ENTREPRISE Traitement et élimination des déchets dangereux › Rhône ›
SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE
444 548 440SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/12/2002
2 Rte de la Centrale, 69700 Givors
Dirigeants et associés
- Président Michel DURRMEYER › (nouvel onglet) (57 ans)
- Directeur général Olivier MATHONNIERE › (nouvel onglet) (58 ans)
- Personne morale FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (20)
6 opérations · 14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SUEZ RR IWS SOLUTIONS › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2024 25/07/2024
- opérations SARGON › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2021 18/02/2021
- opérations SCORI ATLANTIQUE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2014 01/12/2014
- opérations TERIS PCX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2010 30/06/2010
- opérations TERIS RON › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2010 30/06/2010
- opérations TERIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2007 01/01/2007
- mandats SITA LORRAINE › (nouvel onglet)cessée · via Michel DURRMEYER
- mandats SCORI › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats SCI LATERRE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats Olivier MATHONNIERE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats OSIRIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats IVRY PARIS XIII › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SUEZ IWS › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats SUEZ IWT › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats SUEZ RR IWS SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats VALOEST › (nouvel onglet) · via Michel DURRMEYER
- mandats Michel DURRMEYER › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (25)
dernier : changement de dirigeant, 01/10/2025
- 01/10/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/07/2024 siège 1 Rue Buster Keaton, 69800 Saint-Priest → 2 Rte de la Centrale, 69700 Givors INSEE, Sirene
- 26/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/09/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/08/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/03/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/12/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2016 dénomination SITA REKEM → SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE INSEE, Sirene
- 16/10/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/12/2013 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 14/10/2013 siège 8 Place Berthe Morisot, 69800 Saint-Priest → 1 Rue Buster Keaton, 69800 Saint-Priest INSEE, Sirene
- 28/06/2013 dénomination TERIS SPECIALITES → SITA REKEM INSEE, Sirene
- 25/03/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2008 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 14/04/2008 siège 17 Rue du Perigord, 69330 Meyzieu → 8 Place Berthe Morisot, 69800 Saint-Priest INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Traitement des autres déchets → Traitement et élimination des déchets dangereux INSEE, Sirene
- 31/12/2006 siège 54 Rue Pierre Curie, 78370 Plaisir → 17 Rue du Perigord, 69330 Meyzieu INSEE, Sirene
- 29/12/2006 dénomination TERIS LOON PLAGE → TERIS SPECIALITES INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Traitement des autres déchets INSEE, Sirene
- 17/12/2002 dénomination TERIS LOON PLAGE INSEE, Sirene
- 17/12/2002 siège 54 Rue Pierre Curie, 78370 Plaisir INSEE, Sirene
- 17/12/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2025 · 25.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
- Convention collective Convention collective nationale des industries chimiques et connexes · code 0044
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (12)
dernier : 220 k€, 02/06/2025
-
02/06/2025
HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement de déchets à risques chimiques pour les établissements du GHT 72
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Collecte, transport et traitement de déchets à risques chimiques pour les établissements du GHT 72
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25/02/2025
DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
22 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et Élimination des Déchets dangereux avec mise à disposition de conteneurs pour les services du Département de Loire-Atlantique - Déchets dangereux des collèges de Loire-…
Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)
Collecte et Élimination des Déchets dangereux avec mise à disposition de conteneurs pour les services du Département de Loire-Atlantique - Déchets dangereux des collèges de Loire-…
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01/01/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
222 k€
marché · E24_0500_Gestion des Déchets Industriels Dangereux (DID)
marché · 222 k€
E24_0500_Gestion des Déchets Industriels Dangereux (DID)
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23/12/2024
REGION DES PAYS DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES DECHETS ISSUS DES LABORATOIRES ET DES ATELIERS DES LYCEES PUBLICS ET PRIVES ET DES EREA DES PAYS DE LA LOIRE La Région des Pays de la Loire conduit chaque année une o…
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
COLLECTE DES DECHETS ISSUS DES LABORATOIRES ET DES ATELIERS DES LYCEES PUBLICS ET PRIVES ET DES EREA DES PAYS DE LA LOIRE La Région des Pays de la Loire conduit chaque année une o…
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26/11/2024
UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Collecte et traitement des déchets industriels spéciaux
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Lot 2 : Collecte et traitement des déchets industriels spéciaux
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28/10/2024
UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD › (nouvel onglet)
non publié
marché · Le présent marché a pour objet la collecte et l'élimination des déchets dangereux générés par les activités des composantes de l'Université Bretagne Sud par tous moyens appropriés…
marché · non publié
Le présent marché a pour objet la collecte et l'élimination des déchets dangereux générés par les activités des composantes de l'Université Bretagne Sud par tous moyens appropriés…
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23/07/2024
UNIVERSITE DE LILLE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l’Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l’Inserm, d…
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
Collecte, traitement, recyclage et/ou destruction des déchets chimiques émanant de l’Université de Lille, de la Centrale Lille Institut, de la délégation Nord-Ouest de l’Inserm, d…
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01/05/2024
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
25 k€
marché · Collecte et traitement des déchets industriels dangereux pour le Centre INRAE PACA Le marché est composé en 2 lots : • Lot 1 : Site d’Avignon • Lot 2 : Site de Sophia Antipolis …
marché · 25 k€
Collecte et traitement des déchets industriels dangereux pour le Centre INRAE PACA Le marché est composé en 2 lots : • Lot 1 : Site d’Avignon • Lot 2 : Site de Sophia Antipolis …
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15/02/2024
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux dans les collèges publics mayennais
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets dangereux dans les collèges publics mayennais
-
06/11/2023
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
220 k€
marché · 5 avenants · GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
marché · 220 k€ (5 avenants)
GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
-
22/08/2023
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
2,8 M€
marché subséquent · 2 avenants · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS LOT 1
marché subséquent · 2,8 M€ (2 avenants)
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS LOT 1
-
28/09/2021
CHU NANTES › (nouvel onglet)
523 k€
marché · 2 avenants · Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte et traitement des déchets dangereux chimiques et toxiques (Nantes et Saint Nazaire)
marché · 523 k€ (2 avenants)
Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte et traitement des déchets dangereux chimiques et toxiques (Nantes et Saint Nazaire)
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.
› Changements de contrôle (24)
dernier : changement de contrôle, 25/07/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/07/2024 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/07/2024 opérationapport partiel d'actifsignal SUEZ RR IWS SOLUTIONS › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 18/02/2021 vente SARGON › (nouvel onglet) · acquéreur 425 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/01/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/12/2014 reprise repris de SCORI ATLANTIQUE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 17/10/2014 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 08/10/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 07/10/2014 opérationfusion-absorptionsignal SCORI ATLANTIQUE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 05/08/2013 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/05/2013 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2013 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/10/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/06/2010 reprise repris de TERIS PCX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2010 reprise repris de TERIS RON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/06/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 03/06/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/11/2008 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/08/2008 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/07/2008 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/06/2007 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/05/2007 changement de contrôleapport de titres, fusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 18/04/2007 changement de contrôleapport de titressignal non publié INPI, actes · signal
- 05/02/2007 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2007 reprise repris de TERIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 24.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 107,0 M€ · Achats 3,5 M€ · Charges externes 74,6 M€ · Personnel 21,6 M€ · EBE 7,3 M€
- 2017 : 108,9 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 78,8 M€ · Personnel 22,1 M€ · EBE 3,6 M€
- 2018 : 116,1 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 88,8 M€ · Personnel 24,0 M€ · EBE −805 k€
- 2019 : 124,1 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 91,1 M€ · Personnel 24,8 M€ · EBE 4,2 M€
- 2020 : 126,2 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 90,5 M€ · Personnel 27,4 M€ · EBE 4,6 M€
- 2021 : 132,0 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 90,0 M€ · Personnel 28,7 M€ · EBE 8,5 M€
- 2022 : 144,7 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 97,4 M€ · Personnel 29,9 M€ · EBE 14,2 M€
- 2023 : 141,2 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 103,1 M€ · Personnel 30,7 M€ · EBE 3,9 M€
- 2024 : 117,4 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 84,8 M€ · Personnel 20,4 M€ · EBE 8,6 M€
- 2025 : 63,1 M€ · Achats 2 639 € · Charges externes 47,5 M€ · Personnel 10,6 M€ · EBE 5,6 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 6,8 %
- 2017 : 3,4 %
- 2018 : -0,7 %
- 2019 : 3,4 %
- 2020 : 3,7 %
- 2021 : 6,4 %
- 2022 : 9,8 %
- 2023 : 2,7 %
- 2024 : 7,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (11)
11 établissements actifs
-
2 Rte de la Centrale, 69700 Givors
siège · SIRET 444 548 440 00171 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2024
-
Zi les Gatines 54 Rue Pierre Curie, 78370 Plaisir
SIRET 444 548 440 00015 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/12/2014
-
Zi de L'ile de Bans Rte de la Centrale, 69700 Givors
SIRET 444 548 440 00049 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2007
-
Section Ad N 481 les Usines, 38150 Salaise-sur-Sanne
SIRET 444 548 440 00080 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/06/2010
-
Rue Lavoisier, 38800 Le Pont-de-Claix
SIRET 444 548 440 00098 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/06/2010
-
Zi de Brais Rue Alfred Kastler, 44600 Saint-Nazaire
SIRET 444 548 440 00106 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/2013
-
Ld Artel Est, 82100 Castelsarrasin
SIRET 444 548 440 00114 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/2013
-
Av des Temples, 51370 Saint-Brice-Courcelles
SIRET 444 548 440 00122 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/2013
-
Zi Rue du Ried, 67850 Herrlisheim
SIRET 444 548 440 00130 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/2013
-
18 Route du Bassin 6, 92230 Gennevilliers
SIRET 444 548 440 00148 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/2013
Les 848 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.
› Actes (52)
dernier : modification des statuts, 08/05/2026
- 08/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/09/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
25/07/2024
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
-
05/07/2024
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/10/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/08/2023
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/08/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée
-
09/08/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée
-
28/02/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/11/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/08/2016
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/02/2016
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/09/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/06/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/01/2015
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
08/10/2014
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
15/11/2013
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/08/2013
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature
-
10/05/2013
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/10/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
-
20/10/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
-
20/10/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
29/06/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
03/06/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/06/2010
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
06/05/2010
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/02/2009
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/11/2008
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature
Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature
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12/08/2008
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Fusion · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
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29/07/2008
Autre opération sur le capital
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Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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25/07/2008
Apport partiel d'actif
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Autre pièce déposée
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16/04/2008
Transfert du siège social
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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28/06/2007
Apport partiel d'actif
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Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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21/05/2007
Apport de titres — De societes
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Fusion
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18/04/2007
Apport de titres — De societes
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Autre pièce déposée
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05/02/2007
Apport partiel d'actif
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Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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- 04/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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date inconnue
Statuts mis à jour
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Tenue de l'assemblée
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- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 52.