ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›

EARL DES COUTUMES

444 669 667Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 20/12/2002

2 Rue des Grandes Bruyeres, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Vincent FILLOT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 21/10/2016
  2. Gérant Chantal CHARPENTIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 21/10/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 06/03/2024

Dénomination
GAEC DES COUTUMES GAEC DES COUTUMES Dénomination · du 20/12/2002 au 01/01/2008 5 ans EARL DES COUTUMES EARL DES COUTUMES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 20/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 20/12/2002 23 ans Immatriculation20/12/2002
Dirigeants · 1
Vincent FILLOT
gérant gérant Vincent FILLOTarrivée constatée le 21/10/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2024 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale de la polyculture Île-de-France non cadres · code 8112

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue des Grandes Bruyeres, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer

    siège · SIRET 444 669 667 00016 · grandes cultures · depuis 20/12/2002

Les 832 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 07/07/2026

  1. 07/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/07/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/10/2016 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Durée de la société · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/12/2015 a compter du 30/11/2015 Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/01/2003 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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