ENTREPRISE Production et distribution de vapeur et d'air conditionné › Val-de-Marne ›

LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN

450 313 374Établissement public local à caractère industriel ou commercialactive depuis 01/10/2003

4 Avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-Bois

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Francois BOURVIC › (nouvel onglet) (43 ans)
  2. Rôle non publié Jean-Philippe GAUTRAIS › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 23/10/2026

Activité
Production et distribution de chaleur Production et distribution de chaleur Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Production et distribution de vapeur et d'air conditionné Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/2003 23 ans Immatriculation01/10/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique · code 0998
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation · code 1256
  3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 1,5 M€, 14/08/2026

  1. 14/08/2026 KANADEVIA INOVA EST INDUSTRIES
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D'URGENCE

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D'URGENCE

    1,5 M€
  2. 28/07/2026 LEGRAND CUB
    Accord cadre · montant maximum · PETIT OUTILLAGE ET MATERIEL PROTECTION INDIVIDUELLE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    PETIT OUTILLAGE ET MATERIEL PROTECTION INDIVIDUELLE

    40 k€
  3. 28/07/2026 PROSERVICE SEMA
    Accord cadre · montant maximum · POMPES, MATERIEL REGULATION, GROUPE MAINTIEN PRESSION

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    POMPES, MATERIEL REGULATION, GROUPE MAINTIEN PRESSION

    80 k€
  4. 28/07/2026 SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
    Accord cadre · montant maximum · MOTEURS ET OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR VENTILATEURS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    MOTEURS ET OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR VENTILATEURS

    60 k€
  5. 28/07/2026 CHIMIREC
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRANSPORT, MISE EN DECHARGE BOUES DE SUIE BOIS

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    COLLECTE, TRANSPORT, MISE EN DECHARGE BOUES DE SUIE BOIS

    55 k€
  6. 28/07/2026 REXEL FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · PETIT MATERIEL ELECTRIQUE

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    PETIT MATERIEL ELECTRIQUE

    60 k€
  7. 08/06/2026 CONSTRUCTIONS BABCOCK SERVICES
    marché · montant porté à 517 k€ le 13/10/2026 · REQUALIFICATION PERIODIQUE G3 - MARCHE SUBSTITUTION

    marché · porté à 517 k€ le 13/10/2026

    REQUALIFICATION PERIODIQUE G3 - MARCHE SUBSTITUTION

    517 k€
  8. 17/07/2025 FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de réparation en Génie civil sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Travaux de réparation en Génie civil sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain

    3,0 M€
  9. 08/07/2025 FUJI ELECTRIC FRANCE SA
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  10. 08/07/2025 BFL
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    30 k€
  11. 08/07/2025 PROSERVICE SEMA
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    80 k€
  12. 08/07/2025 MAINTHERM
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  13. 08/07/2025 AQUAGED
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  14. 08/07/2025 SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    60 k€
  15. 08/07/2025 LEGRAND CUB
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    40 k€
  16. 08/07/2025 CHIMIREC
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    55 k€
  17. 08/07/2025 REXEL FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    60 k€
  18. 25/06/2025 SOGEA ILE DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de tuyauterie industrielle sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Travaux de tuyauterie industrielle sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain

    1,5 M€
  19. 29/04/2025 F.P.B SERVICES
    marché · Etudes et travaux relatifs à la requalification périodique du générateur bois G3 de 17.4 MW alimentant le réseau de chaleur de Fontenay-sous-Bois.

    marché · 571 k€

    Etudes et travaux relatifs à la requalification périodique du générateur bois G3 de 17.4 MW alimentant le réseau de chaleur de Fontenay-sous-Bois.

    571 k€
  20. 06/02/2025 SOCOTEC EQUIPEMENTS
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les ascenseurs et appareils mécaniques de levage et de manutention de la chaufferie de la Régie d…

    Accord cadre · 4 800 € (montant maximum)

    LOT 1 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les ascenseurs et appareils mécaniques de levage et de manutention de la chaufferie de la Régie d…

    4 800 €
  21. 06/02/2025 SOCOTEC ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 : Contrôles réglementaires obligatoires des rejets atmosphériques portant sur la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain de Fontenay-sous-Bois.

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    LOT 4 : Contrôles réglementaires obligatoires des rejets atmosphériques portant sur la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain de Fontenay-sous-Bois.

    65 k€
  22. 06/02/2025 DEKRA INDUSTRIAL
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : Contrôles réglementaires obligatoires des appareils à pression d'eau surchauffée, d'air comprimé et de gaz de la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain.

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    LOT 2 : Contrôles réglementaires obligatoires des appareils à pression d'eau surchauffée, d'air comprimé et de gaz de la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain.

    56 k€
  23. 06/02/2025 SOCOTEC EQUIPEMENTS
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les installations électriques de la chaufferie centrale, des 106 sous-stations et des chaufferies…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les installations électriques de la chaufferie centrale, des 106 sous-stations et des chaufferies…

    35 k€
  24. 06/11/2024 LOCATEP
    marché · Fourniture, entretien et la maintenance de véhicules légers et utilitaires (en location).

    marché · 195 k€

    Fourniture, entretien et la maintenance de véhicules légers et utilitaires (en location).

    195 k€
  25. 04/10/2024 MANERGY
    marché · maitrise d'œuvre relative à la création de la centrale de géothermie profonde, de la chaufferie biomasse, d'un tunnel de raccordement entre les nouveau site et l'actuel site de pr…

    marché · 3,1 M€

    maitrise d'œuvre relative à la création de la centrale de géothermie profonde, de la chaufferie biomasse, d'un tunnel de raccordement entre les nouveau site et l'actuel site de pr…

    3,1 M€
  26. 04/10/2024 COMPAGNIE FRANCAISE DE GEOTHERMIE
    marché · xxxx

    marché · 587 k€

    xxxx

    587 k€
  27. 17/09/2024 HGE FRANCE
    marché · Travaux de raccordement de cinq sous-stations au sud de l'Avenue de Neuilly à Fontenay-Sous-Bois

    marché · 273 k€

    Travaux de raccordement de cinq sous-stations au sud de l'Avenue de Neuilly à Fontenay-Sous-Bois

    273 k€
  28. 26/07/2024 LEGRAND CUB
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    40 k€
  29. 26/07/2024 CHIMIREC
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    55 k€
  30. 26/07/2024 PROSERVICE SEMA
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    80 k€
  31. 26/07/2024 REXEL FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    60 k€
  32. 26/07/2024 AQUAGED
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  33. 26/07/2024 MAINTHERM
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  34. 26/07/2024 SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    60 k€
  35. 26/07/2024 FUJI ELECTRIC FRANCE SA
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…

    35 k€
  36. 18/07/2024 BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE MODERNE BERIM
    marché · Assistance à caractère technique et juridique à la gestion de la Régie autonome de chauffage urbain

    marché · 32 k€

    Assistance à caractère technique et juridique à la gestion de la Régie autonome de chauffage urbain

    32 k€
  37. 15/05/2024 FUJI ELECTRIC FRANCE SA
    marché · Rénovation des baies d'analyses de la chaufferie de Fontenay-sous-Bois

    marché · 52 k€

    Rénovation des baies d'analyses de la chaufferie de Fontenay-sous-Bois

    52 k€
  38. 13/03/2024 DALKIA
    marché · Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1

    marché · 236 k€

    Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1

    236 k€
  39. 13/03/2024 FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS
    marché · Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1 : travaux de génie civil

    marché · 782 k€

    Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1 : travaux de génie civil

    782 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-Bois

    siège · SIRET 450 313 374 00016 · production d'énergie · depuis 01/10/2003

Les 529 autres entreprises du métier « production d'énergie » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : nomination d'un dirigeant, 01/07/2022

  1. 01/07/2022 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/05/2018 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/01/2018 Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/01/2018 Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/01/2018 Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/10/2003 et VICE PRESIDENT
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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