ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Côte-d'Or ›

EARL DU TILLEUL

448 994 673Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2003

4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Anthony MAUSSERVEY › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 15/05/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 18/04/2014

Dénomination
GAEC DU TILLEUL GAEC DU TILLEUL Dénomination · du 01/05/2003 au 01/03/2013 9 ans EARL DU TILLEUL EARL DU TILLEUL Dénomination · depuis le 01/03/2013 13 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/2003 au 01/03/2013 9 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/03/2013 13 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
21130 Villers-Rotin 21130 Villers-Rotin Siège · du 01/05/2003 au 01/03/2013 9 ans 4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin 4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin Siège · depuis le 01/03/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 01/05/2003 23 ans Immatriculation01/05/2003
Dirigeants · 1
Anthony MAUSSERVEY
gérant gérant Anthony MAUSSERVEYarrivée constatée le 15/05/2013 13 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2014 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/10/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Chemin des Hottonies, 21130 Villers-Rotin

    siège · SIRET 448 994 673 00029 · élevage bovin · depuis 01/03/2013

Les 555 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : entre M MAUSSERVEY Jean-Pierre, Mme MAUSSERVEY Marie Genevieve et Mme MAUSSERVEY Laure , 08/04/2014

  1. 08/04/2014 entre M MAUSSERVEY Jean-Pierre, Mme MAUSSERVEY Marie Genevieve et Mme MAUSSERVEY Laure Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/04/2013 Transformation de la forme juridique ancien : 21130 VILLERS ROTIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/10/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/06/2003 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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