ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI RM

443 413 745Société civile immobilièreactive depuis 30/08/2002

6 Rue Chateau Maurice, 25270 Septfontaines

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane DONIER MEROZ › (54 ans)
  2. Gérant Christian RATTE › (72 ans)
  3. Personne morale LE PARC ›
  4. Personne morale KANASHEVA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (21)

21 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 06/07/2017

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
9 Rue de la Combe du Puits, 25480 Ecole-Valentin 9 Rue de la Combe du Puits, 25480 Ecole-Valentin Siège · du 30/08/2002 au 14/04/2017 14 ans 6 Rue Chateau Maurice, 25270 Septfontaines 6 Rue Chateau Maurice, 25270 Septfontaines Siège · depuis le 14/04/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 30/08/2002 24 ans Immatriculation30/08/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2017 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/06/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 Rue Chateau Maurice, 25270 Septfontaines

    siège · SIRET 443 413 745 00029 · location de biens immobiliers · depuis 14/04/2017

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : réduction du capital social, 26/06/2017

  1. 26/06/2017 Réduction du capital social
    Cession de parts sociales — S sociales ne necessitant pas d agrement · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — Consecutive a une cession de parts sociales ne necessitant pas d agrement · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 4 autres

    Cession de parts sociales — S sociales ne necessitant pas d agrement · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — Consecutive a une cession de parts sociales ne necessitant pas d agrement · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 18/09/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 2.

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