ENTREPRISE Services des traiteurs › La Réunion ›
REGAL DES ILES
449 317 312SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/06/2003
7 Impasse Mercure, 97438 Sainte-Marie
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes CAC REUNION › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes CABINET OBJECTIF › (nouvel onglet)
- Président REGAL OCEAN INDIEN › (nouvel onglet)
- Gérant Alex MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) (62 ans) · départ publié le 04/02/2021
- Commissaire aux comptes SARL AUDITALIA
- Commissaire aux comptes AUDITALIA SARL (SARLh)
- Commissaire aux comptes SARL MELLANO GESTION ET CONTROLE SARL (SARLh)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
1 opération · 6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Jean BEGUE › (nouvel onglet) · cédant 21/07/2025
- mandats CABINET OBJECTIF › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CAC REUNION › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats REGAL OCEAN INDIEN › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI LETCHIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI SHANTI › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Alex MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : activité, 02/09/2023
Dirigeants · 1
- 02/09/2023 activité Restauration traditionnelle → Services des traiteurs INSEE, Sirene
- 19/11/2021 activité Restauration collective sous contrat → Restauration traditionnelle INSEE, Sirene
- 04/02/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/01/2021 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 13/11/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2016 activité Autres services de restauration n.c.a. → Restauration collective sous contrat INSEE, Sirene
- 14/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2013 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2013 siège Regal des Iles, 30 Rue Pierre Aubert, 97490 Saint-Denis → 7 Impasse Mercure, 97438 Sainte-Marie INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Cantines et restaurants d'entreprises → Autres services de restauration n.c.a. INSEE, Sirene
- 14/09/2006 siège 20 Chemin de la Fontaine, 97490 Saint-Denis → Regal des Iles, 30 Rue Pierre Aubert, 97490 Saint-Denis INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination SPOON DES ILES → REGAL DES ILES INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Cantines et restaurants d'entreprises INSEE, Sirene
- 18/06/2003 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 18/06/2003 dénomination SPOON DES ILES INSEE, Sirene
- 18/06/2003 siège 20 Chemin de la Fontaine, 97490 Saint-Denis INSEE, Sirene
- 18/06/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2023 · 17.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités
- Convention collective Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités · code 1266
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 630 k€, 17/06/2026
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17/06/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
630 k€
Accord cadre · montant maximum · REPAS A TEXTURE "EN MORCEAUX" - LOT 2
Accord cadre · 630 k€ (montant maximum)
REPAS A TEXTURE "EN MORCEAUX" - LOT 2
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17/06/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
506 k€
Accord cadre · montant maximum · REPAS A TEXTURE ADAPTEE - LOT 1
Accord cadre · 506 k€ (montant maximum)
REPAS A TEXTURE ADAPTEE - LOT 1
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29/12/2025
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
2,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°6 VILLE DE BRAS …
Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°6 VILLE DE BRAS …
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29/12/2025
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
1,9 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°7 VILLE DE SAINT…
Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°7 VILLE DE SAINT…
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29/12/2025
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
4,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°4 VILLE DE SAINT…
Accord cadre · 4,3 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS A DESTINATION DES SERVICES DE RESTAURATION DES COLLEGES PUBLICS MEMBRES DU GROUPEMENT - LOT N°4 VILLE DE SAINT…
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24/12/2025
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · FRE ET LIV REPAS CHAUD PERS.AGEE ET PERS.SITUATo HANDICAP
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
FRE ET LIV REPAS CHAUD PERS.AGEE ET PERS.SITUATo HANDICAP
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23/12/2025
COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
22,8 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - REPAS ECOLES, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET EAJE
Accord cadre · 22,8 M€ (montant maximum)
LOT 1 - REPAS ECOLES, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET EAJE
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01/09/2025
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
626 k€
Accord cadre · montant maximum · lOT 2 / FOURNITURE DE REPAS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES
Accord cadre · 626 k€ (montant maximum)
lOT 2 / FOURNITURE DE REPAS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES
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01/09/2025
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : confection et livraison de repas pour les résidents de l'EHPAD
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
Lot 1 : confection et livraison de repas pour les résidents de l'EHPAD
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16/07/2025
COMMUNE DE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
460 k€
Accord cadre · montant maximum · Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pour les structures de la petite enfance
Accord cadre · 460 k€ (montant maximum)
Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pour les structures de la petite enfance
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16/07/2025
COMMUNE DE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
115 k€
Accord cadre · montant maximum · Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pour les structures de la petite enfance: Lot 1 : Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pou…
Accord cadre · 115 k€ (montant maximum)
Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pour les structures de la petite enfance: Lot 1 : Relance du marché de fourniture et livraison de repas complets pou…
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01/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
20,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion-Certificat de cessibilité de créance..
Accord cadre · 20,2 M€ (montant maximum)
Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion-Certificat de cessibilité de créance..
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23/01/2025
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
436 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE REPAS (LIAISON CHAUDE) ET DE COLLATIONS POUR LES ENFANTS ACCUEILLIS A LA CRECHE DEPARTEMENTALE DE SAINT-DENIS_2025-2029
Accord cadre · 436 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE REPAS (LIAISON CHAUDE) ET DE COLLATIONS POUR LES ENFANTS ACCUEILLIS A LA CRECHE DEPARTEMENTALE DE SAINT-DENIS_2025-2029
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29/11/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
3,1 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU CCAS DE LA COMMUNE DE SAINT-DENIS
Accord cadre · 3,1 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU CCAS DE LA COMMUNE DE SAINT-DENIS
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14/11/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
9,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
Accord cadre · 9,2 M€ (montant maximum)
Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
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14/11/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
10,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
Accord cadre · 10,2 M€ (montant maximum)
Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
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14/11/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
750 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)
Prestations de repas au profit des patients et du personnel des sites annexes du CHU Sud Réunion
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26/09/2024
COMMUNE DU PORT › (nouvel onglet)
285 k€
marché · LOT 1 CONFECTION ET CONDITIONNEMT LIVRAISON DE REPAS PR PERS AGEES ET HANDICAP DE LA VILLE
marché · 285 k€
LOT 1 CONFECTION ET CONDITIONNEMT LIVRAISON DE REPAS PR PERS AGEES ET HANDICAP DE LA VILLE
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26/09/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE DE LE PORT › (nouvel onglet)
285 k€
Accord cadre · montant maximum · CONFECTION, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE REPAS DESTINES AU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE ET DE LA PETITE ENFANCE DU CCAS DE LE PORT
Accord cadre · 285 k€ (montant maximum)
CONFECTION, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE REPAS DESTINES AU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE ET DE LA PETITE ENFANCE DU CCAS DE LE PORT
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25/07/2024
COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES › (nouvel onglet)
46 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS POUR LES BESOINS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)
LOT 2 : PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS POUR LES BESOINS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
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25/07/2024
COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES › (nouvel onglet)
7 768 €
Accord cadre · montant maximum · PSE 1 : PREPARATION DE REPAS POUR PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES
Accord cadre · 7 768 € (montant maximum)
PSE 1 : PREPARATION DE REPAS POUR PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES
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25/07/2024
COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES › (nouvel onglet)
10,1 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS PUBLIC SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
Accord cadre · 10,1 M€ (montant maximum)
LOT 1 : PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS PUBLIC SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
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10/06/2024
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
435 k€
Accord cadre · montant maximum · CONFECTION DE REPAS A DESTINATION DES BENEFICIAIRES DU PORTAGE A DOMICILE
Accord cadre · 435 k€ (montant maximum)
CONFECTION DE REPAS A DESTINATION DES BENEFICIAIRES DU PORTAGE A DOMICILE
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29/12/2023
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
64 k€
Accord cadre · montant maximum · FRE ET LIV REPAS FROID ACTIVITES ALSH ET MJ CCAS - LOT 2
Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)
FRE ET LIV REPAS FROID ACTIVITES ALSH ET MJ CCAS - LOT 2
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29/12/2023
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
191 k€
Accord cadre · montant maximum · FRE ET LIV REPAS CHAUD ACTIVITES ALSH ET MJ CCAS - LOT 1
Accord cadre · 191 k€ (montant maximum)
FRE ET LIV REPAS CHAUD ACTIVITES ALSH ET MJ CCAS - LOT 1
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29/12/2023
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
196 k€
Accord cadre · montant maximum · FRE ET LIV PETIT DEJ-GOUTER ET COLLATION ACTIVITES S.ENFANCE
Accord cadre · 196 k€ (montant maximum)
FRE ET LIV PETIT DEJ-GOUTER ET COLLATION ACTIVITES S.ENFANCE
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11/12/2023
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
282 k€
Accord cadre · montant maximum · FRE ET LIV REPAS CHAUD PERS.AGEE ET PERS.SITUATo HANDICAP
Accord cadre · 282 k€ (montant maximum)
FRE ET LIV REPAS CHAUD PERS.AGEE ET PERS.SITUATo HANDICAP
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27/12/2021
COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
19,8 M€
marché · montant porté à 19,8 M€ le 09/02/2026 · LOT 1 - Repas pour les écoles, périscolaires et extrascolaire et EAJE
marché · porté à 19,8 M€ le 09/02/2026
LOT 1 - Repas pour les écoles, périscolaires et extrascolaire et EAJE
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27/12/2021
COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
106 k€
marché · 3 avenants · Lot 2 - Repas spécifiques pour des adultes ***MP/2021/08***
marché · 106 k€ (3 avenants)
Lot 2 - Repas spécifiques pour des adultes ***MP/2021/08***
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—
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
109 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de repas (liaison chaude) et de collations pour les enfants accueillis à la crèche départementale de Saint-Denis_2025-2029
Accord cadre · 109 k€ (montant maximum)
Fourniture de repas (liaison chaude) et de collations pour les enfants accueillis à la crèche départementale de Saint-Denis_2025-2029
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 30.
› Changements de contrôle (4)
dernier : vente, 21/07/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/07/2025 vente non publié · acquéreur 150 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/08/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/01/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/12/2020 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 6,9 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 197 k€
- 2016 : 7,5 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 348 k€
- 2017 : 6,8 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 94 k€
- 2018 : 11,2 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 395 k€
- 2019 : 12,5 M€ · Achats 4,5 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 1,1 M€
- 2023 : 15,3 M€ · Achats 6,6 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 481 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2015 : 2,9 %
- 2016 : 4,7 %
- 2017 : 1,4 %
- 2018 : 3,5 %
- 2019 : 9,2 %
- 2023 : 3,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2023 · 6 exercices.
› Établissements (10)
10 établissements actifs
-
7 Impasse Mercure, 97438 Sainte-Marie
siège · SIRET 449 317 312 00030 · traiteur · depuis 01/01/2013
-
Zac de Bras Fusil 25 Rue des Dalhias, 97470 Saint-Benoit
SIRET 449 317 312 00048 · restauration en entreprise · depuis 01/01/2018
-
Chgm Grand Pourpier la Plaine Chabrier Sud, 97411 Saint-Paul
SIRET 449 317 312 00055 · restauration en entreprise · depuis 01/03/2019
-
28 32 Rue du Marechal Leclerc, 97400 Saint-Denis
ANĀHATAA - FONNKER · SIRET 449 317 312 00063 · restaurant · depuis 29/03/2019
-
1 Allee des Aigues Marines, 97400 Saint-Denis
REGAL DES ILES · SIRET 449 317 312 00071 · restaurant · depuis 23/07/2019
-
169 Rue Raphael Babet, 97480 Saint-Joseph
SIRET 449 317 312 00097 · restauration collective · depuis 30/09/2019
-
15 Rue Lambert, 97450 Saint-Louis
SIRET 449 317 312 00105 · restauration collective · depuis 30/09/2020
-
Hopital Impasse Fleurs Jaunes, 97413 Cilaos
SIRET 449 317 312 00113 · restauration collective · depuis 30/09/2019
-
1er Etage - Bat Ansanm 42 le Grand Pourpier Sud, 97460 Saint-Paul
RESTAURANT LE ZANBROKAL · SIRET 449 317 312 00121 · restaurant · depuis 23/02/2024
-
Impasse des Ecoles, 97431 La Plaine-des-Palmistes
SIRET 449 317 312 00139 · traiteur · depuis 12/08/2024
Les 448 autres entreprises du métier « traiteur » · La Réunion (974) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 10.
› Actes (18)
dernier : modification de l'objet social, 28/11/2023
- 28/11/2023 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/08/2023 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/06/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/06/2022 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/12/2020 Divers Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2014 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2014 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2013 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2013 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2007 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2006 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2005 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2003 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.