ENTREPRISE Location de logements › Lot-et-Garonne ›

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS

443 070 933Établissement public local à caractère industriel ou commercialactive depuis 25/06/2002

Habitalys, 1080 Avenue du Midi, 47000 Agen

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Alain PICARD › (76 ans)
  2. Directeur général Bruno GUINANDIE › (62 ans)
  3. Autre Thomas BOUYSSONNIE › (35 ans)
  4. Personne morale CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 47 · représentée par BEATRICE BOURGAREL
  5. Personne morale SYNDICAT C.F.D.T · représentée par NATHALIE GARCIA-IZQUIERDO-BLOIS
  6. Personne morale SYNDICAT C.G.T 47 · représentée par MARIE-ANGE CASTELLI
  7. Personne morale C.N.L. LOCATAIRES · représentée par JEAN-CLAUDE SOULIER-MARATUECH
  8. Personne morale U.D.A.F LOT ET GARONNE · représentée par M- CHRYSTINE QUIDU
  9. Personne morale GROUPE ACTION LOGEMENT NOUVELLE AQUITAINE · représentée par PHILIPPE LABROUSSE
  10. Personne morale C.S.F. LOCATAIRES · représentée par ANGELIQUE COSTA
  11. Personne morale CONSEIL DEPARTEMENTAL · représentée par ANDRE DEMEL
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

Rechercher « OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS » sur internet : DuckDuckGo ↗Google ↗LinkedIn ↗

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : transfert, 04/05/2022

Dénomination
OPAC LOT ET GARONNE HABITALYS OPAC LOT ET GARONNE HABITALYS Dénomination · du 01/01/2002 au 01/02/2007 5 ans OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HABITALYS OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HABITALYS Dénomination · du 01/02/2007 au 11/07/2008 1 an OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS Dénomination · depuis le 11/07/2008 18 ans
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial Établissement public local à caractère industriel ou commercial Forme juridique · depuis le 25/06/2002 24 ans
Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
36 B Boulevard Scaliger, 47000 Agen 36 B Boulevard Scaliger, 47000 Agen Siège · du 25/06/2002 au 27/09/2021 19 ans Habitalys, 1080 Avenue du Midi, 47000 Agen Habitalys, 1080 Avenue du Midi, 47000 Agen Siège · depuis le 27/09/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 25/06/2002 24 ans Immatriculation25/06/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2022 · 22.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination

  1. Convention collective Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination · code 3220
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 99 k€, 02/04/2025

  1. 02/04/2025 STUDIO DE CONCEPTION ARCHITECTURAL
    marché · LE PASSAGE D'AGEN - LA CADROUGNE - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS INDIVIDUELS ADAPTES AUX GENS DU VOYAGE

    marché · 99 k€

    LE PASSAGE D'AGEN - LA CADROUGNE - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS INDIVIDUELS ADAPTES AUX GENS DU VOYAGE

    99 k€
  2. 31/03/2025 LES PROMOTEURS
    marché · SAINT SYLVESTRE SUR LOT CHAMBANEAU II CONCEPTION RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS

    marché · 515 k€

    SAINT SYLVESTRE SUR LOT CHAMBANEAU II CONCEPTION RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS

    515 k€
  3. 14/03/2025 Jean Ferrando
    marché · ROQUEFORT CAILLOU - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS INDIVIDUELS

    marché · 136 k€

    ROQUEFORT CAILLOU - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS INDIVIDUELS

    136 k€
  4. 11/03/2025 Lewis Willmott
    marché · CANCON - LES EBENISTES - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ACQUISITION AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS ET CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT

    marché · 85 k€

    CANCON - LES EBENISTES - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ACQUISITION AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS ET CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT

    85 k€
  5. 03/03/2025 LES PROMOTEURS
    marché · VILLENEUVE SUR LOT - conception et réalisation de 6 logements en accession sociale à la propriété (PSLA) sous la forme d'un contrat de promotion immobilière (CPI) - résidence "Oly…

    marché · 1,0 M€

    VILLENEUVE SUR LOT - conception et réalisation de 6 logements en accession sociale à la propriété (PSLA) sous la forme d'un contrat de promotion immobilière (CPI) - résidence "Oly…

    1,0 M€
  6. 17/02/2025 ARCHIJOLY
    marché · VILLENEUVE SUR LOT - MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 2 logements - résidence Port de Gajac Acquisition/amélioration de 3 logements - résidence Marie David

    marché · 55 k€

    VILLENEUVE SUR LOT - MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 2 logements - résidence Port de Gajac Acquisition/amélioration de 3 logements - résidence Marie David

    55 k€
  7. 11/02/2025 LES PROMOTEURS
    marché · HOUEILLES "LES LUGUES" - MARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS

    marché · 601 k€

    HOUEILLES "LES LUGUES" - MARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS

    601 k€
  8. 07/02/2025 SPHERE ELEC
    marché · COCUMONT - AMENAGEMENT COEUR DE BOURG 2030 - REVITALISATION DU CENTRE BOURG - CONSTRUCTION BATIMENTS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET URBAINS

    marché · 144 k€

    COCUMONT - AMENAGEMENT COEUR DE BOURG 2030 - REVITALISATION DU CENTRE BOURG - CONSTRUCTION BATIMENTS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET URBAINS

    144 k€
  9. 05/02/2025 Karine Carmentran
    marché · LE PASSAGE D'AGEN ELEONORE LALOUX - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS INCLUSIFS DESTINES A DES PERSONNES PORTEUSES DE HANDICAP VIEILLISSANTES

    marché · 88 k€

    LE PASSAGE D'AGEN ELEONORE LALOUX - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS INCLUSIFS DESTINES A DES PERSONNES PORTEUSES DE HANDICAP VIEILLISSANTES

    88 k€
  10. 03/02/2025 A C E P
    marché · TONNEINS DEVINEAU - reprise des travaux de chauffage (remplacement des chaudières) et de réfection des systèmes de ventilation (VMC)

    marché · 82 k€

    TONNEINS DEVINEAU - reprise des travaux de chauffage (remplacement des chaudières) et de réfection des systèmes de ventilation (VMC)

    82 k€
  11. 24/01/2025 TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE
    marché · HABITALYS - Mission de commissaire aux comptes et de son suppléant pour les exercices comptables de 2025 à 2030

    marché · 89 k€

    HABITALYS - Mission de commissaire aux comptes et de son suppléant pour les exercices comptables de 2025 à 2030

    89 k€
  12. 17/01/2025 REVERSO ENERGIES RENOUVELABLES
    marché · TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LES CHENES à LACAPELLE-BIRON Rés. DE L'EMB…

    marché · 133 k€

    TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LES CHENES à LACAPELLE-BIRON Rés. DE L'EMB…

    133 k€
  13. 17/01/2025 TONNEINS MACONNERIE
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 385 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    385 k€
  14. 17/01/2025 ITE BTP
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 35 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    35 k€
  15. 17/01/2025 HEBRAS GARCIA
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 34 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    34 k€
  16. 17/01/2025 SERRURERIE MENUISERIE LOT ET GARONNAISE
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 150 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    150 k€
  17. 17/01/2025 PLASTIC DECORS
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 12 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    12 k€
  18. 17/01/2025 ETABLISSEMENTS BRISSE
    marché · TONNEINS PETIT CASINO - TRAVAUX DE PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS ACQUISITION/AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS ET CREATION DE 2 LOGEMENTS ISSUS D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION REC…

    marché · 89 k€

    TONNEINS PETIT CASINO - TRAVAUX DE PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS ACQUISITION/AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS ET CREATION DE 2 LOGEMENTS ISSUS D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION REC…

    89 k€
  19. 17/01/2025 ETABLISSEMENTS FAU
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 30 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    30 k€
  20. 17/01/2025 BOUDON
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 55 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    55 k€
  21. 17/01/2025 DEP.ELEC
    marché · TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LES PERDRIX à SAINTE-GEMME-MARTAILLAC Rés.…

    marché · 142 k€

    TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LES PERDRIX à SAINTE-GEMME-MARTAILLAC Rés.…

    142 k€
  22. 17/01/2025 DEP.ELEC
    marché · TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LAILLON à LANNES Rés. LES PLATANES à ANTAG…

    marché · 160 k€

    TRAVAUX DE MODIFICATION DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE VENTILATION DANS DIVERSES RESIDENCES DU PATRIMOINE D'HABITALYS - Rés. LAILLON à LANNES Rés. LES PLATANES à ANTAG…

    160 k€
  23. 17/01/2025 HEURTER ET FILS
    marché · TONNEINS PETIT CASINO - TRAVAUX DE PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS ACQUISITION/AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS ET CREATION DE 2 LOGEMENTS ISSUS D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION REC…

    marché · 138 k€

    TONNEINS PETIT CASINO - TRAVAUX DE PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS ACQUISITION/AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS ET CREATION DE 2 LOGEMENTS ISSUS D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION REC…

    138 k€
  24. 14/01/2025 AQUITAINE SERVICES
    marché · TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    marché · 41 k€

    TONNEINS "PETIT CASINO" - TRAVAUX POUR LA PRODUCTION DE 7 LOGEMENTS COLLECTIFS : Acquisition / amélioration de 5 logements et création de 2 logements issus d'un changement de dest…

    41 k€
  25. 13/01/2025 PROMPT-ACTION & BARADE-INSPECTIONS
    marché · MARMANDE LA GRAVETTE - TRAVAUX DE DESAMIANTAGE SUITE RESILIATION MARCHE PRECEDENT

    marché · 33 k€

    MARMANDE LA GRAVETTE - TRAVAUX DE DESAMIANTAGE SUITE RESILIATION MARCHE PRECEDENT

    33 k€
  26. 04/12/2024 Nom non diffusible
    marché · LAUZUN - Rés. Marcel Hervé - mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'acquisition / amélioration de 4 logements collectif

    marché · 64 k€

    LAUZUN - Rés. Marcel Hervé - mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'acquisition / amélioration de 4 logements collectif

    64 k€
  27. 27/11/2024 CGA CLOISONS SECHES
    marché · FOULAYRONNES - Résidence Les Jardins de Guyenne - travaux de gros entretien des parties communes - reconsultation à l'issue d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt génér…

    marché · 14 k€

    FOULAYRONNES - Résidence Les Jardins de Guyenne - travaux de gros entretien des parties communes - reconsultation à l'issue d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt génér…

    14 k€
  28. 27/11/2024 BASSET-ROBBE
    marché · FOULAYRONNES - Résidence Les Jardins de Guyenne - travaux de gros entretien des parties communes - reconsultation à l'issue d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt génér…

    marché · 41 k€

    FOULAYRONNES - Résidence Les Jardins de Guyenne - travaux de gros entretien des parties communes - reconsultation à l'issue d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt génér…

    41 k€
  29. 30/10/2024 SECONDE LIGNE
    marché · SAINT PASTOUR "PASTOUR'AGE" - Acquisition amélioration de 6 logements collectifs pour personnes âgées (Habitat Inclusif) MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE

    marché · 81 k€

    SAINT PASTOUR "PASTOUR'AGE" - Acquisition amélioration de 6 logements collectifs pour personnes âgées (Habitat Inclusif) MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE

    81 k€
  30. 04/09/2024 ETABLISSEMENTS CUNY SAS
    marché · FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - COURANT FAIBLE ELECTRICITE

    marché · 38 k€

    FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - COURANT FAIBLE ELECTRICITE

    38 k€
  31. 04/09/2024 SE SEPSO
    marché · FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - REFECTION DES FACADES

    marché · 48 k€

    FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - REFECTION DES FACADES

    48 k€
  32. 04/09/2024 BAYLET BERNARD
    marché · FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - PEINTURE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    marché · 145 k€

    FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - PEINTURE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    145 k€
  33. 04/09/2024 SOVIPAM
    marché · FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - MENUISERIE SERRURERIE

    marché · 47 k€

    FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - MENUISERIE SERRURERIE

    47 k€
  34. 04/09/2024 PROCIBA
    marché · FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - ETANCHEITE

    marché · 47 k€

    FOULAYRONNES - LES JARDINS DE GUYENNE - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES - ETANCHEITE

    47 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Zac Agen Sud 1080 Avenue du Midi, 47000 Agen

    siège · HABITALYS · SIRET 443 070 933 00041 · location de biens immobiliers · depuis 17/05/2021

  2. 36 Boulevard Scaliger, 47000 Agen

    RESIDENCE DU CENTRE CASTELCULIER · SIRET 443 070 933 00033 · location de biens immobiliers · depuis 22/10/2003

  3. Gendarmerie 5 Rue Jean Panno, 47400 Tonneins

    SIRET 443 070 933 00058 · location de biens immobiliers · depuis 01/05/2023

Les 18 311 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (17)

dernier : modification des statuts, 09/09/2025

  1. 09/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/04/2022 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/12/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 16/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 16/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 13/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 10/12/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Election représentants des locataires au Conseil d'Administration · Tenue de l'assemblée

    Election représentants des locataires au Conseil d'Administration · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 15/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 05/07/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 16/10/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 08/09/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 22/02/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 19/02/2009 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 06/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 06/03/2008 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 01/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

Autour de cette page

Concurrents locaux

Comparables