ENTREPRISE Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers › Guadeloupe ›

LLD SYSTEM

443 467 808SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/2002

Morne Mamiel, 97139 les Abymes

6 à 9 Effectif salariés · 2024
4,4 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
582 k€ Résultat net
2,2 M€ Capitaux propres
647 k€ Dettes financières trésorerie 298 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes EXCO SARC › (nouvel onglet)
  2. Président BAMY AUTOMOBILES › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Société d'exercice libéral à RL EXCO REVIDOM SELARL
  4. Commissaire aux comptes EXCO REVIDOM SELARL (SELARL)
  5. Président Georges DOQUIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/10/2016
  6. Associé GESAUTO SARL · représentée par LESUEUR Thierry
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 15/09/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/09/2002 au 01/12/2005 3 ans Société en nom collectif Société en nom collectif Forme juridique · du 01/12/2005 au 01/01/2008 2 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Location de courte durée de véhicules automobiles Location de courte durée de véhicules automobiles Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2006 2 ans Location de longue durée de véhicules automobiles Location de longue durée de véhicules automobiles Activité · du 01/01/2006 au 01/01/2008 2 ans Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Zone Industrielle de Jarry, 97122 Baie-Mahault Zone Industrielle de Jarry, 97122 Baie-Mahault Siège · du 01/09/2002 au 01/01/2008 5 ans Morne Mamiel, 97139 les Abymes Morne Mamiel, 97139 les Abymes Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/2002 24 ans Immatriculation01/09/2002
Dirigeants · 1
BAMY AUTOMOBILES
président président BAMY AUTOMOBILESdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2022 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 1,6 M€, 19/05/2026

22 Marchés remportés sur 24 mois, dont 10 sur 12 mois
10/04/2028 Prochaine échéance
4 Acheteurs servis surtout COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 22 marchés
  1. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente surélevée - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENT…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente surélevée - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENT…

    1,6 M€
  2. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location longue durée d’un véhicule neuf de type B/C SUV Compacte / compacte familiale - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPART…

    Accord cadre · 510 k€ (montant maximum)

    Location longue durée d’un véhicule neuf de type B/C SUV Compacte / compacte familiale - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPART…

    510 k€
  3. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 4 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYP…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 4 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYP…

    1,0 M€
  4. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS, MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES, POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 3 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE T…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS, MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES, POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 3 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE T…

    1,7 M€
  5. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS, MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES, POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 1 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE T…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS, MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES, POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 1 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE T…

    1,5 M€
  6. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente (hybride non rechargeable) - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CO…

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente (hybride non rechargeable) - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CO…

    1,1 M€
  7. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 9 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYP…

    Accord cadre · 671 k€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 9 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYP…

    671 k€
  8. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 10 LOCATION LONGUE DUREE VEHICULES NEUFS DE TYPE…

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET RESTITUTION COMPRISES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE LOT 10 LOCATION LONGUE DUREE VEHICULES NEUFS DE TYPE…

    1,4 M€
  9. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente (essence) - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENT…

    Accord cadre · 2,3 M€ (montant maximum)

    Location longue durée d’un véhicule neuf de type B Citadine polyvalente (essence) - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPARTEMENT…

    2,3 M€
  10. 19/05/2026 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location longue durée d’un véhicule neuf de type B/C SUV Compacte / compacte familiale - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPART…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Location longue durée d’un véhicule neuf de type B/C SUV Compacte / compacte familiale - LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CONSEIL DEPART…

    1,5 M€
  11. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV L TYPE 3008/AUSTRAL/C5 AIRCROSS (ou équivalent)

    62 k€
  12. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    Location Longue Durée (LLD) du Segment : SUV TOUT TERRAIN 4X2

    89 k€
  13. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)

    Accord cadre · 224 k€ (montant maximum)

    Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVM)

    224 k€
  14. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)

    Accord cadre · 182 k€ (montant maximum)

    Location Longue Durée (LLD) du Segment : Ludospace CAMIONETTE UTILITAIRE 5 PLACES (BVA)

    182 k€
  15. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques

    Accord cadre · 208 k€ (montant maximum)

    Location Longue Durée (LLD) du Segment : CITADINE Véhicule électriques

    208 k€
  16. 20/05/2025 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture d'un véhicule neuf en location longue durée (LLD) avec prestations de service associées (Relance suite à l'infructuosité de la consultation précédente)<br />

    marché · 54 k€

    Fourniture d'un véhicule neuf en location longue durée (LLD) avec prestations de service associées (Relance suite à l'infructuosité de la consultation précédente)<br />

    54 k€
  17. 20/05/2025 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE D'UN VEHICULE NEUF EN LOCATION LONGUE DUREE LDD AVEC PRESTATIONS DE SERVICE ASSOCIEES

    marché · 54 k€

    FOURNITURE D'UN VEHICULE NEUF EN LOCATION LONGUE DUREE LDD AVEC PRESTATIONS DE SERVICE ASSOCIEES

    54 k€
  18. 18/03/2025 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 7 LOCATION VEHICULES TYPE SUV 05 PLACES MOINS DE 160CV DIN MOTORISATION HYBRIDE NON RECHARGEABLE OU ESSENCE - QUANT 1 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET R…

    marché · 50 k€

    LOT 7 LOCATION VEHICULES TYPE SUV 05 PLACES MOINS DE 160CV DIN MOTORISATION HYBRIDE NON RECHARGEABLE OU ESSENCE - QUANT 1 LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE ET R…

    50 k€
  19. 25/02/2025 COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 9 1-FOURGON MINI BUS 9 PLACES ELECTRIQUES 130 140CH BVM

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    LOT 9 1-FOURGON MINI BUS 9 PLACES ELECTRIQUES 130 140CH BVM

    56 k€
  20. 25/02/2025 COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 5 2-VEHICULES ELECTRIQUES SEGMENT C110-120 CH MARQUAGE ASVP BVM

    Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

    LOT 5 2-VEHICULES ELECTRIQUES SEGMENT C110-120 CH MARQUAGE ASVP BVM

    81 k€
  21. 25/02/2025 COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 7 VEHICULES PARTICULIERS CITADINES SEGMENT B ELECTRIQUE 60-80CH BVA

    Accord cadre · 249 k€ (montant maximum)

    LOT 1 7 VEHICULES PARTICULIERS CITADINES SEGMENT B ELECTRIQUE 60-80CH BVA

    249 k€
  22. 25/02/2025 COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 12 2-VEHICULES UTILITAIRES ELECTRIQUES BVA

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    LOT 12 2-VEHICULES UTILITAIRES ELECTRIQUES BVA

    73 k€
  23. 11/10/2024 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 LOCATION DE VEHICULES DE TYPE POLYVALENTE SEGMENT B OU B2 5 PLACES 110 A 145 CV DIN MOTORISATION HYBRIDE NON RECHARGEABLE QUANTITE 18 TOYOTA YARIS 1.5 L HYBRIDE ENTRY 116 CH…

    marché · 454 k€

    LOT 4 LOCATION DE VEHICULES DE TYPE POLYVALENTE SEGMENT B OU B2 5 PLACES 110 A 145 CV DIN MOTORISATION HYBRIDE NON RECHARGEABLE QUANTITE 18 TOYOTA YARIS 1.5 L HYBRIDE ENTRY 116 CH…

    454 k€
  24. 04/10/2024 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DUN VEHICULE NEUF EN LOCATION LONGUE DUREE (LLD) AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DUN VEHICULE NEUF EN LOCATION LONGUE DUREE (LLD) AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES

    58 k€
  25. 04/10/2024 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture d'un véhicule neuf en location longue durée (LLD) avec prestations de service associées.<br />

    marché · 58 k€

    Fourniture d'un véhicule neuf en location longue durée (LLD) avec prestations de service associées.<br />

    58 k€
  26. 03/09/2024 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 104 k€ le 13/06/2025 · C4MS3 - Camion plateau (2 véhicules)

    marché · porté à 104 k€ le 13/06/2025

    C4MS3 - Camion plateau (2 véhicules)

    104 k€
  27. 03/09/2024 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · C4MS6 - Fourgon vitré 9 places (Police )

    marché · 52 k€ (1 avenant)

    C4MS6 - Fourgon vitré 9 places (Police )

    52 k€
  28. 03/09/2024 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 167 k€ le 13/06/2025 · C4MS1 - Fourgon L2H2 (4 véhicules)

    marché · porté à 167 k€ le 13/06/2025

    C4MS1 - Fourgon L2H2 (4 véhicules)

    167 k€
  29. 27/03/2024 COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT No 7 (CAMION 4X2 EQUIPEE D'UNE GRUE) ACQUISITION dDE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE PETIT-BOURG

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    LOT No 7 (CAMION 4X2 EQUIPEE D'UNE GRUE) ACQUISITION dDE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE PETIT-BOURG

    90 k€
  30. 11/04/2022 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 181 k€ le 30/09/2025 · LOCATION LONGUE DUREE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE RESTITUTION COMPRISE POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL. LOT 2 LOCATION DE 8 VEHICULES TYPE FOURGONETTE 5 PLACES SEGMENT F1 110 A 11…

    marché · porté à 181 k€ le 30/09/2025

    LOCATION LONGUE DUREE VEHICULES NEUFS MAINTENANCE RESTITUTION COMPRISE POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL. LOT 2 LOCATION DE 8 VEHICULES TYPE FOURGONETTE 5 PLACES SEGMENT F1 110 A 11…

    181 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 30.

› Changements de contrôle (2)

dernier : reprise, 01/01/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

3,5 M€ 2023 3,9 M€ 2024 4,4 M€ 2025
  • 2023 : 3,5 M€
  • 2024 : 3,9 M€
  • 2025 : 4,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025 · 3 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Zone des Loueurs /aeroport Pole Caraib Morne Mamiel, 97139 Les Abymes

    siège · SIRET 443 467 808 00020 · location de véhicules · depuis 01/01/2014

  2. Imm Sci Btb Ctre D'affaire Zone Industrielle de Jarry, 97122 Baie-Mahault

    SIRET 443 467 808 00012 · location de véhicules · depuis 01/01/2006

  3. chez Locadress 8 Imm le Colibri 5 Rue General de Gaulle Marigot, 97150 Saint Martin

    SIRET 443 467 808 00038 · secrétariat et reprographie · depuis 01/01/2022

Les 2 066 autres entreprises du métier « location de véhicules » · Guadeloupe (971) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (15)

dernier : statuts mis à jour, 14/01/2026

  1. 14/01/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 06/09/2022 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/10/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/06/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/02/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/09/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/09/2012 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/08/2008 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/12/2005 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/09/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 25/08/2004 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 25/08/2004 Cession de parts sociales Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/09/2003 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 23/09/2002 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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