ENTREPRISE Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers › Savoie ›

JEAN LAIN ENTREPRISES

451 376 149SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 24/12/2003

158 Rue des Epinettes, 73290 la Motte-Servolex

20 à 49 Effectif salariés · 2024
57,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
642 k€ EBE
377 k€ Résultat net
6,5 M€ Capitaux propres
9,0 M€ Dettes financières trésorerie 11 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale MARTIN-RETORD & ASSOCIES - NIVOLET EN ABREGEE M.R.A.-NIVOLET ›
  2. Personne morale FINALAIN ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 10/11/2017

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/07/2004 au 01/01/2008 3 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles Entretien et réparation de véhicules automobiles Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2005 7 jours Commerce de véhicules automobiles Commerce de véhicules automobiles Activité · du 01/01/2005 au 01/01/2008 3 ans Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
158 Rue des Epinettes, 73290 la Motte-Servolex 158 Rue des Epinettes, 73290 la Motte-Servolex Siège · depuis le 01/01/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 24/12/2003 22 ans Immatriculation24/12/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2017 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )

  1. Convention collective Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) · code 1090

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 24 k€, 22/12/2025

  1. 22/12/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSÉQUENT 252187 ACQUISITION D'UNE CITADINE HYBRIDE NON RECHARGEABLE POUR LA DIRECTION DES FINANCES à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSÉQUENT 252187 ACQUISITION D'UNE CITADINE HYBRIDE NON RECHARGEABLE POUR LA DIRECTION DES FINANCES à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    24 k€
  2. 08/12/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSÉQUENT 252136 ACQUISITION D UN VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER AVEC AMÉNAGEMENT POUR L ASSAINISSEMENT à l'ACMS 212005 AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSÉQUENT 252136 ACQUISITION D UN VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER AVEC AMÉNAGEMENT POUR L ASSAINISSEMENT à l'ACMS 212005 AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    35 k€
  3. 08/12/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · VV6-DCAMG MARCHE SUBSEQUENT N° 252137 ACQUISITION D UN VEHICULE TYPE BREAK HYBRIDE NON RECHARGEABLE LOT 1 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES E…

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    VV6-DCAMG MARCHE SUBSEQUENT N° 252137 ACQUISITION D UN VEHICULE TYPE BREAK HYBRIDE NON RECHARGEABLE LOT 1 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES E…

    41 k€
  4. 04/11/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252147/VRA/DCAMG - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - Lot 1

    Accord cadre · 37 k€ (montant maximum)

    252147/VRA/DCAMG - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - Lot 1

    37 k€
  5. 15/09/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 25211/VV/DCAMG/ MS - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)

    25211/VV/DCAMG/ MS - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    51 k€
  6. 04/09/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252130/VRA/DCAMG - 212005 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)

    252130/VRA/DCAMG - 212005 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    79 k€
  7. 26/08/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 252097/VV/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    252097/VV/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    32 k€
  8. 26/08/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · MS 252083 VRA DCAMG Acquisition d'un véhicule type MINIBUS 9 PLACES d'occasion pour la DEJ MPT - 2 - à l'ACMS <br />212005 ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAI…

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    MS 252083 VRA DCAMG Acquisition d'un véhicule type MINIBUS 9 PLACES d'occasion pour la DEJ MPT - 2 - à l'ACMS <br />212005 ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAI…

    31 k€
  9. 26/08/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252095/VRA / DCAMG /212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    252095/VRA / DCAMG /212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    31 k€
  10. 26/08/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 252100 / VV / DCAMG / 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    252100 / VV / DCAMG / 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    54 k€
  11. 25/08/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252115/VRA/DCAMG - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)

    252115/VRA/DCAMG - 212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - LOT 1

    27 k€
  12. 08/07/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252099/VRA/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    252099/VRA/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    20 k€
  13. 10/06/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · 252073/VRA/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    252073/VRA/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    41 k€
  14. 06/06/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · MS 252075 Achat d'un SUV break hybride pour la Police Municipale de Valence dans le cadre de l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - lot 1

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    MS 252075 Achat d'un SUV break hybride pour la Police Municipale de Valence dans le cadre de l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS - lot 1

    35 k€
  15. 04/06/2025 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSÉQUENT 252079 Achat d'un véhicule citadine hybride non rechargeable pour la Direction des Déchets à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSÉQUENT 252079 Achat d'un véhicule citadine hybride non rechargeable pour la Direction des Déchets à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES …

    20 k€
  16. 04/06/2025 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · MS n°252080 Achat d'un véhicule thermique d'occasion type minibus 9 places pour la DEJ MPT (1) dans le cadre de l'ACMS n°212005 ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRE…

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    MS n°252080 Achat d'un véhicule thermique d'occasion type minibus 9 places pour la DEJ MPT (1) dans le cadre de l'ACMS n°212005 ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRE…

    31 k€
  17. 03/04/2025 COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSÉQUENT 252015 Achat d'un VUL rallongé pour le service Propreté Urbaine<br />à ACMS 212005 - ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VÉLOS lot 1

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSÉQUENT 252015 Achat d'un VUL rallongé pour le service Propreté Urbaine<br />à ACMS 212005 - ACQUISITION DE VÉHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VÉLOS lot 1

    25 k€
  18. 20/12/2024 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · MS 242186 Achat d'un véhicule électrique léger 5 à 7 places à l' ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS lot 1

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    MS 242186 Achat d'un véhicule électrique léger 5 à 7 places à l' ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS lot 1

    32 k€
  19. 20/12/2024 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242165/DCAMG/VV/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    242165/DCAMG/VV/ 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    35 k€
  20. 11/12/2024 CA VALENCE ROMANS AGGLO ›
    Accord cadre · montant maximum · MS 242185 Acquisition d'un véhicule utilitaire thermique léger pour DLP SIMONE DE BEAUVOIR à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS lot 1

    Accord cadre · 19 k€ (montant maximum)

    MS 242185 Acquisition d'un véhicule utilitaire thermique léger pour DLP SIMONE DE BEAUVOIR à l'ACMS 212005 ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS lot 1

    19 k€
  21. 28/11/2024 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242164/VV/CDAMG - 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    242164/VV/CDAMG - 212005 ACMS - LOT 1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    32 k€
  22. 02/10/2024 COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242114/VR/DCAMG- 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    242114/VR/DCAMG- 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    39 k€
  23. 02/10/2024 COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242115/VR/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    242115/VR/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    30 k€
  24. 19/09/2024 SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V ›
    marché · Achat d'un fourgon utilitaire, et de 2 minibus 9 places LOT 3 MINIBUS ELECTRIQUE

    marché · 44 k€

    Achat d'un fourgon utilitaire, et de 2 minibus 9 places LOT 3 MINIBUS ELECTRIQUE

    44 k€
  25. 03/07/2024 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242080/VV/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    242080/VV/DCAMG/ 212005 ACMS - LOT N°1 - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    34 k€
  26. 12/06/2024 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242060/VV/DCAMG/ 212005 - ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    242060/VV/DCAMG/ 212005 - ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    40 k€
  27. 12/06/2024 COMMUNE DE VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · 242059/VV/DCAMG/212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    242059/VV/DCAMG/212005 ACMS - AO ACQUISITION DE VEHICULES PROFESSIONNELS, UTILITAIRES ET VELOS

    39 k€
  28. 05/03/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    marché · Fourniture de 2 véhicules utilitaires légers diesel de type fourgons tôlés d'occasion

    marché · 46 k€

    Fourniture de 2 véhicules utilitaires légers diesel de type fourgons tôlés d'occasion

    46 k€
  29. 30/01/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    marché · Fourniture de 7 véhicules utilitaires type fourgons et fourgonnettes d'occasion pour Grand Lac

    marché · 97 k€

    Fourniture de 7 véhicules utilitaires type fourgons et fourgonnettes d'occasion pour Grand Lac

    97 k€
  30. 09/01/2024 SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS ›
    marché · Renouvellement de véhicules légers pour les besoins de l'Autoroute de la Maurienne

    marché · 92 k€

    Renouvellement de véhicules légers pour les besoins de l'Autoroute de la Maurienne

    92 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
39,0 M€ 2016 42,7 M€ 2017 46,7 M€ 2018 56,6 M€ 2019
53,4 M€ 2020 57,3 M€ 2021 50,1 M€ 2022 58,8 M€ 2023 58,8 M€ 2024 57,6 M€ 2025
39,0 M€ 2016 42,7 M€ 2017 46,7 M€ 2018 56,6 M€ 2019 53,4 M€ 2020 57,3 M€ 2021 50,1 M€ 2022 58,8 M€ 2023 58,8 M€ 2024 57,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

4,6 % 2 % −0,5 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3869.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Industrie des Landier 158 Rue des Epinettes, 73290 La Motte-Servolex

    siège · SIRET 451 376 149 00022 · vente de véhicules · depuis 01/01/2005

Les 526 autres entreprises du métier « vente de véhicules » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : renouvellement d'un mandat, 07/11/2017

  1. 07/11/2017 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 07/11/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/02/2015 Transformation de la forme juridique
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 12/12/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 09/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 28/10/2005 Titulaire et Suppléant.
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/03/2005 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 11/10/2004 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 22/09/2004 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 18/06/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 27/05/2004 M. Claude PHILIFERT.
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 26/12/2003 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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