ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Meuse ›
SCEA MAZELLE
443 330 402Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/2002
8 Grande Rue, 55700 Luzy-Saint-Martin
Dirigeants et associés
- Autre Yves FRANCOIS › (nouvel onglet) (59 ans)
- Autre Leon FRANCOIS › (nouvel onglet) (32 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE BEAUCLAIR › (nouvel onglet) · via Yves FRANCOIS
- mandats S.C.E.A. FRANCOIS PRODUCTIONS › (nouvel onglet) · via Yves FRANCOIS
- mandats GFA FRANCOIS › (nouvel onglet) · via Yves FRANCOIS
- mandats Yves FRANCOIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats Leon FRANCOIS › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : transfert, 22/09/2022
- 22/09/2022 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 30/06/2022 siège 55700 Luzy-Saint-Martin → 8 Grande Rue, 55700 Luzy-Saint-Martin INSEE, Sirene
- 19/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/10/2005 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/10/2005 dénomination EARL MAZELLE → SCEA MAZELLE INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/09/2002 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/09/2002 dénomination EARL MAZELLE INSEE, Sirene
- 01/09/2002 siège 55700 Luzy-Saint-Martin INSEE, Sirene
- 01/09/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2022 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 07/12/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/12/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 14/12/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 15/01/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Grande Rue, 55700 Luzy-Saint-Martin
siège · SIRET 443 330 402 00027 · grandes cultures · depuis 30/06/2022
Les 1 178 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Meuse (55) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 01/09/2022
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01/09/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · et 2 autres
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · et 2 autres
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07/12/2015
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/12/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/12/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/12/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/06/2009
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/01/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 06/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.