ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Puy-de-Dôme ›

GAEC MOSNIER

477 798 649Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/07/2004

39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marie-Laure MOSNIER › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Gérant Nicolas MOSNIER › (nouvel onglet) (47 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

3 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
21 Rue du Stade, 63720 Ennezat 21 Rue du Stade, 63720 Ennezat Siège · du 01/07/2004 au 01/01/2008 3 ans 39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat 39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/2004 22 ans Immatriculation01/07/2004
Dirigeants · 2
Marie-Laure MOSNIER
gérant gérant Marie-Laure MOSNIERdébut non publié
Nicolas MOSNIER
gérant gérant Nicolas MOSNIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 26/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat

    siège · SIRET 477 798 649 00034 · grandes cultures · depuis 01/01/2021

  2. 39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat

    SIRET 477 798 649 00026 · production d'énergie · depuis 01/09/2013

Les 2 803 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Puy-de-Dôme (63) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 26/01/2023

  1. 26/01/2023 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/01/2023 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 11/01/2021 Transfert du siège social Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/12/2012 Changement de dirigeant entre François MOSNIER et Nicolas MOSNIER · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/12/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/10/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/07/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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