ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

SCEA DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET ET FILS

449 564 764Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2003

15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 28/01/2022

Dénomination
EARL DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET FILS EARL DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET FILS Dénomination · du 01/08/2003 au 01/12/2018 15 ans SCEA DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET ET FILS SCEA DOMAINE JEAN CLAUDE BACHELET ET FILS Dénomination · depuis le 01/12/2018 7 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/08/2003 au 01/12/2018 15 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/12/2018 7 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue de la Fontaine, 21190 Saint-Aubin 1 Rue de la Fontaine, 21190 Saint-Aubin Siège · du 01/08/2003 au 30/10/2021 18 ans 15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin 15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin Siège · depuis le 30/10/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/08/2003 23 ans Immatriculation01/08/2003
Dirigeants · 2
Benoit BACHELET
gérant gérant Benoit BACHELETdébut non publié
Jean-Baptiste BACHELET
gérant gérant Jean-Baptiste BACHELETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Hameau de Gamay 15 Rue de la Chateniere, 21190 Saint-Aubin

    siège · SIRET 449 564 764 00024 · viticulture · depuis 30/10/2021

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transfert du siège social, 26/01/2022

  1. 26/01/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 15/04/2019 Par Ms BACHELET Benoît et Jean-Baptiste au profit de la société SARL BENOIT ET JEAN-BAPTISTE BACHELET Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/01/2019 Transformation de la forme juridique — Scea domaine jean claude bachelet et fils Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/06/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/08/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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