ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Puy-de-Dôme ›
GAEC MOSNIER
477 798 649Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/07/2004
39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat
Dirigeants et associés
- Gérant Marie-Laure MOSNIER › (nouvel onglet) (48 ans)
- Gérant Nicolas MOSNIER › (nouvel onglet) (47 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
3 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE LA PLAINE D ENNEZAT › (nouvel onglet) · via Nicolas MOSNIER
- mandats Marie-Laure MOSNIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas MOSNIER › (nouvel onglet) · gérant
- opérations Francois Mosnier › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/07/2004
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : siège, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 siège 21 Rue du Stade, 63720 Ennezat → 39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/2004 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/07/2004 siège 21 Rue du Stade, 63720 Ennezat
- 01/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 26/01/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/01/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/07/2004 reprise repris de Francois Mosnier › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat
siège · SIRET 477 798 649 00034 · grandes cultures · depuis 01/01/2021
-
39 Avenue du Docteur Bassin, 63720 Ennezat
SIRET 477 798 649 00026 · production d'énergie · depuis 01/09/2013
Les 2 803 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Puy-de-Dôme (63) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (7)
dernier : modification des statuts, 26/01/2023
- 26/01/2023 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2023 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/01/2021 Transfert du siège social Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2012 Changement de dirigeant entre François MOSNIER et Nicolas MOSNIER · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.