ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
SCEA DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET ET FILS
449 564 764Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2003
15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin
Dirigeants et associés
- Gérant Benoit BACHELET › (nouvel onglet) (46 ans)
- Gérant Jean-Baptiste BACHELET › (nouvel onglet) (42 ans)
- Associé BENOIT ET JEAN-BAPTISTE BACHELET › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
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- mandats JEAN-CLAUDE BACHELET › (nouvel onglet) · via Benoit BACHELET (et 1 autres)
- mandats SCI DE LA CHATENIERE › (nouvel onglet) · via Benoit BACHELET (et 1 autres)
- mandats Benoit BACHELET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats JEAN-CLAUDE BACHELET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Baptiste BACHELET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DE LA CHATENIERE › (nouvel onglet) · associé
- mandats BIOMEN › (nouvel onglet)cessée · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 28/01/2022
Dirigeants · 2
- 28/01/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/10/2021 siège 1 Rue de la Fontaine, 21190 Saint-Aubin → 15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin INSEE, Sirene
- 05/02/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2018 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/12/2018 dénomination EARL DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET FILS → SCEA DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET ET FILS INSEE, Sirene
- 11/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/08/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/08/2003 dénomination EARL DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET FILS INSEE, Sirene
- 01/08/2003 siège 1 Rue de la Fontaine, 21190 Saint-Aubin INSEE, Sirene
- 01/08/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hameau de Gamay 15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin
siège · SIRET 449 564 764 00024 · viticulture · depuis 30/10/2021
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transfert du siège social, 26/01/2022
- 26/01/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/04/2019 Par Ms BACHELET Benoît et Jean-Baptiste au profit de la société SARL BENOIT ET JEAN-BAPTISTE BACHELET Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2019 Transformation de la forme juridique — Scea domaine jean claude bachelet et fils Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.