ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loire ›
GAEC DE LA FOUGERE
443 213 715Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/08/2002
Route du Col de L'oeillon, 42410 Pelussin
Dirigeants et associés
- Gérant Gilles BONNARD › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Jean-Louis EPARVIER › (nouvel onglet) (47 ans)
- Gérant Sylvain BERLAND › (nouvel onglet) (38 ans)
- Gérant Joel EPARVIER › (nouvel onglet) (45 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LA FERME DE LA FOUGERE › (nouvel onglet) · via Jean-Louis EPARVIER (et 2 autres)
- mandats SCI EPARVIER-BERLAND › (nouvel onglet) · via Jean-Louis EPARVIER (et 2 autres)
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PROJET INNOVANT LIE A L'AGROECOLOGIE DU TRAVAIL DE NOS SOLS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gilles BONNARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Louis EPARVIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Joel EPARVIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LA FERME DU PILAT › (nouvel onglet) · via Joel EPARVIER
- mandats Sylvain BERLAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DES ESSES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Louis EPARVIER (et 2 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 4
- 01/01/2008 activité Elevage d'ovins, caprins et équidés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/2002 activité Elevage d'ovins, caprins et équidés
- 01/08/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 06/09/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/09/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Route du Col de L'oeillon, 42410 Pelussin
siège · SIRET 443 213 715 00016 · grandes cultures · depuis 01/08/2002
Les 1 044 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : autre opération sur le capital, 03/05/2021
- 03/05/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2019 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification relative aux dirigeants d une societe modification des statuts · Augmentation du capital social · Réduction du capital social — Agrement d associes ou refus d agre modification relative aux dirigeants d une societe modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2009 Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts Augmentation du capital social — Agrement d associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2009 Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts Augmentation du capital social — Agrement d associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.