ETUDIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2023 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers · code 2543
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 06/10/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du …

   Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

   Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du …

   175 k€
2. 11/03/2026 SYNDICAT D'EAU DE L'ANJOU › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A sur le territoire de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté (ABC), de la Communauté de Comm…

   Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

   Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A sur le territoire de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté (ABC), de la Communauté de Comm…

   650 k€
3. 06/11/2025 COMPAGNIE DE CHAUFFAGE INTERCOMMUNALE DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE CC › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS CONCERNANT LES MISSIONS TOPOGRAPHIQUES

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   PRESTATIONS CONCERNANT LES MISSIONS TOPOGRAPHIQUES

   1,5 M€
4. 06/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES

   Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

   CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES

   480 k€
5. 06/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES › (nouvel onglet)
   marché · CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE …

   marché · 480 k€

   CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE …

   480 k€
6. 18/07/2025 SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations d'ingénierie dans le secteur de l'eau pour l'agence de La Réunion

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   Prestations d'ingénierie dans le secteur de l'eau pour l'agence de La Réunion

   400 k€
7. 03/06/2025 COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ETUDE ET MAITRISE D'OEUVRE DES CHANTIERS D'ENFOUISSEMENTS

   Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

   ETUDE ET MAITRISE D'OEUVRE DES CHANTIERS D'ENFOUISSEMENTS

   52 k€
8. 03/06/2025 COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
   marché · Etude et maîtrise d'oeuvre des chantiers d'enfouissement

   marché · 208 k€

   Etude et maîtrise d'oeuvre des chantiers d'enfouissement

   208 k€
9. 01/06/2025 SRD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Réalisation des études pour la construction des ouvrages d'électricité et de levers topographiques géoréférencés

   Accord cadre · 497 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   Réalisation des études pour la construction des ouvrages d'électricité et de levers topographiques géoréférencés

   497 k€
10. 01/04/2025 SRD › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Réalisation d'étude d'exécution pour le renforcement/renouvellement de la ligne 90kV Z-RIV1

    marché subséquent · 154 k€

    Réalisation d'étude d'exécution pour le renforcement/renouvellement de la ligne 90kV Z-RIV1

    154 k€
11. 11/03/2025 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET MODELISATION DE SITES PAR METHODES INNOVANTES (BIM, DRONE...)<br />

    Accord cadre · 124 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET MODELISATION DE SITES PAR METHODES INNOVANTES (BIM, DRONE...)<br />

    124 k€
12. 11/03/2025 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET MODELISATION DE SITES PAR METHODES INNOVANTES (BIM, DRONE...)<br />

    marché · 97 k€ · groupement de 4 titulaires

    ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET MODELISATION DE SITES PAR METHODES INNOVANTES (BIM, DRONE...)<br />

    97 k€
13. 09/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MESLAY GREZ › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif (SPANC)

    marché · 284 k€

    Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif (SPANC)

    284 k€
14. 01/01/2025 SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025 ETUDES - 2025SBE03

    Accord cadre · 270 k€ (montant maximum)

    2025 ETUDES - 2025SBE03

    270 k€
15. 01/01/2025 SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025 ETUDES - 2025SBE02

    Accord cadre · 510 k€ (montant maximum)

    2025 ETUDES - 2025SBE02

    510 k€
16. 01/01/2025 SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025 ETUDES - 2025SBE01

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    2025 ETUDES - 2025SBE01

    450 k€
17. 01/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MESLAY GREZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTROLES SPANC

    Accord cadre · 284 k€ (montant maximum)

    CONTROLES SPANC

    284 k€
18. 01/01/2025 SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025 ETUDES - 2025SBE06

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    2025 ETUDES - 2025SBE06

    350 k€
19. 21/10/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE 2024/03/L02 AC MONO ATTRIBUTAIRE A BC AOOE 01-12-24 RECONDUCTION EXPRESS 1 AN 2 FOIS SOIT AU 30-11-27 MAX - GEOREFERENCEMENT RESEAUX EP ET FEUX TRICOLORES

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    MARCHE 2024/03/L02 AC MONO ATTRIBUTAIRE A BC AOOE 01-12-24 RECONDUCTION EXPRESS 1 AN 2 FOIS SOIT AU 30-11-27 MAX - GEOREFERENCEMENT RESEAUX EP ET FEUX TRICOLORES

    500 k€
20. 18/10/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GEOREFERENCEMENT CAVCA CCEL CCPO CCPM CCVG

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    GEOREFERENCEMENT CAVCA CCEL CCPO CCPM CCVG

    1,0 M€
21. 18/10/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GEOREFERENCEMENT CCMDL CCPA CCVL

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)

    GEOREFERENCEMENT CCMDL CCPA CCVL

    720 k€
22. 13/08/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le Pôle Protection du Cycle de l’Eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d’eau potable, d’assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformi…

    Accord cadre · 205 k€ (montant maximum)

    Le Pôle Protection du Cycle de l’Eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d’eau potable, d’assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformi…

    205 k€
23. 13/08/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le Pôle Protection du Cycle de l’Eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d’eau potable, d’assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformi…

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Le Pôle Protection du Cycle de l’Eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d’eau potable, d’assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformi…

    600 k€
24. 13/08/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Z240061F00 LOT 2 : INVENTAIRE DES OUVRAGES DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT RESPECTANT LA PRECISION CLASSE A

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Z240061F00 LOT 2 : INVENTAIRE DES OUVRAGES DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT RESPECTANT LA PRECISION CLASSE A

    2,4 M€
25. 08/07/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des collectivités de Savoie

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des collectivités de Savoie

    400 k€
26. 24/04/2024 SYNDICAT D'EAU DE L'ANJOU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE RECALAGE DES RESEAUX AEP DU SEA EN CLASSE DE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE RECALAGE DES RESEAUX AEP DU SEA EN CLASSE DE

    200 k€
27. 24/04/2024 SYNDICAT D'EAU DE L'ANJOU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE RECALAGE DES RESEAUX AEP DU SYNDICAT D'EAU DE L'ANJOU EN CLASSE DE PRECISION A

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE RECALAGE DES RESEAUX AEP DU SYNDICAT D'EAU DE L'ANJOU EN CLASSE DE PRECISION A

    200 k€
28. 04/03/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'enfouissement des réseaux aériens route de Saint-Wandrille et route d'Epinay à Sainte-Marguerite-sur-Duclair

    marché · 30 k€

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'enfouissement des réseaux aériens route de Saint-Wandrille et route d'Epinay à Sainte-Marguerite-sur-Duclair

    30 k€
29. 17/01/2024 CC DE LA COTE D'ALBATRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Secteur Ouest

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Secteur Ouest

    300 k€
30. 01/06/2023 SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CONTROLE DES INSTALLATIONS D?ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES - SPANC

    marché · 160 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    CONTROLE DES INSTALLATIONS D?ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES - SPANC

    160 k€
31. 14/03/2023 COMMUNE DE SALON DE PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 107 k€ le 31/12/2025 · LOT 01 : INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES

    marché · porté à 107 k€ le 31/12/2025

    LOT 01 : INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES

    107 k€
32. 27/10/2022 COMMUNE DE MAUGUIO › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · DETECTION ET GEO-REFERENCEMENT DE RESEAUX SUR VOIRIE

    marché · 65 k€ (2 avenants)

    DETECTION ET GEO-REFERENCEMENT DE RESEAUX SUR VOIRIE

    65 k€
33. 19/04/2022 SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM EXISTANT LOT1

    marché · 167 k€ (3 avenants)

    DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM EXISTANT LOT1

    167 k€
34. 20/10/2021 CC PEVELE-CAREMBAULT › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 280 k€ le 05/06/2025 · lot 3 Géoréférencement

    marché subséquent · porté à 280 k€ le 05/06/2025

    lot 3 Géoréférencement

    280 k€
35. 27/08/2021 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CONCLUSION D'UN ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, BATHYMETRIQUES ET FONCIERES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CONCLUSION D'UN ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, BATHYMETRIQUES ET FONCIERES

    300 k€
36. 13/07/2021 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · UD000 DETECTION GEO REFERENCEMENT DE RESEAUX POUR LA PLANTATION DES ARBRES

    marché subséquent · 400 k€ (5 avenants)

    UD000 DETECTION GEO REFERENCEMENT DE RESEAUX POUR LA PLANTATION DES ARBRES

    400 k€
37. 08/01/2021 REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REALISATION DE DETECTION, DE GEOLOCALISATION ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR RESEAUX DE DITRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET AUTRES RESEAUXGROUPEMENT COMMANDES RET/E…

    marché · 74 k€ (1 avenant)

    REALISATION DE DETECTION, DE GEOLOCALISATION ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR RESEAUX DE DITRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET AUTRES RESEAUXGROUPEMENT COMMANDES RET/E…

    74 k€
38. 04/12/2025 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAITRISE D OEUVRE POUR LA PHASE 3 D EXTENSION DU RESEAU TRES HAUT DEBIT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    acte de sous-traitance · 40 k€

    MAITRISE D OEUVRE POUR LA PHASE 3 D EXTENSION DU RESEAU TRES HAUT DEBIT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    40 k€
39. 04/12/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAITRISE D OEUVRE POUR LA PHASE 3 D EXTENSION DU RESEAU TRES HAUT DEBIT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    acte de sous-traitance · 40 k€

    MAITRISE D OEUVRE POUR LA PHASE 3 D EXTENSION DU RESEAU TRES HAUT DEBIT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    40 k€
40. 12/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REQUALIFICATION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE ENTRE PRECONIL ET RESERVOIR NOYER

    acte de sous-traitance · 12 k€

    REQUALIFICATION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE ENTRE PRECONIL ET RESERVOIR NOYER

    12 k€
41. 21/04/2023 COMMUNE DE GRASSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MGPE ECLAIRAGE PUBLIC ET INSTALLATIONS CONNEXES

    acte de sous-traitance · 20 k€

    MGPE ECLAIRAGE PUBLIC ET INSTALLATIONS CONNEXES

    20 k€
42. 23/12/2021 CC DU PAYS DE MORMAL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MPGP Éclairage public - G4 - Amélioration-Modernisation-Rénovation

    acte de sous-traitance · 83 k€

    MPGP Éclairage public - G4 - Amélioration-Modernisation-Rénovation

    83 k€
43. 17/05/2021 COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · PERFORMANCE ENERGETIQUE

    acte de sous-traitance · 26 k€ (1 avenant)

    PERFORMANCE ENERGETIQUE

    26 k€
44. 23/03/2021 SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · LOT-NORD

    acte de sous-traitance · 45 k€ (3 avenants)

    LOT-NORD

    45 k€
45. 12/02/2021 COMMUNE DE RODILHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    acte de sous-traitance · 12 k€

    CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    12 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 5 Rue Eugene Chevreul, 86000 Poitiers

   siège · SIRET 444 080 774 00151 · ingénierie et études techniques · depuis 06/02/2017

2. 7 Allee du Chargement, 59650 Villeneuve-d'Ascq

   SIRET 444 080 774 00045 · ingénierie et études techniques · depuis 01/02/2012

3. Za la Bascule, 76190 Sainte-Marie-des-Champs

   SIRET 444 080 774 00094 · ingénierie et études techniques · depuis 01/06/2014

4. Immeuble le Thullium 5 Square du Chene Germain, 35510 Cesson-Sevigne

   SIRET 444 080 774 00128 · ingénierie et études techniques · depuis 09/05/2016

5. 24 Rue Lafouge, 94250 Gentilly

   SIRET 444 080 774 00185 · ingénierie et études techniques · depuis 12/03/2018

6. Rn 7 Bretelle de L'autoroute Buroparc Causserene, 83340 Le Cannet-des-Maures

   SIRET 444 080 774 00193 · ingénierie et études techniques · depuis 01/05/2018

7. Parc Atlantique Recouvrancer 6 Rue du Pape Urbain Ii, 17100 Saintes

   SIRET 444 080 774 00201 · ingénierie et études techniques · depuis 31/01/2019

8. Alpespace 429 Avenue Leonard de Vinci, 73800 Sainte-Helene-du-Lac

   SIRET 444 080 774 00219 · ingénierie et études techniques · depuis 01/08/2020

9. 35 Rue Marcellin Berthelot, 29600 Saint-Martin-des-Champs

   SIRET 444 080 774 00227 · ingénierie et études techniques · depuis 16/04/2021

10. 48-50-Immeuble Mendi Alde 48 Avenue du 8 Mai 1945, 64100 Bayonne

    SIRET 444 080 774 00235 · ingénierie et études techniques · depuis 01/04/2021

Les 2 autres établissements ›

Les 418 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Vienne (86) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 12.

1. 02/08/2023 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 02/09/2021 Fusion
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/05/2021 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 21/08/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 16/05/2017 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 09/02/2012 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 03/02/2012 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 03/02/2012 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 03/02/2012 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 03/02/2012 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 22/12/2011 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 08/06/2007 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 07/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.