ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Gers ›
SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS
444 500 383Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/12/2002
3151 Route de Puycasquier, 32500 Ceran
Dirigeants et associés
- Gérant Guillaume COURNET › (nouvel onglet) (45 ans)
- Rôle non publié Fabien COURNET › (nouvel onglet) (52 ans)
- Rôle non publié Nicolas COURNET › (nouvel onglet) (49 ans)
- Gérant Michel COURNET · selon le BODACC du 25/02/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE LA CASSOUATE DE BAS › (nouvel onglet) · via Guillaume COURNET (et 2 autres)
- mandats Fabien COURNET › (nouvel onglet) · autre
- mandats Guillaume COURNET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas COURNET › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 18/06/2023
Dirigeants · 1
- 18/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/02/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DE LA CASSOUATE DE BAS → SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/12/2002 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/12/2002 dénomination EARL DE LA CASSOUATE DE BAS INSEE, Sirene
- 01/12/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2023 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/02/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/02/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Cassouate de Bas 3151 Route de Puycasquier, 32500 Ceran
siège · SIRET 444 500 383 00013 · grandes cultures · depuis 01/12/2002
Les 6 327 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Gers (32) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : modification des statuts, 12/06/2023
- 12/06/2023 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Nicolas, 25 parts sociales portant les numéros de 026 à 050, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. Transformation de la forme juridique — En en scea ancienne forme earl · Changement de dénomination — En celle de scea de la cassouate de bas · Cession de parts sociales · Divers · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Monsieur COURNET Michel cède à Monsieur COURNET Nicolas, 25 parts sociales portant les numéros de 026 à 050, lui appartenant dans la SCEA DE LA CASSOUATE DE BAS. Transformation de la forme juridique — En en scea ancienne forme earl · Changement de dénomination — En celle de scea de la cassouate de bas · Cession de parts sociales · Divers · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.