ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Indre-et-Loire ›
TRAVAUX AMENAGEMENTS EXTERIEURS
449 334 770SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 11/07/2003
la Haute Limougere, 37230 Fondettes
Dirigeants et associés
- Personne morale AUREO › (nouvel onglet)
- Personne morale ASEPT › (nouvel onglet)
- Personne morale T.A.E GROUP › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
1 opération · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOCREAM › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2020 16/07/2020
- mandats AUREO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ASEPT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats T.A.E GROUP › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (18)
dernier : changement de dirigeant, 01/10/2026
- 01/10/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/06/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/04/2014 changement de dirigeant la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 28/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/03/2011 changement de dirigeant nomination d'un co-gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires INSEE, Sirene
- 06/10/2006 siège 14 Rue des Montils, 37520 la Riche → la Haute Limougere, 37230 Fondettes INSEE, Sirene
- 06/10/2006 activité Terrassements divers, démolition → Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 01/11/2005 siège Rue du Stade, 41150 Veuzain-sur-Loire → 14 Rue des Montils, 37520 la Riche INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Terrassements divers, démolition INSEE, Sirene
- 11/07/2003 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 11/07/2003 siège Rue du Stade, 41150 Veuzain-sur-Loire INSEE, Sirene
- 11/07/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 18.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (42)
dernier : 276 k€, 29/09/2026
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29/09/2026
COMMUNE DE NOUZILLY › (nouvel onglet)
276 k€
marché · VOIRIE RESEAUX DIVERS ET PSE
marché · 276 k€
VOIRIE RESEAUX DIVERS ET PSE
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15/06/2026
DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
78 k€
marché · 4 avenants · COLLEGE GEORGES BRASSENS ESVRES-SUR-INDRE -TRAVAUX PREPARATOIRES - DEP
marché · 78 k€ (4 avenants)
COLLEGE GEORGES BRASSENS ESVRES-SUR-INDRE -TRAVAUX PREPARATOIRES - DEP
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12/01/2026
COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE › (nouvel onglet)
62 k€
marché · TERRASSEMENT VRD
marché · 62 k€
TERRASSEMENT VRD
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10/12/2025
DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
25 k€
marché · Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard
marché · 25 k€
Réaménagement global au collège Louis Armand à Saint-Doulchard
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30/04/2025
COMMUNE DE TOURS › (nouvel onglet)
277 k€
marché · montant porté à 277 k€ le 06/08/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT 1 DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD - RAVALEMENT
marché · porté à 277 k€ le 06/08/2026 · groupement de 2 titulaires
LOT 1 DEMOLITION - GROS OEUVRE - VRD - RAVALEMENT
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04/12/2024
COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · montant porté à 84 k€ le 12/11/2025 · AMENAGEMENT D'UN THEATRE DE VERDURE
marché · porté à 84 k€ le 12/11/2025
AMENAGEMENT D'UN THEATRE DE VERDURE
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04/11/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
3,6 M€
marché · 8 avenants · groupement de 2 titulaires · REQUALIFICATION PARVIS DE LA GARE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
marché · 3,6 M€ (8 avenants) · groupement de 2 titulaires
REQUALIFICATION PARVIS DE LA GARE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
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04/11/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
3,6 M€
marché · groupement de 2 titulaires · Terrassement et Voirie
marché · 3,6 M€ · groupement de 2 titulaires
Terrassement et Voirie
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23/09/2024
COMMUNE DE CHOUZE SUR LOIRE › (nouvel onglet)
572 k€
marché · montant porté à 572 k€ le 22/10/2025 · groupement de 2 titulaires · Tranche optionnelle no 2 Rue de Saumur - Lot 1
marché · porté à 572 k€ le 22/10/2025 · groupement de 2 titulaires
Tranche optionnelle no 2 Rue de Saumur - Lot 1
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26/07/2024
LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
450 k€
marché · montant porté à 450 k€ le 28/09/2026 · groupement de 3 titulaires · LOT No1 - VRD ECLAIRAGE PUBLIC
marché · porté à 450 k€ le 28/09/2026 · groupement de 3 titulaires
LOT No1 - VRD ECLAIRAGE PUBLIC
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19/07/2024
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE › (nouvel onglet)
143 k€
marché · Lot 10 - VRD, Clôture
marché · 143 k€
Lot 10 - VRD, Clôture
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13/05/2024
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE › (nouvel onglet)
81 k€
marché · Lot 20 - VRD, Clôture - groupe 2
marché · 81 k€
Lot 20 - VRD, Clôture - groupe 2
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13/09/2023
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
266 k€
marché · montant porté à 266 k€ le 12/09/2024 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX OUVRAGE SOUTENEMENT ALLEE BELVEDERE A TOURS
marché · porté à 266 k€ le 12/09/2024 · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX OUVRAGE SOUTENEMENT ALLEE BELVEDERE A TOURS
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18/07/2023
COMMUNE DE PONT DE RUAN › (nouvel onglet)
109 k€
marché · 1 avenant · CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE TERRASSEMENTS VRD ESPACES VERTS
marché · 109 k€ (1 avenant)
CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE TERRASSEMENTS VRD ESPACES VERTS
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22/05/2023
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · montant porté à 1,1 M€ le 06/05/2026 · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT DE SURFACE & ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES
marché · porté à 1,1 M€ le 06/05/2026 · groupement de 2 titulaires
AMENAGEMENT DE SURFACE & ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES
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12/05/2023
COMMUNE DE CHOUZE SUR LOIRE › (nouvel onglet)
626 k€
marché · montant porté à 626 k€ le 12/02/2024 · groupement de 2 titulaires · Tranche optionnelle no1 Rue de Tours et Place des Déportés - Lot 1
marché · porté à 626 k€ le 12/02/2024 · groupement de 2 titulaires
Tranche optionnelle no1 Rue de Tours et Place des Déportés - Lot 1
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17/10/2022
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
667 k€
marché · montant porté à 667 k€ le 28/03/2024 · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT SURFACE, MACONNERIE, RESEAUX DIVERS
marché · porté à 667 k€ le 28/03/2024 · groupement de 2 titulaires
AMENAGEMENT SURFACE, MACONNERIE, RESEAUX DIVERS
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01/09/2026
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
53 k€
acte de sous-traitance · SUD CHER
acte de sous-traitance · 53 k€
SUD CHER
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28/04/2026
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
48 k€
acte de sous-traitance · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 48 k€
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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11/03/2026
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
4 200 €
acte de sous-traitance · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 4 200 €
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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26/01/2026
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
43 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 43 k€ · VOIRIE
acte de sous-traitance · porté à 43 k€
VOIRIE
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15/12/2025
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · VOIRIES ET AMENAGEMENT DE SURFACES
acte de sous-traitance · 17 k€
VOIRIES ET AMENAGEMENT DE SURFACES
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15/12/2025
COMMUNE D'AMBOISE › (nouvel onglet)
97 k€
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DE LA RUE VICTOR HUGO - VOIRIES
acte de sous-traitance · 97 k€
REAMENAGEMENT DE LA RUE VICTOR HUGO - VOIRIES
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05/09/2025
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
132 k€
acte de sous-traitance · VOIRIE ET AMENAGEMENT DES SURFACES
acte de sous-traitance · 132 k€
VOIRIE ET AMENAGEMENT DES SURFACES
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19/08/2025
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
44 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 44 k€ · NORD LOIRE
acte de sous-traitance · porté à 44 k€
NORD LOIRE
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23/06/2025
COMMUNE DE LA RICHE › (nouvel onglet)
4 275 €
acte de sous-traitance · VRD
acte de sous-traitance · 4 275 €
VRD
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23/06/2025
COMMUNE DE CHAMBRAY LES TOURS › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · LOT 01 VRD CONFORTEMENT AMENAGEMENT PARC URBAIN
acte de sous-traitance · 31 k€
LOT 01 VRD CONFORTEMENT AMENAGEMENT PARC URBAIN
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23/06/2025
COMMUNE DE LA RICHE › (nouvel onglet)
4 275 €
acte de sous-traitance · VRD
acte de sous-traitance · 4 275 €
VRD
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18/06/2025
COMMUNE DE LA FERTE BERNARD › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT AVENUE DE LA REPUBLIQUE LOT 1 TERRASSEMENTS, VOIRIE,SIGNALISATION, ECLAIRAGE, ESPACES VERTS
acte de sous-traitance · 14 k€
AMENAGEMENT AVENUE DE LA REPUBLIQUE LOT 1 TERRASSEMENTS, VOIRIE,SIGNALISATION, ECLAIRAGE, ESPACES VERTS
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11/06/2025
CC DE GATINE-RACAN › (nouvel onglet)
8 610 €
acte de sous-traitance · MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 8 610 €
MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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16/04/2025
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
33 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 33 k€ · VOIRIE ET AMENAGEMENT DE SURFACES
acte de sous-traitance · porté à 33 k€
VOIRIE ET AMENAGEMENT DE SURFACES
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28/10/2024
COMMUNE DE SAINT-CELERIN › (nouvel onglet)
123 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DU BOURG VRD, REVETEMENT DE SOL ET MOBILIER
acte de sous-traitance · 123 k€
AMENAGEMENT DU BOURG VRD, REVETEMENT DE SOL ET MOBILIER
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07/10/2024
COMMUNE DE LA FLECHE › (nouvel onglet)
323 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 323 k€ · LOT 1 TERRASSEMENT REVETEMENTS RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · porté à 323 k€
LOT 1 TERRASSEMENT REVETEMENTS RESEAUX DIVERS
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01/10/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE › (nouvel onglet)
58 k€
acte de sous-traitance · Lot 1 : Terrassement - VRD / Centre aquatique
acte de sous-traitance · 58 k€
Lot 1 : Terrassement - VRD / Centre aquatique
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30/07/2024
COMMUNE DE VENDOME › (nouvel onglet)
3 910 €
acte de sous-traitance · montant porté à 3 910 € · Dépollution et déconstruction de l'îlot Saint Coeur à Vendôme (41) - lot n°1 : désamiantage - déplombage - dépollution et maçonnerie
acte de sous-traitance · porté à 3 910 €
Dépollution et déconstruction de l'îlot Saint Coeur à Vendôme (41) - lot n°1 : désamiantage - déplombage - dépollution et maçonnerie
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08/07/2024
COMMUNE DE CHAMBRAY LES TOURS › (nouvel onglet)
4 975 €
acte de sous-traitance · LOT 01 VRD Confortement des aménagements place Dian Fossey et des abords
acte de sous-traitance · 4 975 €
LOT 01 VRD Confortement des aménagements place Dian Fossey et des abords
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22/05/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · porté à 13 k€
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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26/06/2023
COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE › (nouvel onglet)
80 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT COURS ECOLE ENGERAND PERRAULT
acte de sous-traitance · 80 k€
AMENAGEMENT COURS ECOLE ENGERAND PERRAULT
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13/03/2023
COMMUNE DE SAINTE MAURE DE TOURAINE › (nouvel onglet)
72 k€
acte de sous-traitance · Travaux amenagement ilot central
acte de sous-traitance · 72 k€
Travaux amenagement ilot central
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09/11/2022
CC DE GATINE-RACAN › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 63 k€ · 2022 VOIRIE
acte de sous-traitance · porté à 63 k€
2022 VOIRIE
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENTS UN AIR DE LOIRE FENETRES-SUR-LOIRE
acte de sous-traitance · 14 k€
AMENAGEMENTS UN AIR DE LOIRE FENETRES-SUR-LOIRE
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31/12/2018
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
71 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 71 k€ · V18378 MOBE REALISATION EXPLOITATION ET MAINTENANCE MUSEE BIODIVERSITE ET ENVIRONNEMENT
acte de sous-traitance · porté à 71 k€
V18378 MOBE REALISATION EXPLOITATION ET MAINTENANCE MUSEE BIODIVERSITE ET ENVIRONNEMENT
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 16/07/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/07/2020 vente SOCREAM › (nouvel onglet) · acquéreur 440 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/04/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 4,1 M€
- 2017 : 3,7 M€
- 2018 : 5,0 M€
- 2019 : 3,9 M€
- 2020 : 4,1 M€
- 2021 : 3,5 M€
- 2023 : 3,1 M€
- 2024 : 2,8 M€
- 2025 : 2,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2019)
- 2016 : 1,2 %
- 2017 : 0,9 %
- 2018 : 0,6 %
- 2019 : 0,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Haute Limougere, 37230 Fondettes
siège · SIRET 449 334 770 00038 · terrassement et démolition · depuis 12/05/2006
Les 289 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Indre-et-Loire (37) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (27)
dernier : modification des statuts, 15/09/2026
- 15/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/12/2023
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/11/2020
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/03/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/03/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/06/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
09/04/2014
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · et 2 autres
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · et 2 autres
-
12/12/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/06/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
05/06/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
05/06/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
29/06/2010
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
09/10/2008
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/11/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/12/2006
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
06/12/2006
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
26/12/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 27/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 27.