ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›
EARL DES COUTUMES
444 669 667Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 20/12/2002
2 Rue des Grandes Bruyeres, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer
Dirigeants et associés
- Gérant Vincent FILLOT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 21/10/2016
- Gérant Chantal CHARPENTIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 21/10/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats ETA DES GRANDES BRUYERES › (nouvel onglet) · via Vincent FILLOT
- mandats Vincent FILLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Chantal CHARPENTIER › (nouvel onglet) · gérant 21/10/2016
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 06/03/2024
Dirigeants · 1
- 06/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DES COUTUMES → EARL DES COUTUMES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 20/12/2002 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 20/12/2002 dénomination GAEC DES COUTUMES INSEE, Sirene
- 20/12/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2024 · 8.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale de la polyculture Île-de-France non cadres · code 8112
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Rue des Grandes Bruyeres, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer
siège · SIRET 444 669 667 00016 · grandes cultures · depuis 20/12/2002
Les 832 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : statuts mis à jour, 07/07/2026
- 07/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2016 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Durée de la société · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2015 a compter du 30/11/2015 Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2003 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.