ENTREPRISE Culture et élevage associés › Territoire de Belfort ›
EARL DU BREUIL
453 368 441Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2004
8 Rue de Reppe, 90150 Vauthiermont
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas BITSCH › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Nicolas BITSCH › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : transfert, 03/11/2019
- 03/11/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/10/2019 siège 3 Rue des Tilleuls, 90150 Vauthiermont → 8 Rue de Reppe, 90150 Vauthiermont INSEE, Sirene
- 01/04/2017 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/04/2017 dénomination GAEC DU BREUIL → EARL DU BREUIL INSEE, Sirene
- 01/04/2017 siège 2 Rue de L'ecole, 90150 Vauthiermont → 3 Rue des Tilleuls, 90150 Vauthiermont INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/04/2004 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/04/2004 dénomination GAEC DU BREUIL INSEE, Sirene
- 01/04/2004 siège 2 Rue de L'ecole, 90150 Vauthiermont INSEE, Sirene
- 01/04/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2019 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Rue de Reppe, 90150 Vauthiermont
siège · SIRET 453 368 441 00037 · polyculture-élevage · depuis 01/10/2019
Les 77 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transfert du siège social, 30/10/2019
-
30/10/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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28/04/2017
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/01/2014
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/03/2013
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 4.