D.B. CENTRE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2024 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 07/10/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET GARAGES SITE DU PORCHE LIEU-DIT LES BULVAUX A BOURGES

   Accord cadre · 86 k€ (montant maximum)

   TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET GARAGES SITE DU PORCHE LIEU-DIT LES BULVAUX A BOURGES

   86 k€
2. 31/08/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement d'un nouveau lotissement "Stade de l'Etoile" Quartier Beaulieu - Châteauroux - NPRU - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage, curage et démolition

   marché · 84 k€

   Aménagement d'un nouveau lotissement "Stade de l'Etoile" Quartier Beaulieu - Châteauroux - NPRU - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage, curage et démolition

   84 k€
3. 26/08/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement d'un nouveau lotissement "Stade de l'Etoile" Quartier Beaulieu - Châteauroux - NPRU - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage, curage et démolition

   marché · 22 k€

   Aménagement d'un nouveau lotissement "Stade de l'Etoile" Quartier Beaulieu - Châteauroux - NPRU - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage, curage et démolition

   22 k€
4. 21/07/2026 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
   marché · CEA TVX CURAGE DEMOLITION DEPOLLUTION CHARPENTE ET COUVERTURE LOT 1 DEMOLITION DEPOLLUTION CURAGE

   marché · 420 k€

   CEA TVX CURAGE DEMOLITION DEPOLLUTION CHARPENTE ET COUVERTURE LOT 1 DEMOLITION DEPOLLUTION CURAGE

   420 k€
5. 13/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
   marché · Construction de 18 logements, d'un foyer des jeunes travailleurs et de bureaux "Le Bombardon" à Châteauroux - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage et démolition

   marché · 384 k€

   Construction de 18 logements, d'un foyer des jeunes travailleurs et de bureaux "Le Bombardon" à Châteauroux - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage et démolition

   384 k€
6. 13/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
   marché · Construction de 18 logements, d'un foyer des jeunes travailleurs et de bureaux "Le Bombardon" à Châteauroux - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage et démolition

   marché · 80 k€

   Construction de 18 logements, d'un foyer des jeunes travailleurs et de bureaux "Le Bombardon" à Châteauroux - PHASE 1 : Travaux de désamiantage, déplombage et démolition

   80 k€
7. 12/03/2026 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
   marché · N° 01_Désamiantage - Travaux logements vacants techniques VAV - Relance suite à infructuosité des lots 01.02.03 et 06.nTO9C_Châteauneuf-sur-ChernCHEB_Charenton-du-ChernJARD_Saint-…

   marché · 19 k€

   N° 01_Désamiantage - Travaux logements vacants techniques VAV - Relance suite à infructuosité des lots 01.02.03 et 06.nTO9C_Châteauneuf-sur-ChernCHEB_Charenton-du-ChernJARD_Saint-…

   19 k€
8. 09/03/2026 COMMUNE DE VALENCAY › (nouvel onglet)
   marché · DECONSTRUCTION BATIMENTS

   marché · 296 k€

   DECONSTRUCTION BATIMENTS

   296 k€
9. 26/02/2026 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
   marché · Lot 4 Désamiantage Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190

   marché · 20 k€

   Lot 4 Désamiantage Remplacement de composant sur une partie des pavillons individuels mitoyens et leurs garages Clos Patureau à BIGNY VALLENAY 18190

   20 k€
10. 09/02/2026 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Désamiantage, de déplombage, de curage et déconstruction de 2 bâtiments totalisant 50 logements - La GUERCHE SUR L'AUBOIS.

    marché · 700 k€

    Marché de travaux - Désamiantage, de déplombage, de curage et déconstruction de 2 bâtiments totalisant 50 logements - La GUERCHE SUR L'AUBOIS.

    700 k€
11. 30/12/2025 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 938 k€ le 24/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Marché de travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction de 141 logements - Quartier Aéroport - BOURGES.

    marché · porté à 938 k€ le 24/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    Marché de travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction de 141 logements - Quartier Aéroport - BOURGES.

    938 k€
12. 10/12/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard

    marché · 148 k€

    Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard

    148 k€
13. 30/10/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de désamiantage et démolition d'un bâtiment collectif, 6 à 12 allée Joséphine Baker "Le Merle Blanc" à Argenton sur creuse

    marché · 214 k€

    Travaux de désamiantage et démolition d'un bâtiment collectif, 6 à 12 allée Joséphine Baker "Le Merle Blanc" à Argenton sur creuse

    214 k€
14. 22/10/2025 COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 2 DECONSTRUCTION - CURAGE

    marché · 95 k€ (2 avenants)

    LOT 2 DECONSTRUCTION - CURAGE

    95 k€
15. 22/09/2025 COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT URSIN › (nouvel onglet)
    marché · Démolition ancienne Poste, place de l Eglise

    marché · 47 k€

    Démolition ancienne Poste, place de l Eglise

    47 k€
16. 01/09/2025 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 829 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires · M25-022AGG L3 - DECONSTRUCTION CURAGE

    marché · porté à 829 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    M25-022AGG L3 - DECONSTRUCTION CURAGE

    829 k€
17. 28/07/2025 NIEVRE HABITAT OPH › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CERCY LA TOUR- DESAMIANTAGE/DECONSTRUCTION de 30 logements – Bâtiment 1 (10 au 14 rue des clairs logis) et de la chaufferie

    marché · 354 k€ (2 avenants)

    CERCY LA TOUR- DESAMIANTAGE/DECONSTRUCTION de 30 logements – Bâtiment 1 (10 au 14 rue des clairs logis) et de la chaufferie

    354 k€
18. 07/07/2025 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 18/11/2025 · DEMOLITION DE LA TRIBUNE DU STADE JEAN BRIVOT LOT 2 DESAMIANTAGE DECONSTRUCTION DEMOLITION

    marché · porté à 100 k€ le 18/11/2025

    DEMOLITION DE LA TRIBUNE DU STADE JEAN BRIVOT LOT 2 DESAMIANTAGE DECONSTRUCTION DEMOLITION

    100 k€
19. 23/04/2025 DEPARTEMENT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · RD 920 PR 59+900 REHABILITATION D'UN OUVRAGE D'ART SUR LA BOUZANNE SUR LA COMMUNE DE TENDU

    marché · 2,0 M€ · groupement de 2 titulaires

    RD 920 PR 59+900 REHABILITATION D'UN OUVRAGE D'ART SUR LA BOUZANNE SUR LA COMMUNE DE TENDU

    2,0 M€
20. 22/04/2025 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 801 k€ le 06/03/2026 · CURAGE DESAMIANTAGE DEPLOMBAGE DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION

    marché · porté à 801 k€ le 06/03/2026

    CURAGE DESAMIANTAGE DEPLOMBAGE DE LA MAISON DE L'AGGLOMERATION

    801 k€
21. 17/03/2025 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux de suppression de matériaux amiantés ou plombés

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux de suppression de matériaux amiantés ou plombés

    2,0 M€
22. 14/03/2025 COMMUNE DE LAMOTTE BEUVRON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 53 k€ le 13/03/2025 · SALLE DES FETES - LOT 1 DEMOLITION DECONSTRUCTION (désamiantage)

    marché · porté à 53 k€ le 13/03/2025

    SALLE DES FETES - LOT 1 DEMOLITION DECONSTRUCTION (désamiantage)

    53 k€
23. 07/02/2025 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR DE SOLOGNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MSP - DEMOLITION/CURAGE

    marché · 206 k€ · groupement de 2 titulaires

    MSP - DEMOLITION/CURAGE

    206 k€
24. 10/09/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Démolition de bâtiments - Réhabilitation et reconstruction d'un bâtiment après sinistre - Création d'une aire de covoiturage - Rue du Pont du Lion d'Argent - La Châtre

    marché · 111 k€

    Démolition de bâtiments - Réhabilitation et reconstruction d'un bâtiment après sinistre - Création d'une aire de covoiturage - Rue du Pont du Lion d'Argent - La Châtre

    111 k€
25. 26/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    marché · 1,1 M€

    Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    1,1 M€
26. 26/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    marché · 1,1 M€

    Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    1,1 M€
27. 26/04/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 694 k€ le 18/03/2025 · Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    marché · porté à 694 k€ le 18/03/2025

    Marché de travaux - Désamiantage et démolition 112 logements Loucheur- BOURGES.

    694 k€
28. 08/04/2024 COMMUNE DE SAINT DOULCHARD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Reconstruction des écoles maternelle et élémentaire des Verdins Lot 1 Désamiantage-Démolition/Phase 1 et 4

    marché · 485 k€ (1 avenant)

    Reconstruction des écoles maternelle et élémentaire des Verdins Lot 1 Désamiantage-Démolition/Phase 1 et 4

    485 k€
29. 09/01/2024 COMMUNE DE THIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DEMOLITION DESAMIANTAGE BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)

    DEMOLITION DESAMIANTAGE BATIMENTS COMMUNAUX

    720 k€
30. 22/11/2022 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 25/01/2024 · M22-029AGG DEPOLLUTION BAT 5 6 7 ANCIEN SITE LE FLOCKAGE BALSAN CHATEAUROUX

    marché · porté à 1,2 M€ le 25/01/2024

    M22-029AGG DEPOLLUTION BAT 5 6 7 ANCIEN SITE LE FLOCKAGE BALSAN CHATEAUROUX

    1,2 M€
31. 16/05/2022 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 238 k€ le 24/01/2024 · M22-009AGG TRAVAUX DE CURAGE PREALABLES A LA RECONVERSION DE LA BANQUE DE FRANCE

    marché · porté à 238 k€ le 24/01/2024

    M22-009AGG TRAVAUX DE CURAGE PREALABLES A LA RECONVERSION DE LA BANQUE DE FRANCE

    238 k€
32. 07/02/2022 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,7 M€ le 07/07/2026 · groupement de 4 titulaires · LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L'ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    marché · porté à 1,7 M€ le 07/07/2026 · groupement de 4 titulaires

    LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L'ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    1,7 M€
33. 20/12/2021 COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 253 k€ le 28/09/2026 · LOT 1 : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE DANS LES ECOLES ANDRE MALRAUX

    marché · porté à 253 k€ le 28/09/2026

    LOT 1 : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE DANS LES ECOLES ANDRE MALRAUX

    253 k€
34. 20/01/2026 CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS OEUVRE & REPRISES STRUCTURELLES

    acte de sous-traitance · 15 k€

    GROS OEUVRE & REPRISES STRUCTURELLES

    15 k€
35. 04/01/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2025015 REFECT TOITURE ST PIERRE LE MOUTIER + DESAMIANTAGE

    acte de sous-traitance · 38 k€

    2025015 REFECT TOITURE ST PIERRE LE MOUTIER + DESAMIANTAGE

    38 k€
36. 25/03/2025 MONTLUCON HABITAT OPH › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Rehabilitation d'un ensemble immobilier d'habitation collective beaulieu et droits de l'homme: Lot 4 : DESENFUMAGE ZINGUERIE

    acte de sous-traitance · 30 k€

    Rehabilitation d'un ensemble immobilier d'habitation collective beaulieu et droits de l'homme: Lot 4 : DESENFUMAGE ZINGUERIE

    30 k€
37. 02/08/2024 COMMUNE DE LA CHATRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

    acte de sous-traitance · 9 971 €

    LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

    9 971 €
38. 02/08/2024 COMMUNE DE LA CHATRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 14 k€

    LOT 1 GROS OEUVRE

    14 k€
39. 03/06/2024 COMMUNE DE ORVAL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 39 k€ · MARCHE CLSH LOT 1

    acte de sous-traitance · porté à 39 k€

    MARCHE CLSH LOT 1

    39 k€
40. 06/05/2024 COMMUNE DE BRIARE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 MENUISERIES EXTERIEURES

    acte de sous-traitance · 15 k€

    LOT 1 MENUISERIES EXTERIEURES

    15 k€
41. 02/05/2024 COMMUNE DE ST VICTOR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Depollution de la parcelle 167 section AB

    acte de sous-traitance · 27 k€

    Depollution de la parcelle 167 section AB

    27 k€
42. 16/04/2024 CHATEAUROUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · M23-027AGG REHABILITATION DE 2 OUVRAGES ET D UN MUR DE SOUTENEMENT AVENUE JACQUES CHIRAC A CHATEAUROUX

    acte de sous-traitance · 5 292 € (2 avenants)

    M23-027AGG REHABILITATION DE 2 OUVRAGES ET D UN MUR DE SOUTENEMENT AVENUE JACQUES CHIRAC A CHATEAUROUX

    5 292 €
43. 16/11/2023 COMMUNE DE VEAUGUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STEP

    acte de sous-traitance · 10 k€

    CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STEP

    10 k€
44. 18/01/2022 COMMUNE DE GIEN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT No1 GROS OEUVRE/DEMOLITION/VRD

    acte de sous-traitance · 4 489 €

    LOT No1 GROS OEUVRE/DEMOLITION/VRD

    4 489 €
45. 01/01/2022 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 36 k€ · IFPM (45) - ORLEANS - REHABILITATION ET EXTENSION - MPGP CONCEPTION, REALISATION ET MAINTENANCE

    acte de sous-traitance · porté à 36 k€

    IFPM (45) - ORLEANS - REHABILITATION ET EXTENSION - MPGP CONCEPTION, REALISATION ET MAINTENANCE

    36 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

1. la Croix Blanche, 18190 Chateauneuf-sur-Cher

   siège · SIRET 447 950 882 00020 · terrassement et démolition · depuis 23/09/2010

   1 exploitant avant

   1. 23/09/2010date approchée

      DECOUP BETON › (nouvel onglet) → vers D.B. CENTRE › (nouvel onglet)
      200 k€
2. Zi de la Metairie, 45370 Dry

   SIRET 447 950 882 00038 · terrassement et démolition · depuis 28/04/2017

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 173 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Cher (18) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 06/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 12/10/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 13/06/2017 la sas devient une sasu
   Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 18/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 18/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 18/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 18/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 06/07/2011 Augmentation du capital social
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 06/07/2011 Augmentation du capital social
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 12/01/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 04/11/2010 Changement de dénomination — En celle de d b centre
    Transformation de la forme juridique — D b centre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — D b centre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 04/11/2010 Changement de dénomination — En celle de d b centre
    Transformation de la forme juridique — D b centre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — D b centre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 04/08/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 05/09/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 27/10/2006 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 08/03/2006 Transfert du siège social — 18190 chateauneuf sur cher la croix blanche
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 16/01/2006 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 07/11/2005 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 02/04/2003 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.