ENTREPRISE Activités des sociétés holding › Paris ›
HARWANNE CAPITAL MANAGEMENT (OUTSIDE LIVING INDUSTRIES)
461 500 233SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1961
39 Rue de Courcelles, 75008 Paris
Dirigeants et associés
- Président Michael FRIBOURG › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 06/06/2024
- Commissaire aux comptes Sylvain LAJARDIE › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 15/09/2016
- Commissaire aux comptes Francois GASC › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 15/09/2016
- Directeur général Franck MATHÉ › (nouvel onglet) (51 ans) · départ publié le 16/07/2024
- Administrateur Michael FRIBOURG › (nouvel onglet) (44 ans) · départ publié le 16/07/2024
- Administrateur Clement MENET › (nouvel onglet) (44 ans) · départ publié le 16/07/2024
- Administrateur Daniel LAURENT › (nouvel onglet) (84 ans) · départ publié le 16/07/2024
- Administrateur Jean BONNET › (nouvel onglet) · départ publié le 06/06/2024
- Administrateur Nicolas URBAIN › (nouvel onglet) · départ publié le 06/06/2024
- Président Franck MATHÉ › (nouvel onglet) (51 ans) · selon le BODACC du 22/07/2021
- Commissaire aux comptes INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
- Administrateur Franck MATHÉ › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 18/02/2018
- Administrateur EFFI-INVEST I · représentée par Mathe Franck
- Administrateur Bernard ROQUES › (nouvel onglet) · départ publié le 08/12/2017
- Administrateur Didier CALMELS › (nouvel onglet) · départ publié le 08/12/2017
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT IS
- Président Nicolas URBAIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/11/2015
- Président Jean HEYMANS › (nouvel onglet) · départ publié le 06/11/2015
- Directeur général Georges TOURNIER › (nouvel onglet) · départ publié le 06/11/2015
- Administrateur Dominique VITOU › (nouvel onglet) · départ publié le 22/09/2013
- Président Jeremie SURCHAMP › (nouvel onglet) · départ publié le 26/05/2011
- Administrateur Philippe LEPERS › (nouvel onglet) · départ publié le 26/05/2011
- Commissaire aux comptes Didier CARLIER › (nouvel onglet) · départ publié le 08/08/2010
- Commissaire aux comptes Bernard LELARGE › (nouvel onglet) · départ publié le 02/04/2009
- Commissaire aux comptes Jean PLANTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 02/04/2009
- Directeur général Jean DARNAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 20/02/2009
- Président Herve DESCOTTES › (nouvel onglet) · départ publié le 04/02/2009
- Président Christian LIAGRE › (nouvel onglet) · départ publié le 06/11/2008
- Administrateur Jeremie SURCHAMP › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 09/10/2008
- Administrateur Jean MICHAUD › (nouvel onglet) · départ publié le 09/10/2008
- Directeur général Jean BOS LE › (nouvel onglet) · départ publié le 26/08/2008
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « HARWANNE CAPITAL MANAGEMENT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (49)
49 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BELGRANO › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats CHARGETEX 39 › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats CHARGEURS BOISSY › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats CHARGEURS TEXTILES › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats COLOMBUS FAMILY HOLDING › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats COLOMBUS HOLDING › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats COMPAGNIE MOBILIERE FRIBOURG SAS › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats EFFICAP II › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats FRIBOURG DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats FRIBOURG DEVELOPPEMENT HOLDING › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats FRIBOURG INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats Francois GASC › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUPE FAMILIAL FRIBOURG › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats GROUPE FAMILIAL FRIBOURG 2 › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats Michael FRIBOURG › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI COLOMBUS IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats SCI EDEN PERLE COLLECTION 1 › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats SCI MARCO POLO EXPLORATEURS › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats SCI SERVANDONI › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats SCI TRANSCONTINENTAL OBSERVATOIRE PROPERTIES › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats Sylvain LAJARDIE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TRANSCONTINENTAL INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · via Michael FRIBOURG
- mandats BENEXT VENTURES › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats COLOMBUS FRIBOURG GROUP SAS › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats COLOMBUS METROPOLITAN HOLDING › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats FERMAT › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats FRIBOURG COLLECTIONS › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats GFF DEVELOPPEMENT SAS › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandats MEDICIS PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)cessée · via Michael FRIBOURG
- mandatsmandat terminé Franck MATHÉ › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur 18/02/2018
- mandatsmandat terminé Jeremie SURCHAMP › (nouvel onglet) · président · administrateur 09/10/2008
- mandatsmandat terminé Nicolas URBAIN › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Clement MENET › (nouvel onglet) · administrateur 06/06/2024
- mandatsmandat terminé Daniel LAURENT › (nouvel onglet) · administrateur 06/06/2024
- mandatsmandat terminé Jean BONNET › (nouvel onglet) · administrateur 08/12/2017
- mandatsmandat terminé Didier CALMELS › (nouvel onglet) · administrateur 26/05/2011
- mandatsmandat terminé Bernard ROQUES › (nouvel onglet) · administrateur 04/02/2009
- mandatsmandat terminé Dominique VITOU › (nouvel onglet) · administrateur 28/12/2008
- mandatsmandat terminé Georges TOURNIER › (nouvel onglet) · directeur général 06/11/2008
- mandatsmandat terminé Jean DARNAULT › (nouvel onglet) · directeur général 26/08/2008
- mandatsmandat terminé Bernard LELARGE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Christian LIAGRE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Didier CARLIER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Herve DESCOTTES › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean BOS LE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Jean HEYMANS › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean MICHAUD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean PLANTIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Philippe LEPERS › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
-
27/05/2009
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Paris
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2009 · 1 annonce.
› Historique (41)
dernier : dénomination, 18/06/2026
Dirigeants · 1
- 18/06/2026 dénomination OLINVEST 1 → HARWANNE CAPITAL MANAGEMENT INSEE, Sirene
- 09/06/2026 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 22/12/2025 siège Outside Living Industries, 6 Rue de Teheran, 75008 Paris → Outside Living Industries, 39 Rue de Courcelles, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 16/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2024 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 06/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/03/2018 dénomination OUTSIDE LIVING INDUSTRIES SA → OLINVEST 1 INSEE, Sirene
- 18/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 29/09/2017 siège 75 Avenue Parmentier, 75011 Paris → Outside Living Industries, 6 Rue de Teheran, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 15/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/11/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/09/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/05/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/08/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/08/2009 dénomination NORTENE → OUTSIDE LIVING INDUSTRIES SA INSEE, Sirene
- 15/05/2009 dénomination NORTENE SA → NORTENE INSEE, Sirene
- 02/04/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2009 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 04/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/12/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/12/2008 siège 174 Quai de Jemmapes, 75010 Paris → 75 Avenue Parmentier, 75011 Paris INSEE, Sirene
- 06/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/10/2008 dénomination OUTSIDE LIVING INDUSTRIES INSEE, Sirene
- 26/08/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/03/2008 transfert modification de l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 16/07/2007 siège 160 Rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret → 174 Quai de Jemmapes, 75010 Paris INSEE, Sirene
- 15/12/2003 siège 160 Rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 01/01/1961 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1961 dénomination NORTENE SA INSEE, Sirene
- 01/01/1961 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1961 → 2026 · 41.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2016
Comptes consolidés · exercice 2016
Chiffre d'affaires consolidé
- 2016 : 33,6 M€
Comptes sociaux · exercice 2016
⚠ à vérifier Résultat d'exploitation déclaré 389 k€, différent de produits moins charges d'exploitation (1,3 M€).
Chiffre d'affaires
- 2016 : 790 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice · EBE consolidé 2016 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare · EBE 2016 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
39 Rue de Courcelles, 75008 Paris
siège · OUTSIDE LIVING INDUSTRIES · SIRET 461 500 233 00113 · société holding · depuis 22/12/2025
Les 21 310 autres entreprises du métier « société holding » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (90)
dernier : modification des statuts, 19/06/2026
- 19/06/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/06/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/04/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/07/2024 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/05/2024 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/12/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/06/2023 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/07/2021 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/07/2021 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/12/2018 Modification de l'exercice social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/10/2018 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/09/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/07/2018 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/06/2018 Modification des statuts Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/06/2018 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/02/2018 Réduction du capital social Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/12/2017 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/11/2017 Nomination d'un administrateur Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/11/2017 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/10/2017 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/04/2016 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/12/2015 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/11/2015 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/10/2015 Changement du système d'organisation Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/09/2013 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/05/2012 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/05/2012 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2011 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/07/2009 Changement de dénomination — Sociale nortene Modification de l'objet social · Réduction du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/07/2009 Changement de dénomination — Sociale nortene Modification de l'objet social · Réduction du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/07/2009 Changement de dénomination — Sociale nortene Modification de l'objet social · Réduction du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/01/2009 Démission d'un dirigeant Transfert du siège social — Social 174 quai de jemmapes 75010 paris · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/01/2009 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/10/2008 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/09/2008 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/08/2008 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/07/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/05/2008 Transfert du siège social Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/05/2008 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/02/2008 Démission d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/10/2007 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/08/2007 Modification des statuts Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 160 rue anatole france 92593 levallois perret cedex · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/07/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/07/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/06/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/05/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/05/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/02/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/06/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/04/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/03/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/02/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/01/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/09/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/03/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/03/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/01/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/05/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/02/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/06/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/04/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/04/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/03/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/08/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/04/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/04/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/11/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/04/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/04/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/03/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/03/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/12/1992 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
207 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 90.
› Personnes citées dans les actes
9 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
188 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.