ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Côte-d'Or ›
EARL DU TILLEUL
448 994 673Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2003
4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin
Dirigeants et associés
- Gérant Anthony MAUSSERVEY › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 15/05/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Anthony MAUSSERVEY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DES HOTTONIES › (nouvel onglet) · via Anthony MAUSSERVEY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 18/04/2014
Dirigeants · 1
- 18/04/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/03/2013 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/03/2013 dénomination GAEC DU TILLEUL → EARL DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 01/03/2013 siège 21130 Villers-Rotin → 4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/05/2003 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/05/2003 dénomination GAEC DU TILLEUL INSEE, Sirene
- 01/05/2003 siège 21130 Villers-Rotin INSEE, Sirene
- 01/05/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2014 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 29/10/2003
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/10/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin
siège · SIRET 448 994 673 00029 · élevage bovin · depuis 01/03/2013
Les 555 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : entre M MAUSSERVEY Jean-Pierre, Mme MAUSSERVEY Marie Genevieve et Mme MAUSSERVEY Laure , 08/04/2014
- 08/04/2014 entre M MAUSSERVEY Jean-Pierre, Mme MAUSSERVEY Marie Genevieve et Mme MAUSSERVEY Laure Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2013 Transformation de la forme juridique ancien : 21130 VILLERS ROTIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/2003 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.