ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›

EARL LE CLOS DU BASSIN

448 540 963Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/04/2003

Rd 113, 78920 Ecquevilly

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Etienne VALLEE › (43 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 28/09/2010

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/04/2003 23 ans Immatriculation15/04/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2010 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/09/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Clos du Bassin Rd 113, 78920 Ecquevilly

    siège · SIRET 448 540 963 00015 · grandes cultures · depuis 15/04/2003

Les 830 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : répartition des parts, 02/09/2026

  1. 02/09/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/03/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 17/09/2010 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 17/09/2010 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 17/09/2010 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 17/09/2010 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 19/05/2003 Nomination d'un dirigeant
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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