ENTREPRISE Promotion immobilière de bureaux › Pyrénées-Orientales ›

CP MENUISERIE

448 425 744Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 05/06/2003

C P Menuiserie, 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan

Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 29/07/2026. Les jugements ›

10 à 19 Effectif salariés · 2024
1,4 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
32 k€ Résultat net
618 k€ Capitaux propres
80 k€ Dettes financières trésorerie 81 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane KOHLER › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 08/08/2024
  2. Gérant Sandrine DOUAT › (nouvel onglet) (58 ans) · départ publié le 06/05/2025
  3. Gérant Philippe DOUAT › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 02/09/2009
  4. Gérant Sandrine MERLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/09/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : liquidation après redressement, 30/09/2026

Procédure
redressement redressement Procédure · du 29/07/2026 au 30/09/2026 2 mois liquidation liquidation Procédure · depuis le 30/09/2026 7 semaines Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire29/07/2026 Jugement de conversion en liquidation judiciaire30/09/2026

Source : BODACC, procédures collectives · 2026 · 2 jugements.

› Historique (12)

dernier : transfert, 23/06/2026

Activité
Menuiserie bois et matières plastiques Menuiserie bois et matières plastiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de menuiserie bois et PVC Travaux de menuiserie bois et PVC Activité · du 01/01/2008 au 31/07/2009 1 an Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Activité · du 31/07/2009 au 15/01/2025 15 ans Promotion immobilière de bureaux Promotion immobilière de bureaux Activité · depuis le 15/01/2025 1 an
Siège
8 Rue Ferdinand de Lesseps, 66280 Saleilles 8 Rue Ferdinand de Lesseps, 66280 Saleilles Siège · du 05/06/2003 au 31/07/2009 6 ans C P Menuiserie, 2 B Rue Roger Salengro, 66380 Pia C P Menuiserie, 2 B Rue Roger Salengro, 66380 Pia Siège · du 31/07/2009 au 15/01/2025 15 ans C P Menuiserie, 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan C P Menuiserie, 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan Siège · depuis le 15/01/2025 1 an
État
active active État · depuis le 05/06/2003 23 ans Immatriculation05/06/2003
Dirigeants · 1
Stephane KOHLER
gérant gérant Stephane KOHLERarrivée constatée le 08/08/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 12 k€, 08/06/2026

22 Marchés remportés sur 24 mois, dont 6 sur 12 mois
210 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
25/11/2026 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 20 marchés
  1. 08/06/2026 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Rénovation du clubhouse du stade de Leucate - Lot 2 - Menuiseries extérieures et intérieures

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Rénovation du clubhouse du stade de Leucate - Lot 2 - Menuiseries extérieures et intérieures

    12 k€
  2. 26/05/2026 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation du bâtiment 49 en plateau tertiaire et mise en accessibilité du bâtiment 01 au centre Afpa de Rivesaltes: Lot 3 : Menuiseries extérieures

    marché · 33 k€

    Rénovation du bâtiment 49 en plateau tertiaire et mise en accessibilité du bâtiment 01 au centre Afpa de Rivesaltes: Lot 3 : Menuiseries extérieures

    33 k€
  3. 03/02/2026 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · NPNRU - Réfection du local Espace Citoyen Vernet Salanque

    marché · 14 k€

    NPNRU - Réfection du local Espace Citoyen Vernet Salanque

    14 k€
  4. 09/12/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    marché · 66 k€

    Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    66 k€
  5. 09/12/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    marché · 48 k€

    Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    48 k€
  6. 09/12/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REAMENAGEMENT D UN LOCAL EN MAISON DU VELO AU 4 RUE DE LA CLOCHE D OR SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE OUVRAGE BOIS

    marché · 48 k€ (1 avenant)

    REAMENAGEMENT D UN LOCAL EN MAISON DU VELO AU 4 RUE DE LA CLOCHE D OR SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE OUVRAGE BOIS

    48 k€
  7. 12/11/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries extérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN

    marché subséquent · 99 k€

    Menuiseries extérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN

    99 k€
  8. 12/11/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries intérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN

    marché subséquent · 96 k€

    Menuiseries intérieures - ARGELES SUR MER - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 44 LOGEMENTS RESIDENCE CASA GRAN

    96 k€
  9. 31/10/2025 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Construction de 16 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 9 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…

    Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)

    Construction de 16 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 9 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…

    136 k€
  10. 09/10/2025 HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot n°2 Menuiseries Intérieures / Extérieures bois

    marché · 62 k€

    Lot n°2 Menuiseries Intérieures / Extérieures bois

    62 k€
  11. 06/08/2025 MSA GRAND SUD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 04 : Menuiseries intérieures

    marché · 34 k€

    Lot 04 : Menuiseries intérieures

    34 k€
  12. 30/07/2025 COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » LES PÂQUERETTES

    marché · 44 k€

    PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » LES PÂQUERETTES

    44 k€
  13. 30/07/2025 COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 - BSO EXTERIEUR ET VOLETS ROULANTS

    marché · 44 k€

    LOT 4 - BSO EXTERIEUR ET VOLETS ROULANTS

    44 k€
  14. 11/07/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 6: Menuiseries Extérieures/Serrurerie

    marché · 67 k€

    CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 6: Menuiseries Extérieures/Serrurerie

    67 k€
  15. 11/07/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 7: Menuiseries Intérieures

    marché · 107 k€

    CREATION d'un GYMNASE MULTISPORTS, d'une SALLE de MUSCULATION et de SALLES de COURS à la CMA des PYRENEES-ORIENTALES - RIVESALTES: Lot 7: Menuiseries Intérieures

    107 k€
  16. 12/05/2025 H L M PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries intérieures - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN

    marché subséquent · 18 k€

    Menuiseries intérieures - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN

    18 k€
  17. 09/05/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries extérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR

    marché subséquent · 107 k€

    Menuiseries extérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR

    107 k€
  18. 09/05/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries intérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR

    marché subséquent · 46 k€

    Menuiseries intérieures - THUIR Construction de logements et d'un commercenAVENUE LOUIS NOGUERESn66300 THUIR

    46 k€
  19. 14/04/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'entretien, de réparations et d'amélioration des sites de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - - Relance n°1 des lots n°1, 2 et 5 issus de l'accord-cadre…

    marché · 50 k€

    Travaux d'entretien, de réparations et d'amélioration des sites de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - - Relance n°1 des lots n°1, 2 et 5 issus de l'accord-cadre…

    50 k€
  20. 04/04/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Menuiseries Intérieures - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU

    marché subséquent · 60 k€

    Menuiseries Intérieures - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU

    60 k€
  21. 31/03/2025 COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ET EXTENSION DES RESTAURANTS SCOLAIRES A ARGELES SUR MER

    marché · 65 k€

    RENOVATION ET EXTENSION DES RESTAURANTS SCOLAIRES A ARGELES SUR MER

    65 k€
  22. 31/03/2025 COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
    marché · MENUISERIES EXT BOIS - RENOVATION ET EXTENSION DES CANTINES

    marché · 65 k€

    MENUISERIES EXT BOIS - RENOVATION ET EXTENSION DES CANTINES

    65 k€
  23. 26/08/2024 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 4 - Menuiseries extérieures et Intérieures

    marché · 64 k€

    Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 4 - Menuiseries extérieures et Intérieures

    64 k€
  24. 08/04/2024 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 03 - Enduits de Façades

    marché · 7 350 €

    Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 03 - Enduits de Façades

    7 350 €
  25. 08/04/2024 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 10 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 2 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…

    marché · 85 k€

    Construction de 10 Logements Locatifs Individuels en tranche ferme et Construction de 2 Logements Individuels en PSLA en tranche conditionnelle - Lot n° 04 - Menuiseries Extérieur…

    85 k€
  26. 08/04/2024 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 04 - Menuiserie Extérieures et Intérieures

    marché · 28 k€

    Construction de 2 Logements Individuels en PSLA - Lot n° 04 - Menuiserie Extérieures et Intérieures

    28 k€
  27. 13/02/2024 HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 48 k€ le 20/10/2025 · Menuiseries extérieures

    marché · porté à 48 k€ le 20/10/2025

    Menuiseries extérieures

    48 k€
  28. 13/02/2024 HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Menuiseries intérieures bois

    marché · 51 k€

    Menuiseries intérieures bois

    51 k€
  29. 16/10/2023 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - AVENUE ARISTIDE MAILLOL - A 66190 COLLIOURE

    marché · 224 k€

    MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - AVENUE ARISTIDE MAILLOL - A 66190 COLLIOURE

    224 k€
  30. 16/02/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COTE VERMEILLE MENUISERIES EXTERIEURES

    marché · 106 k€ (1 avenant)

    COTE VERMEILLE MENUISERIES EXTERIEURES

    106 k€
  31. — CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une médiathèque à SOREDE

    marché · 60 k€

    Construction d'une médiathèque à SOREDE

    60 k€
  32. — OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX "RESIDENCE SENIORS" SUR LE QUARTIER LA CONTE A CARCASSONNE

    marché · 15 k€

    CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX "RESIDENCE SENIORS" SUR LE QUARTIER LA CONTE A CARCASSONNE

    15 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 32.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/03/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,4 M€ 2016 1,4 M€ 2017 1,5 M€ 2018
1,1 M€ 2019 1,2 M€ 2020 1,3 M€ 2021 1,5 M€ 2022 1,4 M€ 2023 1,4 M€ 2024
1,4 M€ 2016 1,4 M€ 2017 1,5 M€ 2018 1,1 M€ 2019 1,2 M€ 2020 1,3 M€ 2021 1,5 M€ 2022 1,4 M€ 2023 1,4 M€ 2024
  • 2016 : 1,4 M€
  • 2017 : 1,4 M€
  • 2018 : 1,5 M€
  • 2019 : 1,1 M€
  • 2020 : 1,2 M€
  • 2021 : 1,3 M€
  • 2022 : 1,5 M€
  • 2023 : 1,4 M€
  • 2024 : 1,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 101 Rue des Inventeurs, 66000 Perpignan

    siège · C P MENUISERIE · SIRET 448 425 744 00050 · promotion immobilière · depuis 15/01/2025

Les 532 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : statuts mis à jour, 05/05/2026

  1. 05/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/06/2024 Répartition des parts Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 18/07/2022 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 03/10/2019 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/09/2016 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 21/08/2009 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 10/03/2006 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/03/2006 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 02/02/2006 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 13/11/2003 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/05/2003 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 18.

› Personnes citées dans les actes

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