SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2012 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 18/05/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · 2 avenants · M-MNT-VS/BL-CMD-018777-J.FERRY3413-LOT32_Reprise carrelage zone restauration

   marché subséquent · 73 k€ (2 avenants)

   M-MNT-VS/BL-CMD-018777-J.FERRY3413-LOT32_Reprise carrelage zone restauration

   73 k€
2. 18/05/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie Lycée Jules Ferry - Montpellier - Travaux de reprises carrelages zone restauration

   Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

   Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie Lycée Jules Ferry - Montpellier - Travaux de reprises carrelages zone restauration

   73 k€
3. 20/04/2026 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   marché · La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la const…

   marché · 5 278 €

   La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la const…

   5 278 €
4. 20/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES › (nouvel onglet)
   marché · Construction de deux bunkers et locaux associés Institut de cancérologie du Gard

   marché · 64 k€

   Construction de deux bunkers et locaux associés Institut de cancérologie du Gard

   64 k€
5. 12/03/2026 COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de réhabilitation du Domaine Haute Plage en Centre Culturel

   marché · 147 k€

   Travaux de réhabilitation du Domaine Haute Plage en Centre Culturel

   147 k€
6. 12/03/2026 COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de réhabilitation du Domaine Haute Plage en Centre Culturel

   marché · 52 k€

   Travaux de réhabilitation du Domaine Haute Plage en Centre Culturel

   52 k€
7. 10/03/2026 COMMUNE DE LUNEL › (nouvel onglet)
   marché · Restructuration et extension du groupe scolaire Mario Roustan - Relance: Lot 10: Carrelage - Faïence - Revêtement de sol souple PVC (tranches ferme et optionnelle)

   marché · 27 k€

   Restructuration et extension du groupe scolaire Mario Roustan - Relance: Lot 10: Carrelage - Faïence - Revêtement de sol souple PVC (tranches ferme et optionnelle)

   27 k€
8. 17/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   marché · HOPITAL SAINT-ELOI - RESTRUCTURATION DU BATIMENT N°19 POUR LE REGROUPEMENT DES ACTIVITES DE PREPARATION ET DE CONTROLE DE LA PHARMACIE - REVÊTEMENTS DE SOLS - PEINTURE – NETTOYAGE

   marché · 79 k€

   HOPITAL SAINT-ELOI - RESTRUCTURATION DU BATIMENT N°19 POUR LE REGROUPEMENT DES ACTIVITES DE PREPARATION ET DE CONTROLE DE LA PHARMACIE - REVÊTEMENTS DE SOLS - PEINTURE – NETTOYAGE

   79 k€
9. 18/12/2025 UNIVERSITE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   marché · Lot 5 - PEINTURE

   marché · 8 325 €

   Lot 5 - PEINTURE

   8 325 €
10. 18/12/2025 UNIVERSITE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 - CARRELAGE-FAIENCE

    marché · 31 k€

    Lot 4 - CARRELAGE-FAIENCE

    31 k€
11. 05/12/2025 INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation et d’extension du Centre de Biologie Structurale (CBS). - Revêtements de sols et faïences

    marché · 155 k€

    La présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation et d’extension du Centre de Biologie Structurale (CBS). - Revêtements de sols et faïences

    155 k€
12. 19/11/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux - VLM - réaménagement PEP et ELSP - Lot n°4 : carrelage, faïence, peinture et nettoyage

    marché · 48 k€

    Travaux - VLM - réaménagement PEP et ELSP - Lot n°4 : carrelage, faïence, peinture et nettoyage

    48 k€
13. 29/10/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Remise en état logement de fonction de Nîmes.

    marché · 9 306 €

    Remise en état logement de fonction de Nîmes.

    9 306 €
14. 10/10/2025 COMMUNE DE BALARUC-LE-VIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de consolidation du mur gouttereau Sud de l'église Saint- Maurice de Balaruc-le-Vieux, réhabilitation de l'ancien presbytère et réfection du pavage de la rue du presbytère.

    marché · 31 k€

    Travaux de consolidation du mur gouttereau Sud de l'église Saint- Maurice de Balaruc-le-Vieux, réhabilitation de l'ancien presbytère et réfection du pavage de la rue du presbytère.

    31 k€
15. 03/10/2025 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    210 k€
16. 29/09/2025 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    700 k€
17. 29/09/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux - Maison d'arrêt de Nîmes - réaménagement cuisine + création buanderie - Lot n°6 : Sols carrelage

    marché · 30 k€

    Travaux - Maison d'arrêt de Nîmes - réaménagement cuisine + création buanderie - Lot n°6 : Sols carrelage

    30 k€
18. 29/09/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux - Maison d'arrêt de Nîmes - réaménagement cuisine + création buanderie - Lot n°8 : Peinture

    marché · 2 500 €

    Travaux - Maison d'arrêt de Nîmes - réaménagement cuisine + création buanderie - Lot n°8 : Peinture

    2 500 €
19. 17/07/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE SECURISATION DES LOCAUX ELECTRIQUES DES HOPITAUX ARNAUD DE VILLENEUVE ET LAPEYRONIE RELANCE DES LOTS 2 – 3 - 5 (absence d'offre lors de la consultation initiale) - REV…

    marché · 190 k€

    TRAVAUX DE SECURISATION DES LOCAUX ELECTRIQUES DES HOPITAUX ARNAUD DE VILLENEUVE ET LAPEYRONIE RELANCE DES LOTS 2 – 3 - 5 (absence d'offre lors de la consultation initiale) - REV…

    190 k€
20. 06/06/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · HOPITAL LAPEYRONIE - RESTRUCTURATION DES URGENCES - OPERATION 1 – REPOSITIONNEMENT DES LOCAUX TERTIAIRES DES URGENCES ET CREATION D’UNE FUR (FILIERE URGENCES RESPIRATOIRE) AU NIVE…

    marché · 162 k€

    HOPITAL LAPEYRONIE - RESTRUCTURATION DES URGENCES - OPERATION 1 – REPOSITIONNEMENT DES LOCAUX TERTIAIRES DES URGENCES ET CREATION D’UNE FUR (FILIERE URGENCES RESPIRATOIRE) AU NIVE…

    162 k€
21. 05/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES GANGEOISES ET SUMENOISES › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 REVETEMENTS SOLS

    marché · 48 k€

    LOT 5 REVETEMENTS SOLS

    48 k€
22. 26/05/2025 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de salles de restauration à l’étage de la brasserie Boutonnet à Montpellier - RELANCE - PEINTURE

    marché · 13 k€

    Aménagement de salles de restauration à l’étage de la brasserie Boutonnet à Montpellier - RELANCE - PEINTURE

    13 k€
23. 26/05/2025 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de salles de restauration à l’étage de la brasserie Boutonnet à Montpellier - RELANCE - REVETEMENTS DE SOLS

    marché · 26 k€

    Aménagement de salles de restauration à l’étage de la brasserie Boutonnet à Montpellier - RELANCE - REVETEMENTS DE SOLS

    26 k€
24. 22/05/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC › (nouvel onglet)
    marché · Construction du site d'accueil du service de collecte des ordures ménagères: Lot 10: Revêtements de sol

    marché · 28 k€

    Construction du site d'accueil du service de collecte des ordures ménagères: Lot 10: Revêtements de sol

    28 k€
25. 07/04/2025 COMMUNE DE LODEVE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de la maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont à Lodève _ Lot n° 8 "Peinture" (suite à une procédure infructueuse)

    marché · 13 k€

    Construction de la maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont à Lodève _ Lot n° 8 "Peinture" (suite à une procédure infructueuse)

    13 k€
26. 19/03/2025 UNIVERSITE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 : Peinture

    marché · 8 636 €

    Lot 7 : Peinture

    8 636 €
27. 19/03/2025 UNIVERSITE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 : Revêtement de sols - faïences

    marché · 61 k€

    Lot 4 : Revêtement de sols - faïences

    61 k€
28. 19/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension: Lot 8: Peinture

    marché · 12 k€

    Aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension: Lot 8: Peinture

    12 k€
29. 19/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 22 k€ le 06/03/2025 · Aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension: Lot 6: Revêtements de sols

    marché · porté à 22 k€ le 06/03/2025

    Aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension: Lot 6: Revêtements de sols

    22 k€
30. 17/02/2025 GRAND ORB COMMUNAUTE DE COMMUNES EN LANGUEDOC › (nouvel onglet)
    marché · CREATION DE L' ESPACE CULTURE ET JEUNESSE GRAND ORB LOT 12 SOLS ET FAIENCES

    marché · 88 k€

    CREATION DE L' ESPACE CULTURE ET JEUNESSE GRAND ORB LOT 12 SOLS ET FAIENCES

    88 k€
31. 03/02/2025 COMMUNE DE LODEVE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 63 k€ le 04/08/2025 · Construction de la maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont, à Lodève: Lot 6: Revêtements de sols

    marché · porté à 63 k€ le 04/08/2025

    Construction de la maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont, à Lodève: Lot 6: Revêtements de sols

    63 k€
32. 28/01/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction du bâtiment annexe de l'Ecolothèque

    marché · 11 k€

    Travaux de construction du bâtiment annexe de l'Ecolothèque

    11 k€
33. 16/01/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    marché · Ce nouveau bâtiment « Balmès 2 » accueillera des activités de gérontologie, de soins palliatifs et d’algologie. Il sera construit sur un foncier libéré par la démolition des bâtim…

    marché · 109 k€

    Ce nouveau bâtiment « Balmès 2 » accueillera des activités de gérontologie, de soins palliatifs et d’algologie. Il sera construit sur un foncier libéré par la démolition des bâtim…

    109 k€
34. 20/12/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction du bâtiment annexe de l'Ecolothèque

    marché · 6 100 €

    Travaux de construction du bâtiment annexe de l'Ecolothèque

    6 100 €
35. 08/10/2024 COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION INTERIEURE DES SANITAIRES PLAISANCIERS ET DE L'ACCUEIL PASSERELLE DE LA CAPITAINERIE DU PORT DE LA GRANDE-MOTTE

    marché · 18 k€

    REHABILITATION INTERIEURE DES SANITAIRES PLAISANCIERS ET DE L'ACCUEIL PASSERELLE DE LA CAPITAINERIE DU PORT DE LA GRANDE-MOTTE

    18 k€
36. 16/09/2024 FRANCE TRAVAIL › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de réaménagement du site France Travail de Montpellier Vauguières - Revêtement de sols - Peinture - Nettoyage

    marché · 315 k€

    Marché de travaux de réaménagement du site France Travail de Montpellier Vauguières - Revêtement de sols - Peinture - Nettoyage

    315 k€
37. 31/07/2024 COMMUNE DE BALARUC-LES-BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de la nouvelle mairie dans les locaux de l'ancienne clinique Plein Soleil-Lot 10 : Revêtements sols et murs

    marché · 160 k€

    Aménagement de la nouvelle mairie dans les locaux de l'ancienne clinique Plein Soleil-Lot 10 : Revêtements sols et murs

    160 k€
38. 19/06/2024 S.P.L.30 › (nouvel onglet)
    marché · LOT N° 08 : REVETEMENTS DE SOLS * FAIENCES

    marché · 24 k€

    LOT N° 08 : REVETEMENTS DE SOLS * FAIENCES

    24 k€
39. 03/05/2024 COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en conformité de l'École Municipale des Arts Éric TURQUAY au Palais des Sports et de la culture sur la commune de LE GRAU-DU-ROI.

    marché · 11 k€

    Travaux de mise en conformité de l'École Municipale des Arts Éric TURQUAY au Palais des Sports et de la culture sur la commune de LE GRAU-DU-ROI.

    11 k€
40. 03/05/2024 COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en conformité de l'École Municipale des Arts Éric TURQUAY au Palais des Sports et de la culture sur la commune de LE GRAU-DU-ROI.

    marché · 8 953 €

    Travaux de mise en conformité de l'École Municipale des Arts Éric TURQUAY au Palais des Sports et de la culture sur la commune de LE GRAU-DU-ROI.

    8 953 €
41. 25/04/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAVAUX CONSTRUCTION 3eme CS MONTPELLIER / LOT 7 SOLS SOUPLES

    marché · 42 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX CONSTRUCTION 3eme CS MONTPELLIER / LOT 7 SOLS SOUPLES

    42 k€
42. 23/04/2024 COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS

    marché · 53 k€

    AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS

    53 k€
43. 23/04/2024 COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS

    marché · 18 k€

    AMENAGEMENT DE LA SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS

    18 k€
44. 05/02/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX ENTRETIEN MAINTENANCE ET AMÉNAGEMENT DES SITES DE LA MMM - CARRELAGE FAÏENCE- LOT 13

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX ENTRETIEN MAINTENANCE ET AMÉNAGEMENT DES SITES DE LA MMM - CARRELAGE FAÏENCE- LOT 13

    2,6 M€
45. 08/12/2023 COMMUNE DE SUSSARGUES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 60 k€ le 13/06/2024 · REVETEMENT SOL PARTIEL ECOLE ELEMENTAIRE

    marché · porté à 60 k€ le 13/06/2024

    REVETEMENT SOL PARTIEL ECOLE ELEMENTAIRE

    60 k€
46. 17/10/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIERES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 51 k€ le 10/10/2025 · Revetements de sol

    marché · porté à 51 k€ le 10/10/2025

    Revetements de sol

    51 k€
47. 08/06/2022 COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 86 k€ le 27/11/2024 · Revêtements de sol

    marché · porté à 86 k€ le 27/11/2024

    Revêtements de sol

    86 k€
48. 11/09/2026 COMMUNE DE BEAUVOISIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 17 k€

    GROS OEUVRE

    17 k€
49. 29/06/2023 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ZONE A - LOT 1 - TIT 3 - TRAVAUX POUR ENTRETIEN, MAINTENANCE, GROSSES REPARTIONS ET AMENAGEMENTS BAT

    acte de sous-traitance · 70 k€

    ZONE A - LOT 1 - TIT 3 - TRAVAUX POUR ENTRETIEN, MAINTENANCE, GROSSES REPARTIONS ET AMENAGEMENTS BAT

    70 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 49.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. P.a. Charles Martel 354 Rue Gustave Courbet, 34750 Villeneuve-les-Maguelone

   siège · SIRET 469 801 013 00050 · peinture et revêtements · depuis 23/07/2012

Les 3 915 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 23/08/2012 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 23/08/2012 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 26/08/2004 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 26/08/2004 Cession de parts sociales
   DAYNES SA / FARGES MICHEL · Autre pièce déposée · Divers

   DAYNES SA / FARGES MICHEL · Autre pièce déposée · Divers

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 08/01/2002 Augmentation du capital social
   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 22/07/1999 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 12/11/1996 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 01/04/1996 Transfert du siège social — Za lous clacs n 10 3 rue des genets sauvages34660 cournonsec
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 23/02/1996 Cession de parts sociales
   CESSION ENTRE MR GERARD BAX, MME VERONIQUE BAX EPOUSE FAGNOU ET MR FARGESMICHEL, SA DAYNES · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

   CESSION ENTRE MR GERARD BAX, MME VERONIQUE BAX EPOUSE FAGNOU ET MR FARGESMICHEL, SA DAYNES · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 23/02/1996 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 05/02/1996 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 14/02/1994 Fusion
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 24/11/1993 Fusion — En date du 21 octobre 1993
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 24/11/1993 Rapport du commissaire aux apports — En date du 21 octobre 1993
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 19/11/1993 Fusion — Absorption en date du 21 octobre 1993bax et castaldi sarl
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 22/10/1993 Fusion — En date du 15 octobre 1993bax et castaldi sarl
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 17/08/1993 Mouvement de commissaire aux comptes
    Procédure collective ou décision de justice — Sur requete en date du 17 aout 1993nomination d un commissaire aux comptes · Divers

    Procédure collective ou décision de justice — Sur requete en date du 17 aout 1993nomination d un commissaire aux comptes · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 17/08/1993 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice — Sur requete en date du 17 aout 1993nomination d un commissaire aux apports · Divers

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19. 25/05/1993 Transfert du siège social — 1 rue du mas de bonniol zi nord laverune
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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Source : INPI, actes · n = 19.