ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ille-et-Vilaine ›

GAEC HAUTBOIS

447 996 935Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/03/2003

Ld la Grouliere, 35390 la Dominelais

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Mickael HAUTBOIS › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Gérant Sebastien HAUTBOIS › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/2003 23 ans Immatriculation01/03/2003

Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Manche · code 9501

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/01/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Ld la Grouliere, 35390 La Dominelais

    siège · SIRET 447 996 935 00014 · polyculture-élevage · depuis 01/03/2003

  2. les Riais, 35390 La Dominelais

    SIRET 447 996 935 00022 · production d'énergie · depuis 31/12/2012

Les 2 170 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (9)

dernier : statuts mis à jour, 18/07/2025

  1. 18/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/07/2025 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/07/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 05/09/2019 Nomination d'un dirigeant
    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/01/2019 Transmission de titres à titre gratuit — Accompagne d un acte d engagement collectif de conservation des parts date du 05 11 2018
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/02/2013 Démission d'un dirigeant
    Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/04/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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