ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-et-Marne ›
LA FERME DU MOUSSEAU
447 865 577Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/2003
6 le Mousseau, 77570 Chenou
Dirigeants et associés
- Gérant Martine MOUSSET › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé Jerome MOUSSET › (nouvel onglet) (51 ans) · depuis 19/12/2015
- Associé Gerard MOUSSET › (nouvel onglet) (78 ans)
- Gérant Jerome MOUSSET › (nouvel onglet) (51 ans) · selon le BODACC du 13/08/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jerome MOUSSET › (nouvel onglet) · associé 19/12/2015
- mandats CUMA DE CHENOUTEAU › (nouvel onglet) · via Gerard MOUSSET
- mandats CUMA DE LA RIVIERE › (nouvel onglet) · via Gerard MOUSSET
- mandats CUMA DE MAISONCELLES EN GATINAIS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE MAISONCELLES EN GATINAIS › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandats Gerard MOUSSET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Martine MOUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats NORD-EST ASSURANCES › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandats OUEST ASSURANCES › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandats PARIS CENTRE PICARDIE ASSURANCES › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandats SUD OUEST ASSURANCES › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandats SUD-EST ASSURANCES › (nouvel onglet) · via Jerome MOUSSET
- mandatsmandat terminé CUMA DE CHENOUTEAU › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 13/08/2023
Dirigeants · 1
- 13/08/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2009 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL LA FERME DU MOUSSEAU → LA FERME DU MOUSSEAU INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/03/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/03/2003 dénomination EARL LA FERME DU MOUSSEAU INSEE, Sirene
- 01/03/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2023 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/11/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/11/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 le Mousseau, 77570 Chenou
siège · SIRET 447 865 577 00012 · grandes cultures · depuis 01/03/2003
Les 2 612 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-et-Marne (77) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : tenue de l'assemblée, 27/06/2024
- 27/06/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2016 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2015 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.