ENTREPRISE Aquaculture en eau douce › Doubs ›

SCEA TRUITES DU CUSANCIN

444 043 939Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/2002

7 Rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant David BOUHELIER › (48 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/10/2015

Activité
Pisciculture, aquaculture Pisciculture, aquaculture Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Aquaculture en eau douce Aquaculture en eau douce Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue des Lilas, 25340 Crosey-le-Petit 5 Rue des Lilas, 25340 Crosey-le-Petit Siège · du 01/10/2002 au 01/10/2015 13 ans 7 Rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle 7 Rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle Siège · depuis le 01/10/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 01/10/2002 24 ans Immatriculation01/10/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2015 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 21/11/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle

    siège · SIRET 444 043 939 00024 · pêche et aquaculture · depuis 01/10/2015

Les 36 autres entreprises du métier « pêche et aquaculture » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : a MAMIROLLE 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE , 15/12/2015

  1. 15/12/2015 A MAMIROLLE 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 21/11/2014 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 13/04/2012 Cession de parts sociales
    AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/04/2012 Cession de parts sociales
    AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 01/12/2008 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  6. 15/07/2008 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 08/11/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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