ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›

FRAMATA

447 949 595Autre société civileactive depuis 26/03/2003

Impasse des Noisetiers, 38210 Tullins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fernaldo TOZZI › (nouvel onglet) (80 ans)
  2. Rôle non publié Karine PITTON › (nouvel onglet) (50 ans)
  3. Rôle non publié Sandrine TOZZI › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 05/01/2021

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
365 Rue de Corporat, 38430 Moirans 365 Rue de Corporat, 38430 Moirans Siège · du 05/02/2004 au 02/11/2010 6 ans 503 Rue Aristide Berges, 38340 Voreppe 503 Rue Aristide Berges, 38340 Voreppe Siège · du 02/11/2010 au 01/10/2015 4 ans 69 Chemin de Larchat, 38500 Saint-Cassien 69 Chemin de Larchat, 38500 Saint-Cassien Siège · du 01/10/2015 au 01/10/2020 5 ans Impasse des Noisetiers, 38210 Tullins Impasse des Noisetiers, 38210 Tullins Siège · depuis le 01/10/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 26/03/2003 23 ans Immatriculation26/03/2003
Dirigeants · 1
Fernaldo TOZZI
gérant gérant Fernaldo TOZZIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2021 · 10.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/12/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Impasse des Noisetiers, 38210 Tullins

    siège · SIRET 447 949 595 00055 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/2020

Les 68 498 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : transfert du siège social, 01/12/2020

  1. 01/12/2020 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/06/2020 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/12/2015 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/12/2015 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/12/2010 Entrée d'un nouvel associé Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/12/2010 Entrée d'un nouvel associé Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/09/2004 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 17/09/2003 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/03/2003 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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