ENTREPRISE Supermarchés › Côte-d'Or ›
ALDI BEAUNE
444 329 346Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 27/11/2002
1 Rue Lavoisier, 21200 Beaune
Dirigeants et associés
- Gérant Romain GUIAS-BARAT › (nouvel onglet) (46 ans)
- Commissaire aux comptes Compagnie Fiduciaire Franco-Allemande › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes societe coffra
- Gérant Eric Michel STAWIASKI · selon le BODACC du 08/12/2022
- Gérant Vincent BERNARD · selon le BODACC du 15/09/2022
- Gérant Marie-Laure Suzanne Jeanine SAMYN · selon le BODACC du 15/07/2020
- Commissaire aux comptes societe coffra (SAS)
- Gérant Cyril Patrice Jean-Philippe GALLANT · selon le BODACC du 18/09/2018
- Gérant Pascal Christian Bernard VIGIER · selon le BODACC du 30/11/2009
- Commissaire aux comptes Anthony BRANDEL · selon le BODACC du 14/12/2008
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
Rechercher « ALDI BEAUNE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (30)
22 opérations · 8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 28/02/2024
- opérations ALDI MARCHE COLMAR › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2023 28/10/2023
- opérations ALDI MARCHE DAMMARTIN › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2024 28/02/2024
- opérations ALDI ENNERY › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2023 28/10/2023
- opérations ALDI BRIE-COMTE-ROBERT › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 02/12/2024
- opérations CARREFOUR PROXIMITE FRANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2021 15/09/2021
- mandats COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats PARIS RAUDOT › (nouvel onglet) · via Romain GUIAS-BARAT
- mandats Romain GUIAS-BARAT › (nouvel onglet) · gérant
- opérations ALDI MARCHE BEAUNE › (nouvel onglet)cessée · reprise · vente de fonds, acquéreur · 2007 01/02/2007
- opérations LEADER PRICE EXPLOITATION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 30/09/2021
- opérations DISTRILEADER AUVERGNE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 30/08/2021
- opérations N.F.L. DISTRIBUTION SAS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 10/05/2021
- opérations FRANCHE COMTE DISTRIBUTION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 15/03/2021
- opérations DISTRILEADER NORD CENTRE II › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 08/03/2021
- opérations MONTRONDIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 08/03/2021
- opérations ANSEDIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 01/03/2021
- opérations LEADER DISTRIBUTION SAONE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 01/03/2021
- opérations DISTRILEADER MACON › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 22/02/2021
- opérations DISTRILEADER PUY DE DOME › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 22/02/2021
- opérations LEADER DISTRIBUTION FONTAINE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 22/02/2021
- opérations CEBADIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 15/02/2021
- opérations CLERMONT CRISTAL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 08/02/2021
- opérations LEADER DISTRIBUTION NIEPCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 01/02/2021
- opérations MINI LP 89 › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 11/01/2021
- mandats CEBADIS › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats DISTRILEADER NORD CENTRE II › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats MINI LP 89 › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats WB AUXERRE › (nouvel onglet)cessée · via Romain GUIAS-BARAT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 08/09/2024
Dirigeants · 1
- 08/09/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/08/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/07/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/09/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/12/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supermarchés INSEE, Sirene
- 01/02/2007 dénomination ALDI MARCHE BOURGOGNE → ALDI BEAUNE INSEE, Sirene
- 01/02/2007 siège 13 Rue Clement Ader, 77230 Dammartin-en-Goele → 1 Rue Lavoisier, 21200 Beaune INSEE, Sirene
- 01/02/2007 activité Activité non déterminée → Supermarchés INSEE, Sirene
- 01/02/2007 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/09/2006 dénomination ALDI MARCHE LANGUEDOC → ALDI MARCHE BOURGOGNE INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination ALDI MARCHE ENNERY → ALDI MARCHE LANGUEDOC INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 27/11/2002 dénomination ALDI MARCHE ENNERY INSEE, Sirene
- 27/11/2002 siège 13 Rue Clement Ader, 77230 Dammartin-en-Goele INSEE, Sirene
- 27/11/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2024 · 19.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution)
- Convention collective Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) · code 2216
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle (46)
dernier : reprise, 02/12/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/12/2024 reprise repris par ALDI BRIE-COMTE-ROBERT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/02/2024 reprise repris par ALDI MARCHE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/02/2024 reprise repris d'ALDI MARCHE DAMMARTIN › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 03/02/2024 reprise repris d'ALDI MARCHE DAMMARTIN › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 03/02/2024 reprise repris par ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 28/10/2023 reprise repris par ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 28/10/2023 reprise repris d'ALDI MARCHE COLMAR › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 28/10/2023 reprise repris d'ALDI ENNERY › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 30/09/2023 reprise repris par ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 5 établissements INSEE, Sirene
- 30/09/2023 reprise repris d'ALDI MARCHE COLMAR › (nouvel onglet) · 5 établissements INSEE, Sirene
- 30/09/2021 reprise repris de LEADER PRICE EXPLOITATION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/09/2021 vente CARREFOUR PROXIMITE FRANCE › (nouvel onglet) · cédant 732 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/09/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 30/08/2021 reprise repris de DISTRILEADER AUVERGNE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/08/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 30/07/2021 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 reprise repris de N.F.L. DISTRIBUTION SAS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/04/2021 reprise repris par ALDI MARCHE DAMMARTIN › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 30/04/2021 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 01/04/2021 reprise repris par ALDI MARCHE DAMMARTIN › (nouvel onglet) · 9 établissements INSEE, Sirene
- 15/03/2021 reprise repris de FRANCHE COMTE DISTRIBUTION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/03/2021 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/03/2021 reprise repris de DISTRILEADER NORD CENTRE II › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/03/2021 reprise repris de MONTRONDIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2021 reprise repris d'ANSEDIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2021 reprise repris de LEADER DISTRIBUTION SAONE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2021 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 22/02/2021 reprise repris de DISTRILEADER PUY DE DOME › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/02/2021 reprise repris de DISTRILEADER MACON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/02/2021 reprise repris de LEADER DISTRIBUTION FONTAINE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/02/2021 reprise repris de CEBADIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/02/2021 reprise repris de CLERMONT CRISTAL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/02/2021 reprise repris par ALDI MARCHE COLMAR › (nouvel onglet) · 9 établissements INSEE, Sirene
- 01/02/2021 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 01/02/2021 reprise repris de LEADER DISTRIBUTION NIEPCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/01/2021 reprise repris par ALDI MARCHE COLMAR › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 11/01/2021 reprise repris de MINI LP 89 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/09/2020 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 15/09/2020 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/09/2020 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/2020 reprise repris d'ALDI MARCHE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 20/04/2010 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 15/01/2010 changement de contrôlescission non publié INPI, actes
- 09/12/2009 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 01/02/2007 vente ALDI MARCHE BEAUNE › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/02/2007 reprise repris d'ALDI MARCHE BEAUNE › (nouvel onglet) · 29 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 46.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 218,1 M€ · Achats 168,6 M€ · Charges externes 25,5 M€ · Personnel 19,2 M€ · EBE 4,8 M€
- 2017 : 232,0 M€ · Achats 178,6 M€ · Charges externes 27,2 M€ · Personnel 22,3 M€ · EBE 3,8 M€
- 2018 : 245,8 M€ · Achats 186,7 M€ · Charges externes 29,4 M€ · Personnel 23,8 M€ · EBE 5,9 M€
- 2019 : 258,8 M€ · Achats 195,1 M€ · Charges externes 33,5 M€ · Personnel 25,3 M€ · EBE 4,9 M€
- 2020 : 279,9 M€ · Achats 209,6 M€ · Charges externes 38,3 M€ · Personnel 27,9 M€ · EBE 4,1 M€
- 2021 : 287,4 M€ · Achats 209,4 M€ · Charges externes 52,8 M€ · Personnel 28,8 M€ · EBE −3,6 M€
- 2022 : 297,2 M€ · Achats 218,4 M€ · Charges externes 56,6 M€ · Personnel 30,4 M€ · EBE −8,2 M€
- 2023 : 323,9 M€ · Achats 236,5 M€ · Charges externes 64,3 M€ · Personnel 30,3 M€ · EBE −7,1 M€
- 2024 : 328,8 M€ · Achats 244,4 M€ · Charges externes 59,1 M€ · Personnel 32,3 M€ · EBE −6,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 2,2 %
- 2017 : 1,7 %
- 2018 : 2,4 %
- 2019 : 1,9 %
- 2020 : 1,5 %
- 2021 : -1,2 %
- 2022 : -2,8 %
- 2023 : -2,2 %
- 2024 : -2,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (93)
93 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
Zac de la Porte de Beaune 1 Rue Lavoisier, 21200 Beaune
siège · SIRET 444 329 346 00027 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
les Brandes Route de Chamblet, 03600 Malicorne
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00035 · supermarché · depuis 01/02/2007
1 exploitant avant
- non publié
-
94 Avenue de la Colliniere, 52200 Langres
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00050 · supermarché · depuis 28/10/2023
-
1 Rue de Vendee, 03200 Vichy
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00092 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
Rue de Branges, 71500 Louhans
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00118 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
Rue du 19 Mars 1962, 71150 Chagny
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00134 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
Avenue Marechal Leclerc, 71300 Montceau-les-Mines
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00159 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
21 Rue D'arcole, 71200 Le Creusot
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00175 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
sous le Bouzol 2 Avenue des Portes Occitanes, 03800 Gannat
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00191 · supermarché · depuis 01/02/2007
-
Rue de L'artisanat, 70500 Jussey
ALDI MARCHE · SIRET 444 329 346 00217 · supermarché · depuis 01/02/2007
Les 83 autres établissements ›
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 97 autres entreprises du métier « supermarché » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 93.
› Actes (36)
dernier : statuts mis à jour, 10/11/2025
- 10/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2025 Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2022 Modification des statuts Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2022 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2022 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2022 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2021 Apport partiel d'actif — De la societe leader price exploitation a la societe aldi beaune Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/08/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2021 au profit des sociétés ALDI MARCHE ( ABLIS) ALDI BEAUNE, ALDI MARCHE BOIS-GRENIER, ALDI MARCHE COLMAR, ALDI MARCHE CUINCY, ALDI MARCHE DAMMARTIN, ALDI ENNERY, ALDI MARCHE HONFLEU… Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/07/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2010 Augmentation du capital social Apport partiel d'actif — Par aldi marche reims aux societesaldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 · Répartition des parts — De la sarl aldi marche 5 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2010 Augmentation du capital social Apport partiel d'actif — Par aldi marche reims aux societesaldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 · Répartition des parts — De la sarl aldi marche 5 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2010 Augmentation du capital social Apport partiel d'actif — Par aldi marche reims aux societesaldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 · Répartition des parts — De la sarl aldi marche 5 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2010 Augmentation du capital social Apport partiel d'actif — Par aldi marche reims aux societesaldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 · Répartition des parts — De la sarl aldi marche 5 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2010 Scission — Sur la valeur des apports devant etreeffectues par la ste aldi marche reims Apport en nature — Devant etreeffectues par la ste aldi marche reims · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2009 Apport partiel d'actif — De la societe aldi marche reims au profit dessocietes aldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 Apport en nature — Partiel d actif de la societe aldi marche reims au profit dessocietes aldi marche cuincy aldi beaune et aldi marche 5 · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 36.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.