ENTREPRISE Promotion immobilière de bureaux › Pyrénées-Orientales ›
CP MENUISERIE
448 425 744Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 05/06/2003
C P Menuiserie, 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan
Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 29/07/2026. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane KOHLER › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 08/08/2024
- Gérant Sandrine DOUAT › (nouvel onglet) (58 ans) · départ publié le 06/05/2025
- Gérant Philippe DOUAT › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 02/09/2009
- Gérant Sandrine MERLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/09/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 3KS CONSULTING › (nouvel onglet) · via Stephane KOHLER
- mandats 3KS EXECUTIVE › (nouvel onglet) · via Stephane KOHLER
- mandats SPACE ALU › (nouvel onglet) · via Stephane KOHLER
- mandats Stephane KOHLER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats BMK › (nouvel onglet)cessée · via Stephane KOHLER
- mandatsmandat terminé Philippe DOUAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Sandrine DOUAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Sandrine MERLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (2)
dernier jugement : liquidation après redressement, 30/09/2026
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30/09/2026
jugementliquidation après redressement
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Perpignan
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Gascon Hélène 1 rue Léon Dieude 66000 Perpignan, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Fhbx Prise en la Personne de Maître Eric Samson centreplus 9 rue Camille Desmoulins 66026 Perpignan CEDEX. -
29/07/2026
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Perpignan
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 juillet 2026, désignant administrateur Selarl Fhbx Prise en la Personne de Maître Eric Samson centreplus 9 rue Camille Desmoulins 66026 Perpignan CEDEX, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Gascon Hélène 1 rue Léon Dieude 66000 Perpignan. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2026 · 2 jugements.
› Historique (12)
dernier : transfert, 23/06/2026
Dirigeants · 1
- 23/06/2026 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 06/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/01/2025 siège C P Menuiserie, 2 B Rue Roger Salengro, 66380 Pia → C P Menuiserie, 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan INSEE, Sirene
- 15/01/2025 activité Travaux de menuiserie métallique et serrurerie → Promotion immobilière de bureaux INSEE, Sirene
- 08/08/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/09/2009 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 31/07/2009 siège 8 Rue Ferdinand de Lesseps, 66280 Saleilles → C P Menuiserie, 2 B Rue Roger Salengro, 66380 Pia INSEE, Sirene
- 31/07/2009 activité Travaux de menuiserie bois et PVC → Travaux de menuiserie métallique et serrurerie INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Menuiserie bois et matières plastiques → Travaux de menuiserie bois et PVC INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Menuiserie bois et matières plastiques INSEE, Sirene
- 05/06/2003 siège 8 Rue Ferdinand de Lesseps, 66280 Saleilles INSEE, Sirene
- 05/06/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (32)
dernier : 12 k€, 08/06/2026
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08/06/2026
COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
12 k€
Accord cadre · montant maximum · Rénovation du clubhouse du stade de Leucate - Lot 2 - Menuiseries extérieures et intérieures
Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)
Rénovation du clubhouse du stade de Leucate - Lot 2 - Menuiseries extérieures et intérieures
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26/05/2026
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Rénovation du bâtiment 49 en plateau tertiaire et mise en accessibilité du bâtiment 01 au centre Afpa de Rivesaltes: Lot 3 : Menuiseries extérieures
marché · 33 k€
Rénovation du bâtiment 49 en plateau tertiaire et mise en accessibilité du bâtiment 01 au centre Afpa de Rivesaltes: Lot 3 : Menuiseries extérieures
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03/02/2026
COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
14 k€
marché · NPNRU - Réfection du local Espace Citoyen Vernet Salanque
marché · 14 k€
NPNRU - Réfection du local Espace Citoyen Vernet Salanque
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09/12/2025
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
66 k€
marché · Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan
marché · 66 k€
Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan
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09/12/2025
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
48 k€
marché · Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan
marché · 48 k€
Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan
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09/12/2025
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
48 k€
marché · 1 avenant · REAMENAGEMENT D UN LOCAL EN MAISON DU VELO AU 4 RUE DE LA CLOCHE D OR SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE OUVRAGE BOIS
marché · 48 k€ (1 avenant)
REAMENAGEMENT D UN LOCAL EN MAISON DU VELO AU 4 RUE DE LA CLOCHE D OR SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE OUVRAGE BOIS
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12/11/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
99 k€
marché subséquent · Menuiseries extérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN
marché subséquent · 99 k€
Menuiseries extérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN
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12/11/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
96 k€
marché subséquent · Menuiseries intérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN
marché subséquent · 96 k€
Menuiseries intérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN
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31/10/2025
MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
136 k€
Accord cadre · montant maximum · Construction de 16 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 9 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…
Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)
Construction de 16 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 9 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…
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09/10/2025
HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
62 k€
marché · Lot n°2 Menuiseries Intérieures / Extérieures bois
marché · 62 k€
Lot n°2 Menuiseries Intérieures / Extérieures bois
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06/08/2025
MSA GRAND SUD › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Lot 04 : Menuiseries intérieures
marché · 34 k€
Lot 04 : Menuiseries intérieures
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30/07/2025
COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
44 k€
marché · PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » LES PÂQUERETTES
marché · 44 k€
PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » LES PÂQUERETTES
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30/07/2025
COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
44 k€
marché · LOT 4 - BSO EXTERIEUR ET VOLETS ROULANTS
marché · 44 k€
LOT 4 - BSO EXTERIEUR ET VOLETS ROULANTS
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11/07/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
67 k€
marché · CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 6: Menuiseries Extérieures/Serrurerie
marché · 67 k€
CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 6: Menuiseries Extérieures/Serrurerie
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11/07/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
107 k€
marché · CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 7: Menuiseries Intérieures
marché · 107 k€
CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 7: Menuiseries Intérieures
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12/05/2025
H L M PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
18 k€
marché subséquent · Menuiseries intérieures - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN
marché subséquent · 18 k€
Menuiseries intérieures - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN
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09/05/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
107 k€
marché subséquent · Menuiseries extérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR
marché subséquent · 107 k€
Menuiseries extérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR
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09/05/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
46 k€
marché subséquent · Menuiseries intérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR
marché subséquent · 46 k€
Menuiseries intérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR
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14/04/2025
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Travaux d'entretien, de réparations et d'amélioration des sites de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - - Relance n°1 des lots n°1, 2 et 5 issus de l'accord-cadre…
marché · 50 k€
Travaux d'entretien, de réparations et d'amélioration des sites de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - - Relance n°1 des lots n°1, 2 et 5 issus de l'accord-cadre…
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04/04/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
60 k€
marché subséquent · Menuiseries Intérieures - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU
marché subséquent · 60 k€
Menuiseries Intérieures - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU
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31/03/2025
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
65 k€
marché · RENOVATION ET EXTENSION DES RESTAURANTS SCOLAIRES A ARGELES SUR MER
marché · 65 k€
RENOVATION ET EXTENSION DES RESTAURANTS SCOLAIRES A ARGELES SUR MER
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31/03/2025
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
65 k€
marché · MENUISERIES EXT BOIS - RENOVATION ET EXTENSION DES CANTINES
marché · 65 k€
MENUISERIES EXT BOIS - RENOVATION ET EXTENSION DES CANTINES
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26/08/2024
MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
64 k€
marché · Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 4 - Menuiseries extérieures et Intérieures
marché · 64 k€
Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 4 - Menuiseries extérieures et Intérieures
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08/04/2024
MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
7 350 €
marché · Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 03 - Enduits de Façades
marché · 7 350 €
Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 03 - Enduits de Façades
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08/04/2024
MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
85 k€
marché · Construction de 10 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 2 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…
marché · 85 k€
Construction de 10 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 2 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…
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08/04/2024
MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
28 k€
marché · Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 04 - Menuiserie Extérieures et Intérieures
marché · 28 k€
Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 04 - Menuiserie Extérieures et Intérieures
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13/02/2024
HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
48 k€
marché · montant porté à 48 k€ le 20/10/2025 · Menuiseries extérieures
marché · porté à 48 k€ le 20/10/2025
Menuiseries extérieures
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13/02/2024
HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
51 k€
marché · Menuiseries intérieures bois
marché · 51 k€
Menuiseries intérieures bois
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16/10/2023
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
224 k€
marché · MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - AVENUE ARISTIDE MAILLOL - A 66190 COLLIOURE
marché · 224 k€
MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - AVENUE ARISTIDE MAILLOL - A 66190 COLLIOURE
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16/02/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
106 k€
marché · 1 avenant · COTE VERMEILLE MENUISERIES EXTERIEURES
marché · 106 k€ (1 avenant)
COTE VERMEILLE MENUISERIES EXTERIEURES
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CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
60 k€
marché · Construction d'une médiathèque à SOREDE
marché · 60 k€
Construction d'une médiathèque à SOREDE
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OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE › (nouvel onglet)
15 k€
marché · CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX "RESIDENCE SENIORS" SUR LE QUARTIER LA CONTE A CARCASSONNE
marché · 15 k€
CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX "RESIDENCE SENIORS" SUR LE QUARTIER LA CONTE A CARCASSONNE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 32.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 10/03/2006
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/03/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/02/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,4 M€
- 2017 : 1,4 M€
- 2018 : 1,5 M€
- 2019 : 1,1 M€
- 2020 : 1,2 M€
- 2021 : 1,3 M€
- 2022 : 1,5 M€
- 2023 : 1,4 M€
- 2024 : 1,4 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan
siège · C P MENUISERIE · SIRET 448 425 744 00050 · promotion immobilière · depuis 15/01/2025
Les 532 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (18)
dernier : statuts mis à jour, 05/05/2026
- 05/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2024 Répartition des parts Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/07/2022 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/10/2019 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2016 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2006 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2006 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2006 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2003 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2003 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.