ENTREPRISE Production et distribution de vapeur et d'air conditionné › Val-de-Marne ›
LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN
450 313 374Établissement public local à caractère industriel ou commercialactive depuis 01/10/2003
4 Avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-Bois
Dirigeants et associés
- Directeur général Francois BOURVIC › (nouvel onglet) (43 ans)
- Rôle non publié Jean-Philippe GAUTRAIS › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats MAB - S.P.L. › (nouvel onglet) · via Francois BOURVIC (et 1 autres)
- mandats Francois BOURVIC › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Jean-Philippe GAUTRAIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SOCIETE IMMOBILIERE SEVRES LECOURBE › (nouvel onglet)cessée · via Francois BOURVIC
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 23/10/2026
- 23/10/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/01/2018 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Production et distribution de chaleur → Production et distribution de vapeur et d'air conditionné INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Production et distribution de chaleur INSEE, Sirene
- 01/10/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 7.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique · code 0998
- Convention collective Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation · code 1256
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Marchés publics (39)
dernier : 1,5 M€, 14/08/2026
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14/08/2026
KANADEVIA INOVA EST INDUSTRIES
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D'URGENCE
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
TRAVAUX ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D'URGENCE
-
28/07/2026
LEGRAND CUB
40 k€
Accord cadre · montant maximum · PETIT OUTILLAGE ET MATERIEL PROTECTION INDIVIDUELLE
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
PETIT OUTILLAGE ET MATERIEL PROTECTION INDIVIDUELLE
-
28/07/2026
PROSERVICE SEMA
80 k€
Accord cadre · montant maximum · POMPES, MATERIEL REGULATION, GROUPE MAINTIEN PRESSION
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
POMPES, MATERIEL REGULATION, GROUPE MAINTIEN PRESSION
-
28/07/2026
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
60 k€
Accord cadre · montant maximum · MOTEURS ET OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR VENTILATEURS
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
MOTEURS ET OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR VENTILATEURS
-
28/07/2026
CHIMIREC
55 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRANSPORT, MISE EN DECHARGE BOUES DE SUIE BOIS
Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)
COLLECTE, TRANSPORT, MISE EN DECHARGE BOUES DE SUIE BOIS
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28/07/2026
REXEL FRANCE
60 k€
Accord cadre · montant maximum · PETIT MATERIEL ELECTRIQUE
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
PETIT MATERIEL ELECTRIQUE
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08/06/2026
CONSTRUCTIONS BABCOCK SERVICES
517 k€
marché · montant porté à 517 k€ le 13/10/2026 · REQUALIFICATION PERIODIQUE G3 - MARCHE SUBSTITUTION
marché · porté à 517 k€ le 13/10/2026
REQUALIFICATION PERIODIQUE G3 - MARCHE SUBSTITUTION
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17/07/2025
FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de réparation en Génie civil sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Travaux de réparation en Génie civil sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain
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08/07/2025
FUJI ELECTRIC FRANCE SA
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
BFL
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
PROSERVICE SEMA
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
MAINTHERM
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
AQUAGED
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
LEGRAND CUB
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
CHIMIREC
55 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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08/07/2025
REXEL FRANCE
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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25/06/2025
SOGEA ILE DE FRANCE
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de tuyauterie industrielle sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Travaux de tuyauterie industrielle sur le réseau de la Régie du Chauffage Urbain
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29/04/2025
F.P.B SERVICES
571 k€
marché · Etudes et travaux relatifs à la requalification périodique du générateur bois G3 de 17.4 MW alimentant le réseau de chaleur de Fontenay-sous-Bois.
marché · 571 k€
Etudes et travaux relatifs à la requalification périodique du générateur bois G3 de 17.4 MW alimentant le réseau de chaleur de Fontenay-sous-Bois.
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06/02/2025
SOCOTEC EQUIPEMENTS
4 800 €
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les ascenseurs et appareils mécaniques de levage et de manutention de la chaufferie de la Régie d…
Accord cadre · 4 800 € (montant maximum)
LOT 1 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les ascenseurs et appareils mécaniques de levage et de manutention de la chaufferie de la Régie d…
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06/02/2025
SOCOTEC ENVIRONNEMENT
65 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 4 : Contrôles réglementaires obligatoires des rejets atmosphériques portant sur la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain de Fontenay-sous-Bois.
Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)
LOT 4 : Contrôles réglementaires obligatoires des rejets atmosphériques portant sur la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain de Fontenay-sous-Bois.
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06/02/2025
DEKRA INDUSTRIAL
56 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : Contrôles réglementaires obligatoires des appareils à pression d'eau surchauffée, d'air comprimé et de gaz de la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain.
Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)
LOT 2 : Contrôles réglementaires obligatoires des appareils à pression d'eau surchauffée, d'air comprimé et de gaz de la chaufferie de la Régie du Chauffage Urbain.
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06/02/2025
SOCOTEC EQUIPEMENTS
35 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les installations électriques de la chaufferie centrale, des 106 sous-stations et des chaufferies…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
LOT 3 : Contrôles réglementaires obligatoires de la période 2022-2024 portant sur les installations électriques de la chaufferie centrale, des 106 sous-stations et des chaufferies…
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06/11/2024
LOCATEP
195 k€
marché · Fourniture, entretien et la maintenance de véhicules légers et utilitaires (en location).
marché · 195 k€
Fourniture, entretien et la maintenance de véhicules légers et utilitaires (en location).
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04/10/2024
MANERGY
3,1 M€
marché · maitrise d'œuvre relative à la création de la centrale de géothermie profonde, de la chaufferie biomasse, d'un tunnel de raccordement entre les nouveau site et l'actuel site de pr…
marché · 3,1 M€
maitrise d'œuvre relative à la création de la centrale de géothermie profonde, de la chaufferie biomasse, d'un tunnel de raccordement entre les nouveau site et l'actuel site de pr…
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04/10/2024
COMPAGNIE FRANCAISE DE GEOTHERMIE
587 k€
marché · xxxx
marché · 587 k€
xxxx
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17/09/2024
HGE FRANCE
273 k€
marché · Travaux de raccordement de cinq sous-stations au sud de l'Avenue de Neuilly à Fontenay-Sous-Bois
marché · 273 k€
Travaux de raccordement de cinq sous-stations au sud de l'Avenue de Neuilly à Fontenay-Sous-Bois
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26/07/2024
LEGRAND CUB
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
-
26/07/2024
CHIMIREC
55 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
PROSERVICE SEMA
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
REXEL FRANCE
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
AQUAGED
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
MAINTHERM
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRO-MECANIQUES ET ELECTRIQUES - SREME
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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26/07/2024
FUJI ELECTRIC FRANCE SA
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement d…
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18/07/2024
BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE MODERNE BERIM
32 k€
marché · Assistance à caractère technique et juridique à la gestion de la Régie autonome de chauffage urbain
marché · 32 k€
Assistance à caractère technique et juridique à la gestion de la Régie autonome de chauffage urbain
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15/05/2024
FUJI ELECTRIC FRANCE SA
52 k€
marché · Rénovation des baies d'analyses de la chaufferie de Fontenay-sous-Bois
marché · 52 k€
Rénovation des baies d'analyses de la chaufferie de Fontenay-sous-Bois
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13/03/2024
DALKIA
236 k€
marché · Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1
marché · 236 k€
Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1
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13/03/2024
FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS
782 k€
marché · Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1 : travaux de génie civil
marché · 782 k€
Travaux création de l'extension Sud du Réseau de Chaleur de Fontenay-sous-Bois et divers raccordements à cette antenne - lot 1 : travaux de génie civil
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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4 Avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-Bois
siège · SIRET 450 313 374 00016 · production d'énergie · depuis 01/10/2003
Les 529 autres entreprises du métier « production d'énergie » · Val-de-Marne (94) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : nomination d'un dirigeant, 01/07/2022
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01/07/2022
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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31/05/2018
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
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19/01/2018
Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/01/2018
Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/01/2018
Ancien siège social : 2 avenue Jean Moulin 94120 FONTENAY SOUS BOIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/10/2003
et VICE PRESIDENT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 6.