ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Loire-Atlantique ›

T D F

445 109 895SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/2003

Chemin des Pinluettes, 44250 Saint-Brevin-les-Pins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Personne morale GROUPE MAUGIN DEVELOPPEMENT ›
  2. Personne morale SOREGOR AUDIT
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 08/10/2026

Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue Noue Fleurie, 44760 la Bernerie-en-Retz Rue Noue Fleurie, 44760 la Bernerie-en-Retz Siège · du 01/02/2003 au 01/11/2006 3 ans Chemin des Pinluettes, 44250 Saint-Brevin-les-Pins Chemin des Pinluettes, 44250 Saint-Brevin-les-Pins Siège · depuis le 01/11/2006 19 ans
État
active active État · depuis le 01/02/2003 23 ans Immatriculation01/02/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Qualiopi

  1. Qualiopi Qualiopi
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za de la Guerche Chemin des Pinluettes, 44250 Saint-Brevin-les-Pins

    siège · SIRET 445 109 895 00026 · concession de licences et de marques · depuis 01/11/2006

Les 80 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : modification des statuts, 24/07/2026

  1. 24/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/05/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/10/2022 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 09/02/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 03/12/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 03/12/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 03/12/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 16/12/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 17/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 07/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 07/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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