ENTREPRISE Transports urbains et suburbains de voyageurs › La Réunion ›
V.N.M TRANSPORTS
450 186 093SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/10/2003
Cite Artisanale, 97412 Bras-Panon
Dirigeants et associés
- Président Kogilla MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 01/10/2026
- Rôle non publié AUDIT CONSEIL PARTNERS › (nouvel onglet)
- Président Virgile MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) (60 ans) · jusqu'au 01/10/2026
- Gérant Virgile MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) (60 ans) · départ publié le 19/01/2023
- Directeur général Kogilla MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 19/01/2023
- Commissaire aux comptes Yannick JARRIER › (nouvel onglet) · départ publié le 18/12/2022
- Commissaire aux comptes Moustafa IBRAHIM › (nouvel onglet) · départ publié le 18/12/2022
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « V.N.M TRANSPORTS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AUDIT CONSEIL PARTNERS › (nouvel onglet) · autre
- mandats GLOBAL TRANSPORT HOLDING › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats Kogilla MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) · président
- mandats MOUTOUSSAMY OUEST › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI JASMIN › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats SCI MALAI › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats SCI MKV › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats SCI VK MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats SEMINAIRES EST › (nouvel onglet) · via Kogilla MOUTOUSSAMY
- mandats TRANSPORTS DE L'EST › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Virgile MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) · gérant · président
- mandatsmandat terminé Moustafa IBRAHIM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Yannick JARRIER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 01/10/2026
Dirigeants · 2
- 01/10/2026 changement de dirigeant départ du président : Virgile MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/10/2026 changement de dirigeant nouveau président : Kogilla MOUTOUSSAMY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 20/02/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/01/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/01/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/12/2022 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 18/12/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Autres transports routiers de voyageurs → Transports urbains et suburbains de voyageurs INSEE, Sirene
- 29/03/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Transports urbains et suburbains de voyageurs → Autres transports routiers de voyageurs INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Transports urbains de voyageurs → Transports urbains et suburbains de voyageurs INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Transports urbains de voyageurs INSEE, Sirene
- 02/10/2003 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/10/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2003 → 2026 · 14.
› Agréments et conventions (2)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (37)
dernier : 6,0 M€, 21/10/2026
-
21/10/2026
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · LOCATION DE BUS AVEC CHAUFFEUR POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS - ANNEES 2026_2030
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
LOCATION DE BUS AVEC CHAUFFEUR POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS - ANNEES 2026_2030
-
23/10/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT SCOLAIRE STE MARIE
marché · 1,6 M€ · groupement de 2 titulaires
TRANSPORT SCOLAIRE STE MARIE
-
09/09/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
4,2 M€
marché · 1 avenant · TRANSPORT URBAIN STE ROSE LOT 07 LIGNE 49
marché · 4,2 M€ (1 avenant)
TRANSPORT URBAIN STE ROSE LOT 07 LIGNE 49
-
25/07/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
126 k€
marché · LOT Q-TRANSPORTS SCOLAIRES DE SAINTE MARIE
marché · 126 k€
LOT Q-TRANSPORTS SCOLAIRES DE SAINTE MARIE
-
25/07/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
126 k€
marché · MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT DES ELEVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE - LOTS Q ET W - Q
marché · 126 k€
MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT DES ELEVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE - LOTS Q ET W - Q
-
25/07/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
92 k€
marché · LOT W-TRANSPORTS SCOLAIRES DE SAINTE SUZANNE
marché · 92 k€
LOT W-TRANSPORTS SCOLAIRES DE SAINTE SUZANNE
-
25/07/2025
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
92 k€
marché · MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT DES ELEVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE - LOTS Q ET W - W
marché · 92 k€
MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT DES ELEVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE - LOTS Q ET W - W
-
25/06/2025
CAISSE DES ECOLES DE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT No 1 - LOCATION DE BUS POUR LES ROTATIONS VERS LES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
LOT No 1 - LOCATION DE BUS POUR LES ROTATIONS VERS LES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE
-
04/09/2024
COMMUNE DE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAUFFEUR POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE: Lot 1 : LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAUFFEUR POUR LES BE…
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAUFFEUR POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE: Lot 1 : LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAUFFEUR POUR LES BE…
-
04/09/2024
COMMUNE DE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAFFEUR POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
LOCATION DE BUS EQUIPES DE CEINTURE DE SECURITE AVEC CHAFFEUR POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE
-
28/08/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · TRANSPORT SCOLAIRE LOT 12 SALAZIE SECTEUR MARE A VIEILLE PLACE
marché · 2,0 M€
TRANSPORT SCOLAIRE LOT 12 SALAZIE SECTEUR MARE A VIEILLE PLACE
-
09/08/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT PAUL › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT DE PERSONNES - CADRE ACTIVITES SOCIO CULTURELLES
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRANSPORT DE PERSONNES - CADRE ACTIVITES SOCIO CULTURELLES
-
09/08/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT PAUL › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT DE PERSONNES DANS LE CADRE DES INHUMATIONS
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRANSPORT DE PERSONNES DANS LE CADRE DES INHUMATIONS
-
23/05/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
377 k€
Accord cadre · montant maximum · LOCATION PONCTUELLE DE BUS AVEC CHAUFFEUR AVEC LIEU DE DEPART SECTEURS NORD ET EST (COMMUNES ALLANT DE SAINT DENIS A SAINTE ROSE Y INCLUS SALAZIE ET LA PLAINE DES PALMISTES)
Accord cadre · 377 k€ (montant maximum)
LOCATION PONCTUELLE DE BUS AVEC CHAUFFEUR AVEC LIEU DE DEPART SECTEURS NORD ET EST (COMMUNES ALLANT DE SAINT DENIS A SAINTE ROSE Y INCLUS SALAZIE ET LA PLAINE DES PALMISTES)
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
240 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 23 / CH PTE PLAINE
marché · 240 k€
TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 23 / CH PTE PLAINE
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
203 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 01
marché · 203 k€
TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 01
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
360 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 05
marché · 360 k€
TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 05
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
189 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 24 / CENTRE VILLE
marché · 189 k€
TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 24 / CENTRE VILLE
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
359 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 04
marché · 359 k€
TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 04
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
178 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 25 / PITON DES SONGES
marché · 178 k€
TRANSPORTS SCOLAIRES PLAINE PALMISTES LOT 25 / PITON DES SONGES
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
292 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRES SAINT BENOIT LOT 22 / CHEMIN DEROLAND
marché · 292 k€
TRANSPORTS SCOLAIRES SAINT BENOIT LOT 22 / CHEMIN DEROLAND
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
299 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 06 Bras des Chevrettes
marché · 299 k€
TRANSPORTS SCOLAIRE SAINT ANDRE LOT 06 Bras des Chevrettes
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
350 k€
marché · TRANSPORS SCOLAIRES SALAZIE LOT 13 / BOIS DE POMME
marché · 350 k€
TRANSPORS SCOLAIRES SALAZIE LOT 13 / BOIS DE POMME
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
243 k€
marché · TRANSPORTS SCOLAIRES SAINTE ROSE LOT 26 / CH CAGE AUX LIONS
marché · 243 k€
TRANSPORTS SCOLAIRES SAINTE ROSE LOT 26 / CH CAGE AUX LIONS
-
17/05/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST › (nouvel onglet)
363 k€
marché · TRANSPORS SCOLAIRES SALAZIE LOT 10 / HELL-BOURG
marché · 363 k€
TRANSPORS SCOLAIRES SALAZIE LOT 10 / HELL-BOURG
-
10/04/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
41 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 ECOLES DES BAS A DESTINATION DE TOUTE LA VILLE DE ST DENIS
Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)
LOT 2 ECOLES DES BAS A DESTINATION DE TOUTE LA VILLE DE ST DENIS
-
10/04/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
41 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 ECOLE DES HAUTS A DESTINATION TOUTE VILLE DE ST DENIS
Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)
LOT 1 ECOLE DES HAUTS A DESTINATION TOUTE VILLE DE ST DENIS
-
25/01/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 5 - La zone Sud : Les Avirons, Etang Salé, St Louis, Entre Deux, St Pierre, Tampon, Petite Île, St Joseph, St Philippe, Cilaos
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
LOT 5 - La zone Sud : Les Avirons, Etang Salé, St Louis, Entre Deux, St Pierre, Tampon, Petite Île, St Joseph, St Philippe, Cilaos
-
25/01/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT4 - La zone Ouest : Le Port, La Possession, St Paul, Trois Bassins, St Leu
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
LOT4 - La zone Ouest : Le Port, La Possession, St Paul, Trois Bassins, St Leu
-
25/01/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - La zone Est : Ste-Rose, St-Benoît, Plaine des Palmistes, Bras-Panon, St-André, Ste-Suzanne, Ste-Marie, Salazie
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
LOT 3 - La zone Est : Ste-Rose, St-Benoît, Plaine des Palmistes, Bras-Panon, St-André, Ste-Suzanne, Ste-Marie, Salazie
-
22/12/2023
CAISSE DES ECOLES DE SAINT LEU › (nouvel onglet)
76 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Sorties pédagogiques effectuées sur le Territoire de la commune de Saint-Leu.
Accord cadre · 76 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Sorties pédagogiques effectuées sur le Territoire de la commune de Saint-Leu.
-
08/12/2023
CAISSE DES ECOLES DE BRAS PANON › (nouvel onglet)
113 k€
marché · montant porté à 113 k€ le 19/12/2025 · Prestation de transports pour les écoles de Bras Panon
marché · porté à 113 k€ le 19/12/2025
Prestation de transports pour les écoles de Bras Panon
-
09/11/2023
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - Montagne 8ème et 15ème
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
Lot 6 - Montagne 8ème et 15ème
-
21/12/2022
COMMUNE DE SAINT BENOIT › (nouvel onglet)
130 k€
marché · montant porté à 130 k€ le 09/10/2024 · LOT 2 : BUS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
marché · porté à 130 k€ le 09/10/2024
LOT 2 : BUS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
-
10/07/2020
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · montant porté à 1,8 M€ le 04/07/2026 · LOT B- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT-DENIS
marché · porté à 1,8 M€ le 04/07/2026
LOT B- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT-DENIS
-
10/07/2020
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 04/07/2026 · LOT C- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT-DENIS
marché · porté à 1,3 M€ le 04/07/2026
LOT C- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT-DENIS
-
23/06/2020
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · montant porté à 1,7 M€ le 04/07/2026 · LOT A- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT DENIS
marché · porté à 1,7 M€ le 04/07/2026
LOT A- TRANSPORT SCOLAIRE DE SAINT DENIS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 37.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 04/01/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/01/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 09/12/2022 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 16/11/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
- 2023 : 8,2 M€
- 2025 : 12,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
2023 : 23,7 %
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2023 : 23,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Cite Artisanale, 97412 Bras-Panon
siège · SIRET 450 186 093 00016 · transport urbain · depuis 02/10/2003
-
Zae Paniandy 16 Rue Fruit a Pain, 97412 Bras-Panon
SIRET 450 186 093 00024 · transport urbain · depuis 01/01/2024
Les 48 autres entreprises du métier « transport urbain » · La Réunion (974) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (18)
dernier : modification des statuts, 03/10/2026
- 03/10/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2024 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/07/2024 Répartition des parts Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2024 Répartition des parts Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2023 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2022 Transformation de la forme juridique Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2022 Transformation de la forme juridique Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/02/2016 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2015 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2008 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2006 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2006 Cession de parts sociales Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2005 Divers Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/2003 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.