ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Rhône ›
EC2M
452 039 977SAS, société par actions simplifiéecessée le 19/05/2025
85 B Route du Bruissin, 69340 Francheville
Dirigeants et associés
- Liquidateur Monique MAHAUT › (nouvel onglet) (86 ans) · arrivée publiée le 04/02/2025 · jusqu'à la cessation
- Président Michel MAHAUT › (nouvel onglet) (85 ans) · départ publié le 04/02/2025
- Liquidateur Michel MAHAUT › (nouvel onglet) (85 ans) · arrivée publiée le 29/01/2025
- Gérant Michel MAHAUT › (nouvel onglet) (85 ans) · départ publié le 25/02/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Monique MAHAUT › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats PRIMA › (nouvel onglet) · via Monique MAHAUT
- mandats SCI DU NIVORIN › (nouvel onglet) · via Monique MAHAUT
- mandats FONCIERE PRIMA › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats FONCIERE PRIMA › (nouvel onglet)cessée · via Monique MAHAUT
- mandatsmandat terminé Michel MAHAUT › (nouvel onglet) · gérant · président · liquidateur 25/02/2015
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : état, 19/05/2025
- 19/05/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 25/02/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/12/2014 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 01/01/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 7.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 11/12/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/12/2014 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 29/09/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2018
Total du bilan
- 2017 : 289 k€
- 2018 : 271 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2018 · 2 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (10)
dernier : autre pièce déposée, 16/10/2024
- 16/10/2024 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2024 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2024 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2014 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2005 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2004 Apport en nature Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2004 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2004 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.