ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Saône-et-Loire ›

SCI DE L HOTEL DE VILLE

477 706 717Société civile immobilièreactive depuis 22/06/2004

6 Rempart Saint-Pierre, 71100 Chalon-sur-Saone

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Arnaud PASSERAT › (nouvel onglet) (40 ans)
  2. Gérant Alice PASSERAT › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Gérant Agathe PASSERAT › (nouvel onglet) (47 ans)
  4. Gérant Bruno PASSERAT › (nouvel onglet) (78 ans)
  5. Gérant Christian PASSERAT › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 09/06/2009
  6. Gérant Dominique PASSERAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/06/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 10/10/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Pl du General de Gaulle, 71500 Louhans 4 Pl du General de Gaulle, 71500 Louhans Siège · du 22/06/2004 au 26/09/2023 19 ans 6 Rempart Saint-Pierre, 71100 Chalon-sur-Saone 6 Rempart Saint-Pierre, 71100 Chalon-sur-Saone Siège · depuis le 26/09/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 22/06/2004 22 ans Immatriculation22/06/2004
Dirigeants · 4
Arnaud PASSERAT
gérant gérant Arnaud PASSERATdébut non publié
Alice PASSERAT
gérant gérant Alice PASSERATdébut non publié
Agathe PASSERAT
gérant gérant Agathe PASSERATdébut non publié
Bruno PASSERAT
gérant gérant Bruno PASSERATdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/05/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 Rempart Saint-Pierre, 71100 Chalon-sur-Saone

    siège · SIRET 477 706 717 00022 · location de biens immobiliers · depuis 26/09/2023

Les 21 939 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : acte, 29/09/2023

  1. 29/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/05/2009 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/05/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/07/2004 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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