ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loire ›

GAEC DE LA FOUGERE

443 213 715Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/08/2002

Route du Col de L'oeillon, 42410 Pelussin

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gilles BONNARD › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Gérant Jean-Louis EPARVIER › (nouvel onglet) (47 ans)
  3. Gérant Sylvain BERLAND › (nouvel onglet) (38 ans)
  4. Gérant Joel EPARVIER › (nouvel onglet) (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Elevage d'ovins, caprins et équidés Elevage d'ovins, caprins et équidés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/08/2002 24 ans Immatriculation01/08/2002
Dirigeants · 4
Gilles BONNARD
gérant gérant Gilles BONNARDdébut non publié
Jean-Louis EPARVIER
gérant gérant Jean-Louis EPARVIERdébut non publié
Sylvain BERLAND
gérant gérant Sylvain BERLANDdébut non publié
Joel EPARVIER
gérant gérant Joel EPARVIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/09/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route du Col de L'oeillon, 42410 Pelussin

    siège · SIRET 443 213 715 00016 · grandes cultures · depuis 01/08/2002

Les 1 044 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : autre opération sur le capital, 03/05/2021

  1. 03/05/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/09/2019 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/09/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification relative aux dirigeants d une societe modification des statuts · Augmentation du capital social · Réduction du capital social — Agrement d associes ou refus d agre modification relative aux dirigeants d une societe modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/10/2009 Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts Augmentation du capital social — Agrement d associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/10/2009 Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts Augmentation du capital social — Agrement d associes ou refus d agre nomination d un cogerant modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/08/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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