ENTREPRISE Agencement de lieux de vente › Bas-Rhin ›

STUTZMANN AGENCEMENT

449 694 082SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/06/2003

14 Rue D'asswiller, 67320 Durstel

20 à 49 Effectif salariés · 2024
8,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
908 k€ EBE
573 k€ Résultat net
3,8 M€ Capitaux propres
335 k€ Dettes financières trésorerie 529 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Frederic STUTZMANN › (40 ans)
  2. Directeur général Catherine FREUND › (44 ans)
  3. Personne morale CABINET D'AUDIT 2R
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

4 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 05/06/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 30/06/2003 au 31/12/2009 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2009 16 ans
Activité
Fabrication de meubles de bureau et de magasin Fabrication de meubles de bureau et de magasin Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Fabrication de meubles de bureau et de magasin Fabrication de meubles de bureau et de magasin Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2009 2 ans Agencement de lieux de vente Agencement de lieux de vente Activité · depuis le 31/12/2009 16 ans
État
active active État · depuis le 30/06/2003 23 ans Immatriculation30/06/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 10.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (46)

dernier : 75 k€, 29/07/2026

  1. 29/07/2026 COMMUNE DE FURDENHEIM ›
    marché · RENOVATION SALLE - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 75 k€

    RENOVATION SALLE - MENUISERIES INTERIEURES

    75 k€
  2. 12/03/2026 COMMUNE DE SCHILTIGHEIM ›
    marché · Menuiserie intérieure bois - Mobiliers

    marché · 440 k€

    Menuiserie intérieure bois - Mobiliers

    440 k€
  3. 11/03/2026 COMMUNE DE SCHILTIGHEIM ›
    marché · Construction d’une maison de la Petite Enfance à Schiltigheim - Menuiserie intérieure bois, mobiliers

    marché · 440 k€

    Construction d’une maison de la Petite Enfance à Schiltigheim - Menuiserie intérieure bois, mobiliers

    440 k€
  4. 10/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM ›
    marché · MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · 238 k€

    MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    238 k€
  5. 10/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM ›
    marché · Construction d'un accueil périscolaire à Bindernheim - Menuiserie intérieure bois - Mobilier

    marché · 238 k€

    Construction d'un accueil périscolaire à Bindernheim - Menuiserie intérieure bois - Mobilier

    238 k€
  6. 03/03/2026 COMMUNE DE GUEBWILLER ›
    marché · Reconstruction et extension du groupe scolaire Jeanne Bucher - Lot 12 Menuiserie intérieure bois - Mobilier - Signalétique

    marché · 447 k€

    Reconstruction et extension du groupe scolaire Jeanne Bucher - Lot 12 Menuiserie intérieure bois - Mobilier - Signalétique

    447 k€
  7. 09/02/2026 COMMUNE DE LAXOU ›
    marché · LAX-2025-05-09 - Restructuration et extension du gymnase Europe ; Menuiseries intérieures / mobilier (référence de consultation : LAX2025-05)

    marché · 670 k€

    LAX-2025-05-09 - Restructuration et extension du gymnase Europe ; Menuiseries intérieures / mobilier (référence de consultation : LAX2025-05)

    670 k€
  8. 26/01/2026 COMMUNE DE OBERNAI ›
    marché · MISE ACCESSIBILITE RENOVATION ENERG ECOLE PABLO PICASSO L10 MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 985 k€

    MISE ACCESSIBILITE RENOVATION ENERG ECOLE PABLO PICASSO L10 MENUISERIES INTERIEURES

    985 k€
  9. 20/11/2025 COMMUNE DE LINGOLSHEIM ›
    marché · montant porté à 822 k€ le 18/08/2026 · Rénovation et extension du groupe scolaire Tulipes/ Vosges à Lingolsheim Le programme envisagé comporte la construction d’une école maternelle de 6 classes, la rénovation et l’ext…

    marché · porté à 822 k€ le 18/08/2026

    Rénovation et extension du groupe scolaire Tulipes/ Vosges à Lingolsheim Le programme envisagé comporte la construction d’une école maternelle de 6 classes, la rénovation et l’ext…

    822 k€
  10. 06/10/2025 COMMUNE DE RIEDISHEIM ›
    marché · Projet de construction d'un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction - Lot 11 : Menuiserie intérieure bois - mobilier - signalétique

    marché · 1,5 M€

    Projet de construction d'un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction - Lot 11 : Menuiserie intérieure bois - mobilier - signalétique

    1,5 M€
  11. 08/08/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ›
    marché · Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Lot 13 Menuiseries intérieures

    marché · 575 k€

    Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Lot 13 Menuiseries intérieures

    575 k€
  12. 30/07/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ›
    marché · Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Lot 24 Agencement - signalétique

    marché · 236 k€

    Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Lot 24 Agencement - signalétique

    236 k€
  13. 22/07/2025 SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN ›
    marché · Déconstruction/démolition et construction d’un centre d’incendie et de secours à Lingolsheim - Menuiserie intérieure bois - mobiliers

    marché · 59 k€

    Déconstruction/démolition et construction d’un centre d’incendie et de secours à Lingolsheim - Menuiserie intérieure bois - mobiliers

    59 k€
  14. 07/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG ›
    marché · montant porté à 569 k€ le 15/01/2026 · MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 16 - MENUISERIES INT BOIS

    marché · porté à 569 k€ le 15/01/2026

    MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 16 - MENUISERIES INT BOIS

    569 k€
  15. 26/05/2025 MAISON DE RETRAITE STOLTZ-GRIMM ›
    marché · AO MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG - MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT

    marché · 921 k€

    AO MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EHPAD A EPFIG - MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER - AGENCEMENT

    921 k€
  16. 14/04/2025 MAISON DE RETRAITE STOLTZ-GRIMM ›
    marché · AO MARCHE DE TRAVAUX EXTENSION ET HUMANISATION DE L'EHPAD DU BADBRONN COMMUNE DE CHATENOIS BAS-RHIN - MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · 388 k€

    AO MARCHE DE TRAVAUX EXTENSION ET HUMANISATION DE L'EHPAD DU BADBRONN COMMUNE DE CHATENOIS BAS-RHIN - MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    388 k€
  17. 14/04/2025 COMMUNE DE DIEMERINGEN ›
    marché · LOT 09 CONSTRUCTION MSP STUTZMANN AGENCEMENT

    marché · 144 k€

    LOT 09 CONSTRUCTION MSP STUTZMANN AGENCEMENT

    144 k€
  18. 07/04/2025 COMMUNE DE HOENHEIM ›
    marché · Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles R.2123-1 ; R.2123-4 ; R.2123-5 du décret n°2018-1075 portant partie réglementaire du Code de la …

    marché · 176 k€

    Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles R.2123-1 ; R.2123-4 ; R.2123-5 du décret n°2018-1075 portant partie réglementaire du Code de la …

    176 k€
  19. 07/04/2025 COMMUNE DE HOENHEIM ›
    marché · montant porté à 172 k€ le 08/09/2025 · MENUISERIE INTERIEURE AGENCEMENT PARQUET

    marché · porté à 172 k€ le 08/09/2025

    MENUISERIE INTERIEURE AGENCEMENT PARQUET

    172 k€
  20. 03/02/2025 DOMIAL ›
    marché · Extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM - 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (FRANCE): Lot 2: 24THM04713

    marché · 498 k€

    Extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM - 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (FRANCE): Lot 2: 24THM04713

    498 k€
  21. 23/12/2024 COMMUNE DE YUTZ ›
    marché · Construction d'un bâtiment multifonctionnel - site Saint Exupéry

    marché · 719 k€

    Construction d'un bâtiment multifonctionnel - site Saint Exupéry

    719 k€
  22. 19/12/2024 COMMUNE DE MOLSHEIM ›
    marché · Travaux de restructuration de l'école maternelle de la Bruche - MENUISERIE INTERIEURE

    marché · 188 k€

    Travaux de restructuration de l'école maternelle de la Bruche - MENUISERIE INTERIEURE

    188 k€
  23. 16/12/2024 COMMUNE DE GAMBSHEIM ›
    marché · montant porté à 289 k€ le 16/06/2026 · Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire de 30 places - Menuiserie intérieure

    marché · porté à 289 k€ le 16/06/2026

    Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire de 30 places - Menuiserie intérieure

    289 k€
  24. 23/09/2024 CC DU CANTON D'ERSTEIN ›
    marché · montant porté à 95 k€ le 05/11/2025 · LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER

    marché · porté à 95 k€ le 05/11/2025

    LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER

    95 k€
  25. 23/09/2024 CC DU CANTON D'ERSTEIN ›
    marché · Construction d'un périscolaire à Hipsheim: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES BOIS MOBILIER

    marché · 95 k€

    Construction d'un périscolaire à Hipsheim: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES BOIS MOBILIER

    95 k€
  26. 16/09/2024 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ›
    marché · Travaux pour l'extension et la restructuration du Collège Simone Veil à HERRLISHEIM - Menuiseries intérieures - agencement

    marché · 459 k€

    Travaux pour l'extension et la restructuration du Collège Simone Veil à HERRLISHEIM - Menuiseries intérieures - agencement

    459 k€
  27. 25/06/2024 COMMUNE D'URMATT ›
    marché · MENUISERIE INTERIEURE BOIS-MOBILIER CONSTRUCTION CRECHE

    marché · 170 k€

    MENUISERIE INTERIEURE BOIS-MOBILIER CONSTRUCTION CRECHE

    170 k€
  28. 10/06/2024 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ›
    marché · Extension et restructuration du collège des Châteaux à Châtenois Le projet porte sur l'ensemble du collège « des Châteaux » situé 23 route Romaine à Châtenois. L'opération consis…

    marché · 797 k€

    Extension et restructuration du collège des Châteaux à Châtenois Le projet porte sur l'ensemble du collège « des Châteaux » situé 23 route Romaine à Châtenois. L'opération consis…

    797 k€
  29. 29/05/2024 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ›
    marché · Relance du lot 12 - Menuiserie intérieure pour la construction du collège du Neuhof

    marché · 1,2 M€

    Relance du lot 12 - Menuiserie intérieure pour la construction du collège du Neuhof

    1,2 M€
  30. 21/05/2024 COMMUNE DE BISCHHEIM ›
    marché · 2 avenants · LOT 15 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · 157 k€ (2 avenants)

    LOT 15 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    157 k€
  31. 18/03/2024 COMMUNE DE ILLKIRCH GRAFFENSTADEN ›
    marché · TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN HALL DES SPORTS-LOT N°12 MENUIS INT/MOBILIER

    marché · 647 k€

    TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN HALL DES SPORTS-LOT N°12 MENUIS INT/MOBILIER

    647 k€
  32. 06/03/2024 COMMUNE DE WINGEN SUR MODER ›
    marché · Construction d'un pôle associatif et médical à Wingen-sur-Moder - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    marché · 196 k€

    Construction d'un pôle associatif et médical à Wingen-sur-Moder - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    196 k€
  33. 07/02/2024 SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DU RHIN SUPERIEUR ›
    marché · MENUISERIES INTERIEURES - BARDAGE BOIS - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT, D'UN PERISCOLAIRE ET D'UNE SALLE MULTI ACTIVITES à OBERHAUSBERGENnRelance Lots 06, 08, 09 et 11

    marché · 394 k€

    MENUISERIES INTERIEURES - BARDAGE BOIS - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT, D'UN PERISCOLAIRE ET D'UNE SALLE MULTI ACTIVITES à OBERHAUSBERGENnRelance Lots 06, 08, 09 et 11

    394 k€
  34. 08/01/2024 COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE ›
    marché · 2024LOT12 - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À SAINTE-MARGUERITE ; MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER (référence de consultation : 2023-SM-002)

    marché · 411 k€

    2024LOT12 - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À SAINTE-MARGUERITE ; MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER (référence de consultation : 2023-SM-002)

    411 k€
  35. 27/11/2023 COMMUNE DE INGERSHEIM ›
    marché · Restructuration mairie - lot no09 menuiseries intérieures / mobilier

    marché · 77 k€

    Restructuration mairie - lot no09 menuiseries intérieures / mobilier

    77 k€
  36. 03/10/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE STE ODILE ›
    marché · montant porté à 833 k€ le 22/09/2026 · LOT 12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    marché · porté à 833 k€ le 22/09/2026

    LOT 12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    833 k€
  37. 11/05/2023 COMMUNE DE DUTTLENHEIM ›
    marché · LOT 13 MENUISERIE INT - CONSTRUCTION MAISON DES ARTS

    marché · 207 k€

    LOT 13 MENUISERIE INT - CONSTRUCTION MAISON DES ARTS

    207 k€
  38. 04/04/2023 COMMUNE DE LA WANTZENAU ›
    marché · montant porté à 428 k€ le 04/06/2025 · COEUR DE VILLAGE LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    marché · porté à 428 k€ le 04/06/2025

    COEUR DE VILLAGE LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    428 k€
  39. 15/03/2023 COMMUNE DE VENDENHEIM ›
    marché · montant porté à 438 k€ le 03/04/2025 · Menuiseries intérieures

    marché · porté à 438 k€ le 03/04/2025

    Menuiseries intérieures

    438 k€
  40. 23/12/2022 COMMUNE DE WINTZENHEIM ›
    marché · montant porté à 473 k€ le 01/10/2025 · LOT 09 MENUISERIE INTERIEURES STUTZMANN AGENCEMENT PERISCOLAIRE CENTRE

    marché · porté à 473 k€ le 01/10/2025

    LOT 09 MENUISERIE INTERIEURES STUTZMANN AGENCEMENT PERISCOLAIRE CENTRE

    473 k€
  41. 25/10/2022 CC DU PAYS DE SAVERNE ›
    marché · montant porté à 768 k€ le 18/09/2025 · MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN, LOT 11 Menuiseries intérieures Bois / Mobilier

    marché · porté à 768 k€ le 18/09/2025

    MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN, LOT 11 Menuiseries intérieures Bois / Mobilier

    768 k€
  42. 29/12/2021 CA SARREGUEMINES CONFLUENCES ›
    marché · montant porté à 902 k€ le 25/03/2026 · 2021033L07 CONSTRUCTION D'UN GYMNASE MULTISPORT LOT 7

    marché · porté à 902 k€ le 25/03/2026

    2021033L07 CONSTRUCTION D'UN GYMNASE MULTISPORT LOT 7

    902 k€
  43. 27/09/2021 COMMUNE DE BISCHHEIM ›
    marché · montant porté à 76 k€ le 06/09/2024 · MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · porté à 76 k€ le 06/09/2024

    MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    76 k€
  44. 16/07/2021 COMMUNE DE BISCHHEIM ›
    marché · 1 avenant · Extension et réhabilitation de l'école At Home - Menuiserie intérieure bois

    marché · 444 k€ (1 avenant)

    Extension et réhabilitation de l'école At Home - Menuiserie intérieure bois

    444 k€
  45. 16/07/2021 COMMUNE DE BISCHHEIM ›
    marché · montant porté à 456 k€ le 13/04/2026 · MENUISERIE INTERIEURE BOIS MOBILIER SIGNALETIQUE

    marché · porté à 456 k€ le 13/04/2026

    MENUISERIE INTERIEURE BOIS MOBILIER SIGNALETIQUE

    456 k€
  46. 01/01/2022 REGION GRAND EST ›
    acte de sous-traitance · LYCEE MECK_P019O002T158_RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT A_2024M0823006_LOT 06_CAISSONS PREFABRIQUES

    acte de sous-traitance · 168 k€

    LYCEE MECK_P019O002T158_RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT A_2024M0823006_LOT 06_CAISSONS PREFABRIQUES

    168 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.

› Changements de contrôle (4)

dernier : vente, 30/06/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,7 M€ 2016 6,9 M€ 2017 6,4 M€ 2018
6,9 M€ 2019 6,4 M€ 2020 6,8 M€ 2021 7,7 M€ 2022 7,6 M€ 2023 8,5 M€ 2024
6,7 M€ 2016 6,9 M€ 2017 6,4 M€ 2018 6,9 M€ 2019 6,4 M€ 2020 6,8 M€ 2021 7,7 M€ 2022 7,6 M€ 2023 8,5 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 6,1 % 0,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Rue D'asswiller, 67320 Durstel

    siège · SIRET 449 694 082 00016 · menuiserie · depuis 30/06/2003

Les 1 999 autres entreprises du métier « menuiserie » · Bas-Rhin (67) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 20/05/2022

  1. 20/05/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 30/03/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 30/03/2017 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/05/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 13/05/2015 Nomination d'un dirigeant
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
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Source : INPI, actes · n = 11.

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