ENTREPRISE Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire › Jura ›
EMS FONCINE S.A.S.
447 865 544SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/2003
32 Route de Pontarlier, 39460 Foncine-le-Haut
Dirigeants et associés
- Directeur général Zafer DEMIR › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 14/03/2024
- Commissaire aux comptes Alain BOUDOT › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 13/11/2014
- Commissaire aux comptes GMBA ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
- Président MANISA HOLDING SA · représentée par Alain CYRILLE SIEGRIST
- Président Cyrille MERTENAT › (nouvel onglet) · départ publié le 08/06/2010
- Commissaire aux comptes Bernard LEFEBVRE › (nouvel onglet) · départ publié le 08/10/2009
- Commissaire aux comptes Claude CANDIOTTI › (nouvel onglet) · départ publié le 08/10/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Alain BOUDOT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GMBA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Zafer DEMIR › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Bernard LEFEBVRE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Claude CANDIOTTI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Cyrille MERTENAT › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 14/03/2024
Dirigeants · 2
- 14/03/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/11/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/06/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux → Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux INSEE, Sirene
- 01/01/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2024 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne
- Convention collective Convention collective des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne · code 0054
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2016
Total du bilan
- 2016 : 629 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
32 Route de Pontarlier, 39460 Foncine-le-Haut
siège · SIRET 447 865 544 00012 · matériel médical et orthopédie · depuis 01/01/2003
Les 153 autres entreprises du métier « matériel médical et orthopédie » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 02/07/2019
- 02/07/2019 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2018 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2018 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2010 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2010 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2010 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.