ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Doubs ›

REGIS MOUGIN

444 223 978Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 05/10/2002

12 Rue des Jonquilles, 25210 Grand'combe-des-Bois

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Regis MOUGIN › (nouvel onglet) (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 31/12/2010

Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités de soutien aux cultures Activités de soutien aux cultures Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2010 3 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
État
active active État · depuis le 05/10/2002 24 ans Immatriculation05/10/2002
Dirigeants · 1
Regis MOUGIN
gérant gérant Regis MOUGINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2010 · 4.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 12/05/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 12 Rue des Jonquilles, 25210 Grand'Combe-des-Bois

    siège · SIRET 444 223 978 00016 · terrassement et démolition · depuis 05/10/2002

Les 389 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : cession de parts sociales, 12/05/2017

  1. 12/05/2017 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/08/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/08/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/08/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/07/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/09/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/11/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/12/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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