ENTREPRISE Restauration traditionnelle › Pas-de-Calais ›

SAS CUVELLIER

443 848 411SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 23/10/2002

l Hermitage de Fampoux, 2 Rue des Etangs, 62118 Fampoux

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Gonzague CUVELLIER › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Personne morale HOLDING CUVELLIER › (nouvel onglet) · représentée par DANIEL CUVELLIER
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 17/10/2013

Dénomination
LA BASSE COUR LA BASSE COUR Dénomination · du 23/10/2002 au 15/03/2012 9 ans CUVELLIER-DELATTRE CUVELLIER-DELATTRE Dénomination · du 15/03/2012 au 04/06/2012 2 mois SAS CUVELLIER SAS CUVELLIER Dénomination · depuis le 04/06/2012 14 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 23/10/2002 au 04/06/2012 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 04/06/2012 14 ans
Activité
Restauration de type rapide Restauration de type rapide Activité · du 25/12/2002 au 15/03/2012 9 ans Restauration de type rapide Restauration de type rapide Activité · du 15/03/2012 au 04/06/2012 2 mois Restauration traditionnelle Restauration traditionnelle Activité · depuis le 04/06/2012 14 ans
Siège
22 T Rue Neuve, 62860 Queant 22 T Rue Neuve, 62860 Queant Siège · du 18/04/2005 au 04/06/2012 7 ans l Hermitage de Fampoux, 2 Rue des Etangs, 62118 Fampoux l Hermitage de Fampoux, 2 Rue des Etangs, 62118 Fampoux Siège · depuis le 04/06/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 23/10/2002 24 ans Immatriculation23/10/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2013 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

  1. Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 29/05/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue des Etangs, 62118 Fampoux

    siège · L HERMITAGE DE FAMPOUX · SIRET 443 848 411 00031 · restaurant · depuis 04/06/2012

Les 2 101 autres entreprises du métier « restaurant » · Pas-de-Calais (62) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : augmentation du capital social, 02/01/2019

  1. 02/01/2019 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/05/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/10/2013 Changement de dénomination
    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/07/2013 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/06/2012 2 RUE DES ETANGS 62118 FAMPOUX
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/06/2012 2 RUE DES ETANGS 62118 FAMPOUX
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/05/2012 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 07/05/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 07/05/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/05/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 09/11/2005 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/05/2005 Transfert du siège social — Queant 22 ter rue neuve
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/01/2004 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 25/11/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/10/2002 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

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