ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Bouches-du-Rhône ›

CONSEIL INGENIERIE ACOUSTIQUE

447 518 937SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/02/2003

24 B Rue Roux Alpheran, 13100 Aix-en-Provence

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
936 k€ EBE
688 k€ Résultat net
1,5 M€ Capitaux propres
964 € Dettes financières trésorerie 768 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Aurélien CARDON-PILOTAZ › (nouvel onglet) (56 ans) · depuis 30/04/2026
  2. Gérant Pierre-Yves NADEAU › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'au 30/04/2026
  3. Président Pallas-Athéna › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 13/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 30/04/2026

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 18/02/2003 au 01/04/2022 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/04/2022 4 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
54 Avenue Andre Roussin, 13016 Marseille 54 Avenue Andre Roussin, 13016 Marseille Siège · du 18/02/2003 au 01/11/2007 4 ans Conseil Ingenierie Air, 263 Avenue de Saint Antoine, 13015 Marseille Conseil Ingenierie Air, 263 Avenue de Saint Antoine, 13015 Marseille Siège · du 01/11/2007 au 26/01/2021 13 ans 24 B Rue Roux Alpheran, 13100 Aix-en-Provence 24 B Rue Roux Alpheran, 13100 Aix-en-Provence Siège · depuis le 26/01/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 18/02/2003 23 ans Immatriculation18/02/2003
Dirigeants · 3
Aurélien CARDON-PILOTAZ
président président Aurélien CARDON-PILOTAZdepuis le 30/04/2026 6 mois
Pierre-Yves NADEAU
gérant gérant Pierre-Yves NADEAUdébut non publié · jusqu'au 30/04/2026
Pallas-Athéna
président président Pallas-Athénadébut non publié · jusqu'au 30/04/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2003 → 2026 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 850 k€, 22/04/2026

1 Sous-traitants sur 24 mois
6 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 4 sur 12 mois, surtout sous-traitant de SYSTRA FRANCE › (nouvel onglet)
93 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 49 k€ sur 12 mois
3,4 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 22/04/2026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    Accord cadre · 850 k€ (montant maximum)

    Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    850 k€
  2. 10/04/2026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    250 k€
  3. 10/04/2026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    150 k€
  4. 10/04/2026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Mission d’assistance administrative et technique pour des opérations de résorption de points noirs bruit par des travaux d'isolation acoustique de façades en région Paca (départem…

    250 k€
  5. 28/01/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MARCHE PUBLIC DE SERVICES - CREATION D'UNE LIAISON DE TRANSPORT PAR CABLE ENTRE LA GARE DE VITROLLES AEROPORT MARSEILLE PROVENCE (VAMP) ET L'AEROPORT MARSEILLE PROVENCE

    marché · 1,1 M€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires

    MARCHE PUBLIC DE SERVICES - CREATION D'UNE LIAISON DE TRANSPORT PAR CABLE ENTRE LA GARE DE VITROLLES AEROPORT MARSEILLE PROVENCE (VAMP) ET L'AEROPORT MARSEILLE PROVENCE

    1,1 M€
  6. 24/10/2025 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation d'études relatives aux sujets acoustiques sur le réseau routier national d’Île-de-France

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation d'études relatives aux sujets acoustiques sur le réseau routier national d’Île-de-France

    2,0 M€
  7. 10/10/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT UNIVERSITAIRE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'élaboration d'une évaluation de la qualité de l'air atmosphérique.

    marché · 17 k€

    Mission d'élaboration d'une évaluation de la qualité de l'air atmosphérique.

    17 k€
  8. 15/01/2025 CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Boulevard Intercommunal Sud -Réalisation d'un état initial Air, Bruit, Santé

    marché · 14 k€

    Boulevard Intercommunal Sud -Réalisation d'un état initial Air, Bruit, Santé

    14 k€
  9. 20/11/2024 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Étude de la résorption des Points Noirs Bruit (PNB) du réseau routier national non concédé mis en évidence sur les cartes bruit stratégiques sur l’ensemble de la région Nouvelle-A…

    marché · 95 k€

    Étude de la résorption des Points Noirs Bruit (PNB) du réseau routier national non concédé mis en évidence sur les cartes bruit stratégiques sur l’ensemble de la région Nouvelle-A…

    95 k€
  10. 13/10/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · ETUDE D'UNE MISE EN PLACE D'UNE ZONE À FAIBLE ÉMISSIONS MOBILITE SUR LE GRAND AVIGNON

    marché · 320 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    ETUDE D'UNE MISE EN PLACE D'UNE ZONE À FAIBLE ÉMISSIONS MOBILITE SUR LE GRAND AVIGNON

    320 k€
  11. 06/12/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 6 titulaires · ROUTES DEPARTEMENTALES - 5B - 900 - SALSES-LE-CHATEAU RIVESALTES - SUPPRESSION DES PN 411 412 413 RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES

    marché · 174 k€ (5 avenants) · groupement de 6 titulaires

    ROUTES DEPARTEMENTALES - 5B - 900 - SALSES-LE-CHATEAU RIVESALTES - SUPPRESSION DES PN 411 412 413 RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES

    174 k€
  12. 28/09/2022 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 15 avenants · groupement de 13 titulaires · ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    marché subséquent · 8,0 M€ (15 avenants) · groupement de 13 titulaires

    ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    8,0 M€
  13. 27/10/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS1 - Etudes complémentaires dans le cadre de l'évaluation environnementale conjointe du NPNRU Vieux-Barbusse et du projet de Franchissement de l'autoroute A1 à La Courneuve

    acte de sous-traitance · 8 700 €

    MS1 - Etudes complémentaires dans le cadre de l'évaluation environnementale conjointe du NPNRU Vieux-Barbusse et du projet de Franchissement de l'autoroute A1 à La Courneuve

    8 700 €
  14. 20/10/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z240026S27 - ETUDES ENVIRONNEMENTALES SECTEUR PLAN DE CAMPAGNE

    acte de sous-traitance · 20 k€

    Z240026S27 - ETUDES ENVIRONNEMENTALES SECTEUR PLAN DE CAMPAGNE

    20 k€
  15. 20/03/2026 COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 288-MS2-2026 - RT40 Aménagement de la traverse d'Olemeto Etude air santé, investigations acoustiques et vibratoires et études trafic stationnement

    acte de sous-traitance · 17 k€

    288-MS2-2026 - RT40 Aménagement de la traverse d'Olemeto Etude air santé, investigations acoustiques et vibratoires et études trafic stationnement

    17 k€
  16. 20/01/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z240026S15 EXTENSION DE LA ZAE DES PLAINES SUD MISE A JOUR DES ETUDES ENVIRONNEMENTALES, PARTICIPATION A L'ELABORATION D'UN NOUVEAU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET PRODUCTION DE L'ETUDE D…

    acte de sous-traitance · 3 150 €

    Z240026S15 EXTENSION DE LA ZAE DES PLAINES SUD MISE A JOUR DES ETUDES ENVIRONNEMENTALES, PARTICIPATION A L'ELABORATION D'UN NOUVEAU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET PRODUCTION DE L'ETUDE D…

    3 150 €
  17. 25/07/2025 CC DE LA REGION DE SUIPPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Déviation de la route départementale 977 à Suippes ¿ Missions de diagnostics - Etude d¿opportunité

    acte de sous-traitance · 28 k€

    Déviation de la route départementale 977 à Suippes ¿ Missions de diagnostics - Etude d¿opportunité

    28 k€
  18. 26/06/2025 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT DE L'EXTENSION DE LA ZAC DES COSTILS 50340 LES PIEUX

    acte de sous-traitance · 17 k€

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT DE L'EXTENSION DE LA ZAC DES COSTILS 50340 LES PIEUX

    17 k€
  19. 02/09/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 72 k€ · Z240120F00 CONCEPTION ET REALISATION DES EXTENSIONS NORD ET SUD PHASE 2 DU TRAMWAY DE MARSEILLE

    acte de sous-traitance · porté à 72 k€

    Z240120F00 CONCEPTION ET REALISATION DES EXTENSIONS NORD ET SUD PHASE 2 DU TRAMWAY DE MARSEILLE

    72 k€
  20. 07/03/2024 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAG QUART PARIS ASSISTANCE TECH ETUDES FAISABILITE VRD ET ENVIRONNEMENTALES

    acte de sous-traitance · 23 k€

    AMENAG QUART PARIS ASSISTANCE TECH ETUDES FAISABILITE VRD ET ENVIRONNEMENTALES

    23 k€
  21. 25/01/2024 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS01 DEFINITION DU PROJET URBAIN DE LA PORTE OUEST DE NIMES

    acte de sous-traitance · 62 k€

    MS01 DEFINITION DU PROJET URBAIN DE LA PORTE OUEST DE NIMES

    62 k€
  22. 16/10/2023 CC VAISON VENTOUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Etude d'impact extension ZAE des écluses

    acte de sous-traitance · 10 k€

    Etude d'impact extension ZAE des écluses

    10 k€
  23. 11/10/2023 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT2 ELABORATION DU PLAN DE MOBILITES (PDM)

    acte de sous-traitance · 25 k€ (1 avenant)

    LOT2 ELABORATION DU PLAN DE MOBILITES (PDM)

    25 k€
  24. 25/05/2023 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · MISSION AMO POUR PILOTAGE NPNRU

    acte de sous-traitance · 72 k€ (1 avenant)

    MISSION AMO POUR PILOTAGE NPNRU

    72 k€
  25. 19/12/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE 2 AMENAGEMENTS ROUTIERS CNE VILLEFRANCE ET CORNEILLA CONFLENT MISSIONS DE MOE

    acte de sous-traitance · 14 k€

    RD66 TRONCON PRADES ESPAGNE 2 AMENAGEMENTS ROUTIERS CNE VILLEFRANCE ET CORNEILLA CONFLENT MISSIONS DE MOE

    14 k€
  26. 25/11/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · GB POURSUITE DEPLOIEMENT RESEAU TCSP METROPOLITAIN POLES ECHANGES MULTIMODAUX ETUDES PREALABLES PROGRAMME CONCERTATION MISSIONS PONCTUELLES ASSOCIES

    acte de sous-traitance · 52 k€ (2 avenants)

    GB POURSUITE DEPLOIEMENT RESEAU TCSP METROPOLITAIN POLES ECHANGES MULTIMODAUX ETUDES PREALABLES PROGRAMME CONCERTATION MISSIONS PONCTUELLES ASSOCIES

    52 k€
  27. 26/01/2022 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · ASSISTAN A MO ELABORATION DU PLAN DE MOBILITE - PDM 2023-2033

    acte de sous-traitance · 22 k€ (1 avenant)

    ASSISTAN A MO ELABORATION DU PLAN DE MOBILITE - PDM 2023-2033

    22 k€
  28. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD612 - MISE A 2X2 VOIES CONTOURNEMENT D'AGDE - MOE

    acte de sous-traitance · 29 k€

    RD612 - MISE A 2X2 VOIES CONTOURNEMENT D'AGDE - MOE

    29 k€
  29. 23/12/2021 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD66 - AMENAGEMENT DE 5 SECTIONS ROUTIERES ENTRE ILLE SUR ET PRADES MISSIONS DE MOE EN PHASE DE CONCEPTION ET DE REALISATION

    acte de sous-traitance · 21 k€

    RD66 - AMENAGEMENT DE 5 SECTIONS ROUTIERES ENTRE ILLE SUR ET PRADES MISSIONS DE MOE EN PHASE DE CONCEPTION ET DE REALISATION

    21 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 29.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/04/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

1,5 M€ 2022 2,0 M€ 2023 2,2 M€ 2024 2,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2022 : 1,5 M€ · Achats 14 k€ · Charges externes 664 k€ · Personnel 575 k€ · EBE 213 k€
  • 2023 : 2,0 M€ · Achats 1 005 € · Charges externes 725 k€ · Personnel 588 k€ · EBE 652 k€
  • 2024 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 915 k€ · Personnel 711 k€ · EBE 596 k€
  • 2025 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 892 k€ · Personnel 891 k€ · EBE 936 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

33,4 % 17 % 0,6 %
2022 2023 2024 26,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2022 : 14,6 %
  • 2023 : 33,4 %
  • 2024 : 26,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2022 → 2024 · n = 5904.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 24 B Rue Roux Alpheran, 13100 Aix-en-Provence

    siège · SIRET 447 518 937 00050 · ingénierie et études techniques · depuis 26/01/2021

  2. 263 Avenue de Saint Antoine, 13015 Marseille

    CONSEIL INGENIERIE AIR · SIRET 447 518 937 00027 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2007

  3. 146 Avenue Felix Faure, 69003 Lyon

    SIRET 447 518 937 00035 · ingénierie et études techniques · depuis 01/02/2012

  4. 5001 Chemin Gabriel Ventre, 83160 La Valette-du-Var

    CONSEIL INGENIERIE AIR · SIRET 447 518 937 00068 · ingénierie et études techniques · depuis 01/04/2021

  5. 15 Cour du Marche Saint-Antoine, 75012 Paris

    CONSEIL INGENIERIE AIR · SIRET 447 518 937 00084 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2024

  6. 90-112 Bis Avenue de la Liberte, 94700 Maisons-Alfort

    SIRET 447 518 937 00092 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2026

  7. 11 Rue Saint Maximin, 69003 Lyon

    SIRET 447 518 937 00100 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2026

Les 4 939 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 20/05/2026

  1. 20/05/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/04/2022 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 24/02/2021 de 263 avenue de Saint Antoine 13015 Marseille Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/10/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/12/2007 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/11/2003 Premier exercice social exceptionnellement au 31/12/2003Statuts à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/03/2003 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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