ENTREPRISE Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite › Rhône ›
EDILIANS
449 354 224SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/07/2003
65 Chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly
Dirigeants et associés
- Président Pascal CASANOVA › (nouvel onglet) (58 ans)
- Directeur général Maxime COUTOULY › (nouvel onglet) (49 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (27)
11 opérations · 16 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations EDILIANS TECH › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2024 19/06/2024
- opérations INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2022 03/02/2022
- opérations LUXOL PHOTOVOLTAICS SN › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2019 22/11/2019
- opérations CAPTELIA › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 21/11/2018
- opérations COVEO › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2017 10/10/2017
- opérations DOYET TERRE CUITE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2015 09/11/2015
- opérations BOUYER LEROUX STRUCTURE › (nouvel onglet)cessée · reprise · apport partiel d'actif, cédant · 2013 30/09/2013
- opérations POMEL BETON › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2010 31/05/2010
- opérations PLANCHERS FABRE › (nouvel onglet) · reprise · vente de fonds, cédant · 2009 29/05/2009
- opérations IMERYS STRUCTURE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 27/02/2004
- opérations IMERYS TOITURE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 27/02/2004
- mandats LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES › (nouvel onglet) · via Pascal CASANOVA (et 1 autres)
- mandats LA TUILE TERRE CUITE › (nouvel onglet) · autre
- mandats LA TUILE TERRE CUITE › (nouvel onglet) · via Pascal CASANOVA
- mandats ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet) · autre
- mandats VIBROMAT › (nouvel onglet)cessée · via Pascal CASANOVA
- mandats SCI FONCIERE D INVESTISSEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Maxime COUTOULY
- mandats SCI PARIS CAMBACERES › (nouvel onglet) · via Maxime COUTOULY
- mandats VITRY HABITAT › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats CAP2048 › (nouvel onglet) · via Pascal CASANOVA
- mandats VALMEROUX › (nouvel onglet) · via Pascal CASANOVA
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- mandats TUILES ET BRIQUES EN TERRE CUITE POUR LA REP (TBTC REP) › (nouvel onglet) · autre
- mandats TUILES ET BRIQUES EN TERRE CUITE POUR LA REP (TBTC REP) › (nouvel onglet) · via Pascal CASANOVA
- mandats Pascal CASANOVA › (nouvel onglet) · président
- mandats Maxime COUTOULY › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (20)
dernier : changement de dirigeant, 08/02/2024
- 08/02/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/06/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/05/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/12/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/10/2018 dénomination IMERYS TC → EDILIANS INSEE, Sirene
- 23/01/2018 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 04/01/2018 siège Imerys Toiture, 10 Rue du Chateau d Eau, 69410 Champagne-au-Mont-d Or → 65 Chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly INSEE, Sirene
- 09/09/2016 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 25/07/2016 siège Imerys Toiture, 1 Rue des Vergers, 69760 Limonest → Imerys Toiture, 10 Rue du Chateau d Eau, 69410 Champagne-au-Mont-d Or INSEE, Sirene
- 13/08/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/07/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de tuiles → Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication de tuiles INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination PARNASSE DIX NEUF → IMERYS TC INSEE, Sirene
- 09/07/2003 dénomination PARNASSE DIX NEUF INSEE, Sirene
- 09/07/2003 siège Imerys Toiture, 1 Rue des Vergers, 69760 Limonest INSEE, Sirene
- 09/07/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2024 · 20.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB)
- Convention collective Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) · code 1170
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (31)
dernier : changement de contrôle, 21/06/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/06/2024 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/06/2024 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/06/2024 opérationapport partiel d'actifsignal EDILIANS TECH › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 03/02/2022 vente INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES - IRFTS › (nouvel onglet) · cédant 250 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/11/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/11/2019 opérationfusion-absorptionsignal LUXOL PHOTOVOLTAICS SN › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 12/03/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/11/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/11/2018 opérationfusion-absorptionsignal CAPTELIA › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 18/10/2017 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/10/2017 opérationfusion-absorptionsignal COVEO › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 18/02/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/11/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 09/11/2015 opérationfusion-absorptionsignal DOYET TERRE CUITE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 15/10/2013 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/09/2013 reprise repris par BOUYER LEROUX STRUCTURE › (nouvel onglet) · 5 établissements INSEE, Sirene
- 30/03/2013 reprise repris par BOUYER LEROUX STRUCTURE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 14/03/2013 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/03/2013 opérationapport partiel d'actifsignal BOUYER LEROUX STRUCTURE › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 31/05/2010 vente POMEL BETON › (nouvel onglet) · acquéreur 535 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/08/2009 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/05/2009 vente PLANCHERS FABRE › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/05/2009 reprise repris par PLANCHERS FABRE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 28/04/2009 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/03/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/02/2004 reprise repris d'IMERYS STRUCTURE › (nouvel onglet) · 7 établissements INSEE, Sirene
- 27/02/2004 reprise repris d'IMERYS TOITURE › (nouvel onglet) · 10 établissements INSEE, Sirene
- 17/02/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/01/2004 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/09/2003 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/07/2003 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 31.
› Synthèse financière
exercice 2023
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 281,5 M€ · Achats 62,6 M€ · Charges externes 52,6 M€ · Personnel 46,6 M€ · EBE 117,2 M€
- 2017 : 276,1 M€
- 2018 : 288,3 M€ · Achats 37,4 M€ · Charges externes 87,3 M€ · Personnel 47,9 M€ · EBE 112,5 M€
- 2019 : 283,4 M€ · Achats 35,8 M€ · Charges externes 87,8 M€ · Personnel 49,5 M€ · EBE 115,4 M€
- 2020 : 297,4 M€ · Achats 35,8 M€ · Charges externes 78,9 M€ · Personnel 47,2 M€ · EBE 128,7 M€
- 2022 : 422,1 M€ · Achats 53,1 M€ · Charges externes 127,6 M€ · Personnel 58,8 M€ · EBE 187,6 M€
- 2023 : 411,3 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.
› Établissements (15)
15 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
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65 Chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly
siège · SIRET 449 354 224 00320 · verre, céramique et matériaux · depuis 04/01/2018
1 exploitant avant
-
Route Departementale 65 Ld Mulatie, 31490 Leguevin
SIRET 449 354 224 00064 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
-
Zone Industrielle, 69650 Quincieux
SIRET 449 354 224 00080 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
-
Carriere Haute Rivoire, 69610 Sainte Foy l'Argentiere
SIRET 449 354 224 00098 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
-
69610 Sainte Foy l'Argentiere
SIRET 449 354 224 00106 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
-
Zone Industrielle de Crau Zone Industrielle, 13300 Salon-de-Provence
SIRET 449 354 224 00114 · négoce de matériaux de construction · depuis 27/02/2004
-
251 Route de Pontonx, 40380 Saint-Geours-d'Auribat
SIRET 449 354 224 00130 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
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81220 Damiatte
SIRET 449 354 224 00148 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
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675 Rue de la Tuilerie, 39140 Commenailles
SIRET 449 354 224 00155 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
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Zone Industrielle, 51340 Pargny-sur-Saulx
SIRET 449 354 224 00163 · verre, céramique et matériaux · depuis 27/02/2004
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 232 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 15.
› Actes (39)
dernier : apport partiel d'actif, 21/06/2024
-
21/06/2024
Apport partiel d'actif
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, apport
Fusion — d'autre part, par un traité de fusion simplifiée avec la société CAPTELIA en date · signal
Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal
-
20/06/2024
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
Fusion — d'autre part, par un traité de fusion simplifiée avec la société CAPTELIA en date · signal
Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal
-
30/01/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — d'un Directeur Général, prend acte de cette décision et décide de nommer, à compter du 1er · signal
-
05/10/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — L'Associée Unique, après avoir pris connaissance du rapport du Président, constate la fin du mandat du · signal
Renouvellement de mandat — L'Associée Unique, prenant acte de l'expiration du mandat du Président ce jour, décide de renouveler · signal
-
05/10/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — du Directeur Général de la Société, Monsieur Alexis LANGLOIS, prend acte de cette démission de son · signal
-
31/05/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Directeur Général, prend acte de cette décision et décide de nommer, à compter du 3 avril 2023 et pour · signal
-
08/04/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Président de la Société et décide de nommer, à compter de ce jour et pour une durée · signal
Départ de dirigeant — Pierre JONNARD, prend acte de cette démission de M. Pierre JONNÄRD de son mandat de · signal
-
22/11/2019
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — Traité de fusion du 22/11/2019 TFUSI · signal
Transmission universelle de patrimoine — 4.1 Transmission universelle du patrimoine · signal
Dissolution — la dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son · signal
-
18/07/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — L'Associée Unique, prenant acte de l'expiration du mandat du Président ce jour, décide de renouveler · signal
-
12/03/2019
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, dissolution
Tenue de l'assemblée
Fusion — à l'opération soumise au régime des fusions et publié au BODACC le 25/11/2018sous le numéro · signal
Dissolution — La société CAPTELIA sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de · signal
-
21/11/2018
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — Traité de fusion du 21/11/2018 TFUSI · signal
Transmission universelle de patrimoine — Transmission universelle du patrimoine · signal
Dissolution — Dissolution de la Société Absorbée - Date de Réalisation · signal
-
14/11/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Apport — II - APPORTS - CAPITAL SOCIAL · signal
Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer le cabinet d'audit Ernst & Young Audit, société par actions simplifiée, · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit · signal
Changement de dénomination — 1. Changement de dénomination sociale de la Société ; · signal
-
01/06/2018
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit · signal
-
10/01/2018
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit · signal
Transfert de siège — transférer, à compter du 4 janvier 2018, le siège social de la Société du 10 rue du Château · signal
-
18/10/2017
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE · signal
Transmission universelle de patrimoine — 4.1 Transmission universelle du patrimoine · signal
Dissolution — la dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son · signal
-
10/08/2016
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit · signal
Transfert de siège — Siège social : 10 rue do Château d'Eau, 69410 Champagne Au Mont d'Or (En cours de transfert) · signal
-
18/02/2016
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : fusion
Tenue de l'assemblée
Fusion — Le Président rappelle que le 9 novembre 2015, un projet de traité de fusion simplifiée (le "Traité") a · signal
-
10/11/2015
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE · signal
Difficultés ou procédure collective — Le résultat net comptable est une perte de 323 504,79 €. · signal
-
25/07/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Young & Autres, Commissaires aux comptes titulaire de la Société, décide de nommer en cette qualité · signal
Départ de dirigeant — L'Associé unique, après avoir pris connaissance de la démission effective ce jour de la société Ernst & · signal
-
28/01/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — M. Christian Schenck de son mandat de Président de la Société et décide de nommer, à compter · signal
Départ de dirigeant — L'Associé unique après avoir entendu le rapport du Président, prend acte de la démission de · signal
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15/10/2013
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, modification de l'objet
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
Apport — • le projet de traité d'apport partiel d'actif et ses annexes, entre la société Imerys TC et la · signal
Augmentation de capital — entièrement libérées, à créer par Parnasse Trente et Un, correspondant à une augmentation de capital de · signal
Transfert de siège — L'Associé unique, après avoir pris connaissance du rapport de Président, décide de transférer à · signal
Changement de dénomination — adoption de la nouvelle dénomination sociale ; · signal
Modification de l'objet — l'objet de la Société et d'adopter le nouvel objet social suivant : · signal
-
14/03/2013
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal
Augmentation de capital — En contrepartie de l'apport consenti par IMERYS TC, il serait procédé à une augmentation de capital de · signal
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30/07/2012
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Apport — soit avec des tiers, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de commandite, de · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit · signal
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30/07/2012
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/08/2009
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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05/08/2009
Apport partiel d'actif
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Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Autre pièce déposée
Apport — Aux termes d'un projet de traité d'apport partiel d'actif en date du 27 avril 2009 (ci-après le · signal
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05/06/2009
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Société vient à échéance à l'ssue de la présente Assemblée, décide de nommer en cette qualité et en · signal
Départ de dirigeant — remplacement de la société Ernst & Young Audit (344 366 315 RCS Paris), la société Ernst & Young et · signal
Renouvellement de mandat — renouvellement du mandat du Président ; · signal
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28/04/2009
Apport partiel d'actif
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Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Autre pièce déposée
Apport — apport partiel d'actif à la société PLANCHERS FABRE · signal
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20/04/2009
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Procédure collective ou décision de justice
Apport — Apport partiel d'actifs rémunéré par augmentation de capital · signal
Augmentation de capital — Apport partiel d'actifs rémunéré par augmentation de capital · signal
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15/07/2008
Modification des statuts
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : fusion, réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion en date du 21 janvier 2004 et d'un avenant audit projet en · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital socia! a été réduit · signal
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02/07/2004
Autre modification relative aux dirigeants
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Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Associé Unique, après avoir pris connaissance du rapport du Président, nomme en qualité de · signal
Départ de dirigeant — démissionnaire. La durée du mandat du Cabinet Ernst & Young Audit prendra effet à compter · signal
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16/03/2004
Fusion
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Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 3 autres · 8 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 3 autres
Fusion — PROJET DE FUSION-ABSORPTION · signal
Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal
Dissolution — TOITURE est, par suite, dissoute sans liquidation à compter de la présente Décision. · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Denis Musson de son mandat de Président à compter du 1er mars 2004 et décide de nommer en · signal
Départ de dirigeant — L'associé unique, après avoir entendu la lecture du rapport du Président, prend acte de la démission de · signal
et 3 autres · signal
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17/02/2004
Fusion
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Fusion — L'actif net apporté par les sociétés absorbées a été arrêté dans le projet de traité de fusion · signal
Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal
Augmentation de capital — L'augmentation de capital de PARNASSE 19 sera donc de 161 220 300 €, soit · signal
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04/02/2004
Réduction du capital social
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Augmentation de capital — sous la condition suspensive de la réalisation d'une augmentation du capital ; · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — « Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 3 février 2004, le capital social a été réduit d'une · signal
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22/01/2004
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Apport en nature · Autre pièce déposée
Fusion — IL A ETE, PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION-ABSORPTION QUI FAIT · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE IMERYS TOITURE · signal
Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — montant de la réduction de capital de 29 600 € devant être affecté à un compte spécial de prime · signal
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30/09/2003
Fusion
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Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — Société absorbante · signal
Apport — apport de l'universalité du patrimoine · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital · signal
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30/07/2003
Fusion
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Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — Société absorbante · signal
Apport — apport de l'universalité du patrimoine · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital · signal
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22/07/2003
Constitution de la société
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Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · 1 signal : apport
Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour
Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
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Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Modification des statuts
Nomination de dirigeant — décide de nommer, à compter du 1er mai 2025 et pour une durée indéterminée, en qualité de Président : · signal
Départ de dirigeant — Démission du Président actuel de la société EDILIANS ; · signal
Source : INPI, actes · n = 39.