Stephane BURDINdébut non publié
Gilles PORTE-PETIT
gérant gérant Gilles PORTE-PETITdébut non publié · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2002 → 2026 · 18.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 2 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 54 k€, 07/10/2026

19 Marchés remportés sur 24 mois, dont 12 sur 12 mois
644 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
31/12/2026 Prochaine échéance
médiane 3,5 Offres reçues sur 14 marchés
2 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de MAS BTP › (nouvel onglet)
7 362 € Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 7 362 € sur 12 mois
  1. 07/10/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ENERGETIQUE ET REAMENAGEMENT PARTIEL DU COLLEGE ELHUYAR A HASPARREN - LOT 04 : ETANCHEITE

    marché · 54 k€

    RENOVATION ENERGETIQUE ET REAMENAGEMENT PARTIEL DU COLLEGE ELHUYAR A HASPARREN - LOT 04 : ETANCHEITE

    54 k€
  2. 07/10/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique et réaménagement partiel du Collège Elhuyar à Hasparren - Lot 4: ETANCHEITE

    marché · 54 k€

    Rénovation énergétique et réaménagement partiel du Collège Elhuyar à Hasparren - Lot 4: ETANCHEITE

    54 k€
  3. 11/09/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la réfection de l'étanchéité du gymnase au lycée Charles Despiau à Mont de Marsan - Lot 2 : Gros-oeuvre - Etanchéité

    marché · 21 k€

    Marché de travaux pour la réfection de l'étanchéité du gymnase au lycée Charles Despiau à Mont de Marsan - Lot 2 : Gros-oeuvre - Etanchéité

    21 k€
  4. 07/08/2026 PYREN'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Etancheite

    marché · 135 k€ (1 avenant)

    Etancheite

    135 k€
  5. 08/07/2026 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Création d'une chaufferie biomasse et d'un réseau de chaleur sur la commune de Jurançon

    marché · 78 k€

    Création d'une chaufferie biomasse et d'un réseau de chaleur sur la commune de Jurançon

    78 k€
  6. 12/06/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la réfection des toitures de l'externat au lycée Ambroise Croizat à Tarnos - Lot 1 : Etanchéité, zinguerie

    marché · 58 k€

    Marché de travaux pour la réfection des toitures de l'externat au lycée Ambroise Croizat à Tarnos - Lot 1 : Etanchéité, zinguerie

    58 k€
  7. 02/06/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · BEDOUS : RENOVATION ENERGETIQUE ET REAMENAGEMENT PARTIEL DU COLLEGE MARCHE DE SUBSTITUTION - LOT 4

    marché · 86 k€

    BEDOUS : RENOVATION ENERGETIQUE ET REAMENAGEMENT PARTIEL DU COLLEGE MARCHE DE SUBSTITUTION - LOT 4

    86 k€
  8. 06/03/2026 CC DES LUYS EN BEARN › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTUCTION D’UN BATIMENT INDUSTRIEL ZAC DU BRUSCOS A SAUVAGNON - ETANCHEITE

    marché · 52 k€

    TRAVAUX DE CONSTUCTION D’UN BATIMENT INDUSTRIEL ZAC DU BRUSCOS A SAUVAGNON - ETANCHEITE

    52 k€
  9. 06/03/2026 CC DES LUYS EN BEARN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 52 k€ le 05/03/2026 · BATIMENT INDUSTRIEL GAZ SYSTEM - LOT4 - ETANCHEITE - SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE SPE

    marché · porté à 52 k€ le 05/03/2026

    BATIMENT INDUSTRIEL GAZ SYSTEM - LOT4 - ETANCHEITE - SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE SPE

    52 k€
  10. 30/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE BIGORRE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS ANDRE MAILHES

    marché · 18 k€

    AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS ANDRE MAILHES

    18 k€
  11. 24/12/2025 COMMUNE DE MORLAAS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Modernisation du restaurant scolaire de Morlaàs

    marché · 277 k€ · groupement de 2 titulaires

    Modernisation du restaurant scolaire de Morlaàs

    277 k€
  12. 16/12/2025 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · RESIDENCE LES BOIS DE BENESSA - BENESSE MAREMNE

    marché · 37 k€

    RESIDENCE LES BOIS DE BENESSA - BENESSE MAREMNE

    37 k€
  13. 13/11/2025 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la réfection de l'étanchéité du local chaufferie principale au Lycée Charles Despiau à Mont de Marsan - Lot 2 : Etanchéité

    marché · 8 331 €

    Marché de travaux pour la réfection de l'étanchéité du local chaufferie principale au Lycée Charles Despiau à Mont de Marsan - Lot 2 : Etanchéité

    8 331 €
  14. 24/10/2025 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux d'amélioration thermique de 260 logements - Cité Henri IV - 65000 TARBES

    marché · 99 k€

    Marché de travaux d'amélioration thermique de 260 logements - Cité Henri IV - 65000 TARBES

    99 k€
  15. 01/10/2025 COMMUNE DE SAINT CASTIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Terrasse etanchee isolee sur plancher hourdis, terrasse vegetalisee sur support bois avec isolant, ouvrages complementaires (couvertine, boites a eau, descentes EP dauphins fonte,…

    marché · 49 k€ (1 avenant)

    Terrasse etanchee isolee sur plancher hourdis, terrasse vegetalisee sur support bois avec isolant, ouvrages complementaires (couvertine, boites a eau, descentes EP dauphins fonte,…

    49 k€
  16. 25/09/2025 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour l'extension de la demi-pension au Lycée Jean Taris à Peyrehorade - Lot 4 : Etanchéité

    marché · 22 k€

    Marché de travaux pour l'extension de la demi-pension au Lycée Jean Taris à Peyrehorade - Lot 4 : Etanchéité

    22 k€
  17. 17/07/2025 COMMUNE DE ARBUS › (nouvel onglet)
    marché · etancheite, toiture terrasse vegetalisee,traitement des EP, essais etancheite

    marché · 41 k€

    etancheite, toiture terrasse vegetalisee,traitement des EP, essais etancheite

    41 k€
  18. 19/05/2025 COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
    marché · Opération Groupe Scolaire Marnières -Restructuration & Extension - ÉTANCHÉITÉ

    marché · 5 998 €

    Opération Groupe Scolaire Marnières -Restructuration & Extension - ÉTANCHÉITÉ

    5 998 €
  19. 11/04/2025 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la création de vestiaires pour les agents du lycée Roger Duroure à Sabres - Lot 3 : Etanchéité

    marché · 3 000 €

    Marché de travaux pour la création de vestiaires pour les agents du lycée Roger Duroure à Sabres - Lot 3 : Etanchéité

    3 000 €
  20. 25/10/2024 CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
    marché · Reconstruction de l'espace jeunes intercommunal Place de la Hourquie à Morlaàs (64160) - Étanchéité

    marché · 60 k€

    Reconstruction de l'espace jeunes intercommunal Place de la Hourquie à Morlaàs (64160) - Étanchéité

    60 k€
  21. 25/10/2024 CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 57 k€ le 20/07/2026 · Etancheite

    marché · porté à 57 k€ le 20/07/2026

    Etancheite

    57 k€
  22. 06/08/2024 COMMUNE DE TARBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Programme de rénovation complète de couvertures. Lot 2.3 : Ecole Mistral et voltaire; point parent et ludothéque, mairie Annexe. Société Paloise d'Etanchéité.

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    Programme de rénovation complète de couvertures. Lot 2.3 : Ecole Mistral et voltaire; point parent et ludothéque, mairie Annexe. Société Paloise d'Etanchéité.

    89 k€
  23. 08/07/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement du bâtiment SEGPA et de la cuisine pédagogique au collège Daniel Argote à ORTHEZ - Lot n°4 Etanchéité

    marché · 3 380 €

    Réaménagement du bâtiment SEGPA et de la cuisine pédagogique au collège Daniel Argote à ORTHEZ - Lot n°4 Etanchéité

    3 380 €
  24. 05/06/2024 SYNDICAT DES EAUX LUY GABAS LEES › (nouvel onglet)
    marché · Extension des locaux du SELGL - Etanchéité

    marché · 31 k€

    Extension des locaux du SELGL - Etanchéité

    31 k€
  25. 02/05/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE DE MOYENS BLANCHISSERIE INTER-HOSPITALIERE PAU PYRENNES › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 : Couverture/ Etanchéité

    marché · 67 k€

    Lot 3 : Couverture/ Etanchéité

    67 k€
  26. 12/04/2024 SYNDICAT MIXTE BIL TA GARBI › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet l’exécution des travaux d’extension du siège administratif du syndicat mixte Bil Ta Garbi. Ces prestations seront divisées en 18 lots détaill…

    marché · 32 k€

    La présente consultation a pour objet l’exécution des travaux d’extension du siège administratif du syndicat mixte Bil Ta Garbi. Ces prestations seront divisées en 18 lots détaill…

    32 k€
  27. 05/03/2024 SYND THERMAL TOURISTIQUE DE LA HAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Extension Nord du centre Thermoludique de BALNEA - LOT 2 - Etanchéité

    marché · 51 k€ (3 avenants)

    Extension Nord du centre Thermoludique de BALNEA - LOT 2 - Etanchéité

    51 k€
  28. 21/12/2020 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 213 k€ le 13/05/2024 · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 4 ETANCHEITE/ZINGUERIE

    marché · porté à 213 k€ le 13/05/2024

    TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 4 ETANCHEITE/ZINGUERIE

    213 k€
  29. 19/08/2026 COMMUNE SAINT PAUL LES DAX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 7 362 €

    GROS OEUVRE

    7 362 €
  30. 18/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PROJET D?AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DU SOULOR « CONFLUENCES AU COL DU SOULOR » REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT « LA MAISON DU SOULOR » - LOT 3 : Charpente, Par…

    acte de sous-traitance · 3 855 €

    PROJET D?AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DU SOULOR « CONFLUENCES AU COL DU SOULOR » REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT « LA MAISON DU SOULOR » - LOT 3 : Charpente, Par…

    3 855 €
  31. 24/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE D'OSSAU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS-OEUVRE

    acte de sous-traitance · non publié

    GROS-OEUVRE

    non publié
  32. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT EDICULE FOCH

    acte de sous-traitance · 5 732 €

    AMENAGEMENT EDICULE FOCH

    5 732 €
  33. 05/05/2023 COMMUNE DE BORDES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS OEUVRE - VRD - ETANCHEITE de l amenagement espace terre d envol

    acte de sous-traitance · non publié

    GROS OEUVRE - VRD - ETANCHEITE de l amenagement espace terre d envol

    non publié
  34. 12/04/2023 COMMUNE D'ANCE FEAS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TERRASSEMENT - GROS UVRE - ETANCHEITE

    acte de sous-traitance · 21 k€

    TERRASSEMENT - GROS UVRE - ETANCHEITE

    21 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 34.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 18/07/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,6 M€ 2016 1,7 M€ 2017 1,8 M€ 2018 1,6 M€ 2019
2,1 M€ 2020 2,2 M€ 2021 1,7 M€ 2022 1,4 M€ 2023 2,1 M€ 2024 1,9 M€ 2025
1,6 M€ 2016 1,7 M€ 2017 1,8 M€ 2018 1,6 M€ 2019 2,1 M€ 2020 2,2 M€ 2021 1,7 M€ 2022 1,4 M€ 2023 2,1 M€ 2024 1,9 M€ 2025
  • 2016 : 1,6 M€
  • 2017 : 1,7 M€
  • 2018 : 1,8 M€
  • 2019 : 1,6 M€
  • 2020 : 2,1 M€
  • 2021 : 2,2 M€
  • 2022 : 1,7 M€
  • 2023 : 1,4 M€
  • 2024 : 2,1 M€
  • 2025 : 1,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,8 % 5 % 1,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 8,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2021)

  • 2016 : 5,7 %
  • 2017 : 6,2 %
  • 2018 : 4,7 %
  • 2019 : 2,8 %
  • 2020 : 7,8 %
  • 2021 : 8,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2021 · n = 373.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 6 Rue Sophie Germain, 64000 Pau

    siège · SOCIETE PALOISE D'ETANCHEITE - SPE · SIRET 443 019 039 00058 · couverture-charpente · depuis 01/07/2026

  2. Zac Iii du Centre Europeen de Fret Bay 332 Rue Gaillat, 64990 Lahonce

    SPE PAYS BASQUE - LANDES · SIRET 443 019 039 00041 · couverture-charpente · depuis 02/04/2012

Les 903 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (17)

dernier : statuts mis à jour, 03/07/2026

  1. 03/07/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 20/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 20/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/10/2022 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 19/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/06/2016 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/04/2016 Transformation de la forme juridique Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Changement de l'intitulé de l'adresse du siège social sans transfert · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/09/2009 Augmentation du capital social Transfert du siège social — De pau 1 rue gilbert rutman a morlaas rue du pont long zone industrielleberlanne a compter du 01 06 2009 texte2 · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/09/2009 Augmentation du capital social Transfert du siège social — De pau 1 rue gilbert rutman a morlaas rue du pont long zone industrielleberlanne a compter du 01 06 2009 texte2 · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 25/08/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/09/2004 Transfert du siège social — Pau 1 rue gilbert rutman zone indusgarle texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/07/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/04/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 13/09/2002 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/08/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

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› Signaux

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