ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Vendée ›
CALANDREAU CCV
451 372 668SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/12/2003
Rue des Granges, 85110 Chantonnay
Dirigeants et associés
- Président START › (nouvel onglet)
- Président Vincent CALANDREAU › (nouvel onglet) (53 ans) · départ publié le 23/01/2026
- Gérant Vincent CALANDREAU › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'au 19/11/2025
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « CALANDREAU CCV » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
3 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats START › (nouvel onglet) · président
- opérations CALANDREAU SARL › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2020 05/11/2020
- opérations Rene Vincendeau › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 06/01/2004
- mandatsmandat terminé Vincent CALANDREAU › (nouvel onglet) · gérant · président
- mandatsmandat terminé SNC LA CAILLAUDERIE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 05/12/2025
Dirigeants · 2
- 05/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 19/11/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Vincent CALANDREAU › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 19/11/2025 changement de dirigeant nouveau président : START › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 14/03/2021 transfert modification survenue sur la denomination et l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination CARRELAGES CALANDREAU VINCENDEAU → CALANDREAU CCV INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Revêtement des sols et des murs → Travaux de revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 18/12/2003 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 18/12/2003 dénomination CARRELAGES CALANDREAU VINCENDEAU INSEE, Sirene
- 18/12/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2003 → 2025 · 11.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 58 k€, 04/11/2026
-
04/11/2026
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
58 k€
marché · SAINT CYR DES GATS 6 - 8 rue de la Huguenoterie Construction de 8 logements individuels - REVETEMENT DE SOL / MUR
marché · 58 k€
SAINT CYR DES GATS 6 - 8 rue de la Huguenoterie Construction de 8 logements individuels - REVETEMENT DE SOL / MUR
-
08/10/2026
DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
96 k€
marché · Travaux de modernisation du Collège et reconstruction des logements du Collège Pierre Mendès France à la Châtaigneraie - Lot n°17 - Revêtements de sols souples
marché · 96 k€
Travaux de modernisation du Collège et reconstruction des logements du Collège Pierre Mendès France à la Châtaigneraie - Lot n°17 - Revêtements de sols souples
-
30/09/2026
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
60 k€
marché · Construction de 10 logements, Lotissement "Pôle Lhotellier" à NIEUL LE DOLENT - 11-CHAPE, CARRELAGE, FAIENCE
marché · 60 k€
Construction de 10 logements, Lotissement "Pôle Lhotellier" à NIEUL LE DOLENT - 11-CHAPE, CARRELAGE, FAIENCE
-
01/09/2026
COMMUNE DE MOUCHAMPS › (nouvel onglet)
4 350 €
marché · LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MOUCHAMPS EN 4 LOGEMENTS
marché · 4 350 €
LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MOUCHAMPS EN 4 LOGEMENTS
-
11/08/2026
CC SUD VENDEE LITTORAL › (nouvel onglet)
120 k€
marché · LOT 10 : Carrelage - faïence - Travaux de construction du nouveau siège communautaire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - 18 lots
marché · 120 k€
LOT 10 : Carrelage - faïence - Travaux de construction du nouveau siège communautaire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - 18 lots
-
30/06/2026
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
68 k€
marché · LES MAGNILS REIGNIERS 7 - Les Marronniers - Ilôt A - Construction de 12 logements intermédiaires et individuelles - REVETEMENT DE SOL / MUR
marché · 68 k€
LES MAGNILS REIGNIERS 7 - Les Marronniers - Ilôt A - Construction de 12 logements intermédiaires et individuelles - REVETEMENT DE SOL / MUR
-
26/05/2026
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
85 k€
marché · SOULLANS 1 - le Clos de la Scierie, construction de 13 logements, - CARRELAGE - FAIENCE
marché · 85 k€
SOULLANS 1 - le Clos de la Scierie, construction de 13 logements, - CARRELAGE - FAIENCE
-
31/03/2026
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
56 k€
marché · Construction de 4 logements rue Turgot et 3 logements rue Gusteau à FONTENAY LE COMTE (PRIR) - 11-CARRELAGE, FAIENCE
marché · 56 k€
Construction de 4 logements rue Turgot et 3 logements rue Gusteau à FONTENAY LE COMTE (PRIR) - 11-CARRELAGE, FAIENCE
-
13/03/2026
SYCLEA › (nouvel onglet)
17 k€
marché · 11 Revêtement de sol souple - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
marché · 17 k€
11 Revêtement de sol souple - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
-
13/03/2026
SYCLEA › (nouvel onglet)
9 361 €
marché · 10 Chape - Carrelage - Faïence - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
marché · 9 361 €
10 Chape - Carrelage - Faïence - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
-
05/02/2026
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
17 k€
marché · LA ROCHE SUR YON 138 Construction de 2 logements collectifs, 11 Rue Delille - Lot 8 “REVETEMENTS CARRELAGE - FAIENCE”
marché · 17 k€
LA ROCHE SUR YON 138 Construction de 2 logements collectifs, 11 Rue Delille - Lot 8 “REVETEMENTS CARRELAGE - FAIENCE”
-
28/01/2026
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
3 212 €
marché · LES SABLES D'OLONNE 29 et 30 - construction de 2 + 2 logements intermédiaires - REVETEMENTS DE SOLS COLLES
marché · 3 212 €
LES SABLES D'OLONNE 29 et 30 - construction de 2 + 2 logements intermédiaires - REVETEMENTS DE SOLS COLLES
-
18/12/2025
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
42 k€
marché · LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 15 “REVETEMENTS DE SOLS TEXTILES - SOUPLES”
marché · 42 k€
LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 15 “REVETEMENTS DE SOLS TEXTILES - SOUPLES”
-
18/12/2025
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
16 k€
marché · CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - REVETEMENTS STRATIFIES
marché · 16 k€
CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - REVETEMENTS STRATIFIES
-
18/12/2025
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
353 k€
marché · CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
marché · 353 k€
CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
-
16/12/2025
LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
72 k€
marché · montant porté à 72 k€ le 07/10/2026 · Travaux de reprise de la piscine Sud lot 5 : revêtements de sols - faïences
marché · porté à 72 k€ le 07/10/2026
Travaux de reprise de la piscine Sud lot 5 : revêtements de sols - faïences
-
21/11/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY › (nouvel onglet)
64 k€
marché · Lot 16 - REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCE - Réhabilitation et extension de la médiathèque intercommunale du Pays de Chantonnay pour la communauté de Communes du Pays …
marché · 64 k€
Lot 16 - REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCE - Réhabilitation et extension de la médiathèque intercommunale du Pays de Chantonnay pour la communauté de Communes du Pays …
-
21/11/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY › (nouvel onglet)
64 k€
marché · Lot 16 - Revêtements de sols durs et souples - Faïence
marché · 64 k€
Lot 16 - Revêtements de sols durs et souples - Faïence
-
18/11/2025
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
3 871 €
marché · LA FERRIERE 24 - Hauts de la Pironnière - Construction de 11 logements - REVETEMENT DE SOL SOUPLE
marché · 3 871 €
LA FERRIERE 24 - Hauts de la Pironnière - Construction de 11 logements - REVETEMENT DE SOL SOUPLE
-
29/09/2025
COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-REORTHE › (nouvel onglet)
60 k€
marché subséquent · Carrelage Faïence sol souple - Travaux de rénovation d'un ensemble de bâtiments (Théâtre Saint Joseph, salle des petites tréteaux) sur la commune de Saint-Mars-la-Réorthe
marché subséquent · 60 k€
Carrelage Faïence sol souple - Travaux de rénovation d'un ensemble de bâtiments (Théâtre Saint Joseph, salle des petites tréteaux) sur la commune de Saint-Mars-la-Réorthe
-
23/07/2025
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
5 057 €
marché · SOULLANS 2 - Les Olivettes - Construction de 4 logements intermédiaires et 4 logements individuels - REVETEMENT DE SOL SOUPLE
marché · 5 057 €
SOULLANS 2 - Les Olivettes - Construction de 4 logements intermédiaires et 4 logements individuels - REVETEMENT DE SOL SOUPLE
-
07/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY › (nouvel onglet)
9 419 €
marché · Carrelages – Faïences - CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE DEUX ATELIERS RELAIS A SAINT-PROUANT
marché · 9 419 €
Carrelages – Faïences - CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE DEUX ATELIERS RELAIS A SAINT-PROUANT
-
18/04/2025
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
62 k€
marché · Construction de 10 logements intermédiaires, rue des Campeurs à LA TRANCHE SUR MER - 10 CARRELAGE-FAIENCE
marché · 62 k€
Construction de 10 logements intermédiaires, rue des Campeurs à LA TRANCHE SUR MER - 10 CARRELAGE-FAIENCE
-
07/04/2025
COMMUNE DE TALMONT-SAINT-HILAIRE › (nouvel onglet)
325 k€
marché · montant porté à 325 k€ le 29/10/2026 · LOT 15 - REVETEMENTS DE SOLS
marché · porté à 325 k€ le 29/10/2026
LOT 15 - REVETEMENTS DE SOLS
-
15/01/2025
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
77 k€
marché · Construction de 10 logements, rue Sainte Catherine des Loges à FONTENAY LE COMTE ( PRIR)- 13 REVETEMENTS DE SOLS ET MURS CERAMIQUES
marché · 77 k€
Construction de 10 logements, rue Sainte Catherine des Loges à FONTENAY LE COMTE ( PRIR)- 13 REVETEMENTS DE SOLS ET MURS CERAMIQUES
-
05/12/2024
COMMUNE DE SAINT-URBAIN › (nouvel onglet)
52 k€
marché · CONSTRUCTION ECOLE PUBLIQUE
marché · 52 k€
CONSTRUCTION ECOLE PUBLIQUE
-
05/12/2024
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
255 k€
marché · Construction de 56 logements individuels et collectifs, lotissement Les Moinardes à OLONNE SUR MER - REVETEMENTS DE SOLS DURS
marché · 255 k€
Construction de 56 logements individuels et collectifs, lotissement Les Moinardes à OLONNE SUR MER - REVETEMENTS DE SOLS DURS
-
21/10/2024
COMMUNE DE SAINT-MARS-LA-REORTHE › (nouvel onglet)
4 100 €
marché · Revêtements sols souples - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S (MAM)
marché · 4 100 €
Revêtements sols souples - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S (MAM)
-
17/10/2024
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
140 k€
marché · Construction d'une résidence sociale de 20 logements, rue des Erables, lotissement Michel Moy à LUCON - 07- REVETEMENT DE SOL, MURS, CERAMIQUES
marché · 140 k€
Construction d'une résidence sociale de 20 logements, rue des Erables, lotissement Michel Moy à LUCON - 07- REVETEMENT DE SOL, MURS, CERAMIQUES
-
15/10/2024
PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Lot 14 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
marché · 30 k€
Lot 14 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
-
26/07/2024
VENDEE LOGEMENT ESH › (nouvel onglet)
100 k€
marché · Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'une cellule commerciale, Place de l'Hotel de Ville à CHANTONNAY - REVETEMENTS DE SOLS CERAMIQUES ET CHAPES
marché · 100 k€
Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'une cellule commerciale, Place de l'Hotel de Ville à CHANTONNAY - REVETEMENTS DE SOLS CERAMIQUES ET CHAPES
-
17/06/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY › (nouvel onglet)
222 k€
marché · LOT 13 - REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGE - FAIENCE - TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES
marché · 222 k€
LOT 13 - REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGE - FAIENCE - TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES
-
08/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY › (nouvel onglet)
29 k€
marché · montant porté à 29 k€ le 17/07/2024 · LOT 2 - SOLS SOUPLES - Bournezeau - TRAVAUX DE RENOVATION EHPAD LES HUMEAUX
marché · porté à 29 k€ le 17/07/2024
LOT 2 - SOLS SOUPLES - Bournezeau - TRAVAUX DE RENOVATION EHPAD LES HUMEAUX
-
23/10/2023
COMMUNE DE BOURNEZEAU › (nouvel onglet)
84 k€
marché · montant porté à 84 k€ le 02/07/2025 · TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DE LA MAIRIE - LOT 12 - REVETEMENT DE SOL
marché · porté à 84 k€ le 02/07/2025
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DE LA MAIRIE - LOT 12 - REVETEMENT DE SOL
-
03/04/2023
COMMUNE DE SALLERTAINE › (nouvel onglet)
64 k€
marché · CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS CHAPE ETANCHEITE-CARRELAGES-FAIENCE
marché · 64 k€
CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS CHAPE ETANCHEITE-CARRELAGES-FAIENCE
-
20/02/2023
COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON › (nouvel onglet)
101 k€
marché · 2 avenants · RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GS MONTJOIE LA RSY- LOT 9
marché · 101 k€ (2 avenants)
RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GS MONTJOIE LA RSY- LOT 9
-
21/04/2022
COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MONTS › (nouvel onglet)
108 k€
marché · montant porté à 108 k€ le 29/05/2026 · Travaux de restructuration et d'extension de la gendarmerie - Lot 14 - Chape - Carrelage - Faïence
marché · porté à 108 k€ le 29/05/2026
Travaux de restructuration et d'extension de la gendarmerie - Lot 14 - Chape - Carrelage - Faïence
-
04/05/2023
CC DE VIE ET BOULOGNE › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 31 k€ · LOT 6 BATIMENTS
acte de sous-traitance · porté à 31 k€
LOT 6 BATIMENTS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 38.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 04/03/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/03/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 05/11/2020 apport ou attributionfusion-absorption CALANDREAU SARL › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 06/01/2004 reprise repris de Rene Vincendeau › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 1,6 M€ · Achats 367 k€ · Charges externes 624 k€ · Personnel 559 k€ · EBE 3 955 €
- 2025 : 5,0 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 165 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
2017 : 0,3 %
en dessous de la médiane du secteur (2017)
- 2017 : 0,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 2 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Parc Polaris Rue des Granges, 85110 Chantonnay
siège · SIRET 451 372 668 00017 · peinture et revêtements · depuis 06/01/2004
Les 1 323 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Vendée (85) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : modification des statuts, 12/12/2025
- 12/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/11/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2025 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/03/2021 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2021 Fusion Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/11/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.