ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Ille-et-Vilaine ›
EARL DES BAS COURTILS
447 715 046Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/03/2003
le Chene Sec, 35250 Saint-Aubin-D'aubigne
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien MOREAU › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats NORMANDIE LAPIN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE › (nouvel onglet) · via Sebastien MOREAU
- mandats Sebastien MOREAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 21/04/2024
- 21/04/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/07/2017 activité Élevage de volailles → Élevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 01/03/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2024 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Chene Sec, 35250 Saint-Aubin-d'Aubigne
siège · SIRET 447 715 046 00010 · autres élevages · depuis 01/03/2003
Les 2 331 autres entreprises du métier « autres élevages » · Ille-et-Vilaine (35) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : acte · type non publié, 18/03/2003
- 18/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 3.