NOCTA BENE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

1. 06/05/2025 SYNDICAT DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière de communes membres du SYGERLy

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière de communes membres du SYGERLy

   600 k€
2. 06/05/2025 SYNDICAT DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ELABORATION DE SDAL

   Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   ELABORATION DE SDAL

   2,4 M€
3. 29/04/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   marché · AMO AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L ECLAIRAGE PUBLIC

   marché · 81 k€

   AMO AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L ECLAIRAGE PUBLIC

   81 k€
4. 28/04/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   marché · Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'amélioration de la Performance Énergétique et Environnementale de l'Éclairage Public

   marché · 68 k€

   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'amélioration de la Performance Énergétique et Environnementale de l'Éclairage Public

   68 k€
5. 11/02/2025 COMMUNE DE QUIMPER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Élaboration du schéma directeur d’aménagement lumière de la ville de Quimper - Audit patrimonial du parc d’éclairage public de la ville de Quimper

   Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

   Élaboration du schéma directeur d’aménagement lumière de la ville de Quimper - Audit patrimonial du parc d’éclairage public de la ville de Quimper

   160 k€
6. 26/09/2024 SOREGIES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Prestations d'études pour la réalisation de travaux d'éclairage public

   Accord cadre · 335 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Prestations d'études pour la réalisation de travaux d'éclairage public

   335 k€
7. 27/08/2024 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · Etude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans

   marché · 49 k€ · groupement de 4 titulaires

   Etude de faisabilité pour l'aménagement du secteur "Ile aux Sports / Californie / Bruyères" au Mans

   49 k€
8. 23/05/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAC DEP 24-28 LOT 2 DEP EST

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   MAC DEP 24-28 LOT 2 DEP EST

   100 k€
9. 23/05/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MAC DEP 24-28 LOT1 DEP OUEST

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   MAC DEP 24-28 LOT1 DEP OUEST

   100 k€
10. 05/12/2023 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · ELABORATION TRAME NOIRE SUR LE TERRITOIRE DU PNRA

    marché · 56 k€ · groupement de 2 titulaires

    ELABORATION TRAME NOIRE SUR LE TERRITOIRE DU PNRA

    56 k€
11. 31/07/2023 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 603 k€ le 13/05/2026 · groupement de 4 titulaires · MOE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA BANDE DU SENTIER LITTORAL NORD SD

    marché · porté à 603 k€ le 13/05/2026 · groupement de 4 titulaires

    MOE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA BANDE DU SENTIER LITTORAL NORD SD

    603 k€
12. 18/03/2022 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Amélioration de la performance énergétique et environnementale ECLAIRAGE PUBLIC

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Amélioration de la performance énergétique et environnementale ECLAIRAGE PUBLIC

    4,0 M€
13. 16/03/2022 COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MISE EN LUMIERE EGLISE SAINTE JULITTE

    marché · 150 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISE EN LUMIERE EGLISE SAINTE JULITTE

    150 k€
14. 17/06/2026 COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2-MOE ET OPC-TVX D'INFRASTRUCTURE ET ESPACES PUBLICS

    acte de sous-traitance · 9 600 €

    LOT 2-MOE ET OPC-TVX D'INFRASTRUCTURE ET ESPACES PUBLICS

    9 600 €
15. 08/04/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2

    acte de sous-traitance · 700 k€

    LOT 2

    700 k€
16. 02/11/2023 COMMUNE DE LA POSSESSION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Infrastructures

    acte de sous-traitance · 6 965 €

    Infrastructures

    6 965 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 16.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. Parc Technologique la Chataigneraie 1 Rue de la Briaudiere, 37510 Ballan-Mire

   siège · NOCTA BENE · SIRET 449 232 503 00028 · ingénierie et études techniques · depuis 18/09/2007

Les 777 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Indre-et-Loire (37) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 18/11/2022 Nomination d'un dirigeant Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 12/05/2021 Entrée d'un nouvel associé Augmentation du capital social · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/07/2018 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/12/2012 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5. 13/01/2010 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6. 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7. 10/08/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8. 17/01/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9. 04/05/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
10. 08/07/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
11. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12. —date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 12.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.